F-Avignone: Lavori di costruzione

Paese :

Francia

Città/Luogo:

ABINION

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:92961-2008

Data di pubblicazione :

Apr 9, 2008

Data limite :

May 16, 2008

Compratori:

CONSEIL GENERAL DES HAUTES-ALPES

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

CONSEIL GENERAL DES HAUTES ALPES
AVIGNON
Francia

Sito Web :

http://www.achatpublic.com

45000000 - Lavori di costruzione

Tipo del bando digara: 1110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 69/2008
, #
92961-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Non definito
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Lavori
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Conseil Général des
Hautes Alpes, Mandataire Citadis - 6 passage de l'Oratoire, All'attenzione
di: M. le directeur, F-84000 Avignon. Tel. 04 90 27 57 00. Fax 04 90 85 90
72.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: CITADIS, 6 passage de l'oratoire,
84000 Avignon. Tel. 04 90 27 57 00. Fax 04 90 85 90 72. Indirizzo Internet
(URL): http://www.achatpublic.com.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 45000000.
Descrizione: Lavori di costruzione.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 16.5.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil Général des Hautes
Alpes, Mandataire Citadis - 6 passage de l'Oratoire, à l'attention de M.
le directeur, F-84000 Avignon. Tél. 04 90 27 57 00. Fax 04 90 85 90 72.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CITADIS, 6
passage de l'oratoire, 84000 Avignon. Tél. 04 90 27 57 00. Fax 04 90 85 90
72. URL: http://www.achatpublic.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Éducation.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux
de construction du collège de Tallard : serrurerie.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Le Chêne, 05130 Tallard.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Lot
serrurerie dans le cadre des travaux de construction d'un collège
d'enseignement général pour 450 élèves, avec 1/2 pension, gymnase et
logements de fonction à Tallard.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Valeur estimée hors TVA: 250 000
EUR.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: — Grille local à vélos : finition
thermolaquée,
— grille local à vélos : finition thermolaquée effet rouillé.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 30.6.2008.
Jusqu’au: 31.5.2009.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Dans les conditions définies
à l'article 87 du CMP.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Budget CG 05, paiement par
virement sous 45 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les groupements d'entreprise
solidaires sont autorisés.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — DC 4 (lettre de candidature et d'habilitation du
mandataire par ses cotraitants, disponible sur le site
http://minefi.gouv.fr),
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
concernant les interdictions de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Chiffre
d'affaires des 3 dernières années,
— moyens humains et matériels,
— copie des attestations d'assurances décennale et responsabilité civile
en cours de validité.
Nota : possibilité d'utiliser l'imprimé Dc5.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Réalisation de prestations
équivalentes en technicité et montant de travaux,
— certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes
indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de
qualifications professionnelles,
— liste des des moyens humains, matériels, techniques, informatiques.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. prix. Pondération: 70 %.
2. valeur technique. Pondération: 30 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Autres
publications antérieures
Numéro d’avis au JO: 2007 /S 221 - 269133 du 16.11.2007.
Numéro d’avis au JO: 2008 /S 8 - 008458 du 12.1.2008.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 16.5.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: — date d'envoi à la publication au JOUE et au
BOAMP 4 avril 2008.
— dossier gratuit sur demande auprès de CITADIS, de plus la procédure est
dématérialisée sur le site http://www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 avril 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Marseille, 22 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 06.
Tél. 04 91 13 48 13. Fax 04 91 81 13 47.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité Interégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés
publics, boulevard Paul Peytral, 13282 Marseille Cedex 20. Tél. 04 91 15
63 74. Fax 04 91 15 61 90.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Articles R 421-1 à 421-7 du code de justice
administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la
décision du pouvoir adjudicateur).
Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le
référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 4.4.2008.

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