F-Corte: Servizi di agenzie di viaggi e servizi affini

Paese :

Francia

Città/Luogo:

KORTE

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:100310-2008

Data di pubblicazione :

Apr 16, 2008

Data limite :

May 28, 2008

Compratori:

UNIVERSITE DE CORSE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

UNIVERSITE DE CORSE
CORTE
Francia

Sito Web :

http://www.klekoon.com

Tipo del bando digara: 2210
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 74/2008
, #
100310-2008
Natura del contratto : Appalto di servizi
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Servizi
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Université de Corse,
pôle de la commande publique 22 Av. Jean Nicoli, All'attenzione di: M.
Nicolai P.M, F-20250 Corte. Tel. 04 95 45 02 06. E-mail:
marchepublic@univ-corse.fr. Fax 04 95 45 06 73.
Indirizzo(i) internet:
Profilo di committente: http://www.klekoon.com.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 63510000, 60111000,
62000000, 61400000.
Descrizione: Servizi di agenzie di viaggi e servizi affini.
Trasporto ferroviario di passeggeri.
Servizi di trasporto aereo.
Trasporti marittimi.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 28.5.2008 - 17:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Université de Corse, pôle de
la commande publique 22 Av. Jean Nicoli, à l'attention de M. Nicolai P.M,
F-20250 Corte. Tél. 04 95 45 02 06. E-mail: marchepublic@univ-corse.fr.
Fax 04 95 45 06 73.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Éducation.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Prestation de services de billetterie : transport aerien, maritime et
ferroviaire.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 27.
Lieu principal de prestation: Tous sites de l'université.
Code NUTS: FR83.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture de titres de transport aérien, maritime et ferroviaire.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
63510000, 60111000, 62000000, 61400000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Chacun des lots fait l'objet d'un
marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des
marchés publics avec un attributaire unique par lot.
À titre indicatif et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur,
l'estimation annuelle en valeur permettant d'apprécier l'ampleur
prévisible de la commande est entre 120 000 et 180 000 euro pour le lot 1
et entre 20 000 et 60 000 euro pour le lot no2.
Chacun des marchés ( Lot 1 et 2) est reconductible de manière expresse 3
fois d'une durée de 12 mois à chacune des reconduction.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: mise à disposition de titres de transport aérien bord à bord :
Corse/ Paris Orly- marseille- nice
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Mise à disposition de titres de transport
aérien bord à bord : Corse/ Paris Orly- marseille- nice.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63510000, 62000000.
LOT N° 2
INTITULÉ: mise à disposition d'autres types de titres de transport :
maritime, ferroviaire et aérien autres que lot no1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Mise à disposition d'autres types de titres de
transport : maritime, ferroviaire et aérien autres que lot no1.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63510000, 62000000, 61400000, 60111000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement sur le budget de
l'université.
Paiement par virement dans un délai global de paiement de 30 jours
maximum.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Le candidat peut se présenter seul ou
sous la forme de groupement solidaire.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Pièces administratives de recevabilité de la candidature:
— Déclaration de candidature ( ou Dc4),
— Documents relatifs à la déclaration candidat ( ou Dc5; les rubriques a,
b, C1, D1-1,D-2,F1, F-2, H et I sont à renseigner, le document doit être
signé par la personne habilitée à engager la société),
— Licence d'agent de voyages.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Oui.
La profession d'agent de voyage est règlementée par la loi du 13/07/1992
et le décret d'application du 15/06/1994: l'agent de voyage doit être
titulaire d'une licence, délivrée par arrêté du prefet.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. de la valeur technique du service proposé analysé à partir des moyens
mis en oeuvre pour la recherche de l'offre la plus compétitive ( 15 %) des
moyens humains et matériels mis à disposition de l'université ( 10 %), des
conditions de traitement et de délivrance des billets ( 10 %) des délais
minima de commande, de modification ou d'annulation d'un titre avant
départ (10 %) et de la capacité du candidat à produire des statistiques (
5 %). Pondération: 50 %.
2. Le critère prix sera apprécié au vu du document financier fourni à
titre indicatif par le pouvoir adjudicateur et valorisé par le candidat
(30 % frais d'agence et 20 % sur la remise accordée sur les quantités).
Pondération: 50 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 28.5.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le DCE s' obtient sur simple demande auprès du
pôle de la commande publique de l'université ( coordonnées listées
ci-dessus) il est également téléchargeable sur le site: www.klekoon.com (
selectionner téléchargement de DCE- puis acheteur public Université de
Corse et lancer la recherche).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11 avril 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Bastia, chemin montepiano, 20200 Bastia. Tél. 04 95 32 88
66. Fax 04 95 32 38 55.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: La juridiction ne peut être saisie que par
voie de recours contre une décision et ce, 10 jours suivant la décision de
rejet pour le référé précontractuel et dans les deux mois à partir de la
notification ou de la publication de la décision attaquée ( art. 421-1 du
code de Justice administrative français).
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.4.2008.

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Le Informazioni Del Contatto

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