F-Saint-Nazaire: Prodotti di gomma, plastica e pellicole

Paese :

Francia

Città/Luogo:

SAINT-NAZAIRE

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:101216-2008

Data di pubblicazione :

Apr 17, 2008

Data limite :

May 27, 2008

Compratori:

CENTRE HOSPITALIER DE SAINT NAZAIRE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

CENTRE HOSPITALIER DE SAINT NAZAIRE
SAINT-NAZAIRE
Francia

Sito Web :

http://www.achatpublic.com

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 75/2008
, #
101216-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Centre Hospitalier de
Saint Nazaire, bp 414, All'attenzione di: Logistique Restauration, F-44606
Saint-Nazaire Cedex.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Centre Hospitalier de
Saint Nazaire, bureau de la logistique Restauration BP 414, All'attenzione
di: M. Wallaert, 44606 Saint-Nazaire Cedex. Tel. 02 40 90 60 66. E-mail:
a.wallaert@ch-saintnazaire.fr.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Centre Hospitalier de Saint
Nazaire, bureau de la logistique Restauration BP 414, 44606 Saint-Nazaire
Cedex. Indirizzo Internet (URL): http://www.achatpublic.com.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Centre
Hospitalier de Saint Nazaire, bureau de la logistique Restauration BP 414,
44606 Saint-Nazaire Cedex. Indirizzo Internet (URL):
http://www.achatpublic.com.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 25000000, 22000000.
Descrizione: Prodotti di gomma, plastica e pellicole.
Stampati e articoli per la stampa di vario tipo.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 27.5.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Centre Hospitalier de Saint
Nazaire, bp 414, à l'attention de Logistique Restauration, F-44606
Saint-Nazaire Cedex.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Centre Hospitalier de Saint Nazaire, bureau de la logistique
Restauration BP 414, à l'attention de M. Wallaert, 44606 Saint-Nazaire
Cedex. Tél. 02 40 90 60 66. E-mail: a.wallaert@ch-saintnazaire.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre
Hospitalier de Saint Nazaire, bureau de la logistique Restauration BP 414,
44606 Saint-Nazaire Cedex. URL: http://www.achatpublic.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Centre Hospitalier de Saint Nazaire, bureau de la logistique
Restauration BP 414, 44606 Saint-Nazaire Cedex. URL:
http://www.achatpublic.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Le
pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs:
non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de consommables à usage unique pour la préparation des repas.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Cuisine centrale.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marché
séparé. Le marché porte sur la fourniture au Centre hospitalier de
Saint-Nazaire des barquettes individuelles et collectives à usage unique,
étiquettes adhésives, des films nécessaires au conditionnement des plats
chauds et froids élaborés par sa cuisine centrale. Est associé à la
fourniture des étiquettes un film transfert thermique cire permettant
d'imprimer des supports type vélins. Les produits et leurs
caractéristiques sont précisés dans le C.C.T.P. Joint.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
25000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Non.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché public à bons de commande
avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour
une période de 3 ans à compter du 01/09/2008 jusqu'au 31/08/2011.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des
marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du
contrat. Les marchés sont renouvelables pour 1 période de un an.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 01
INTITULÉ: Barquettes GN 1/8 Polypropylène injecté plat chaud
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Hauteur 42 mm coloris blanc - hauteur 42 mm
coloris saumon.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros : période init. Mini 43 311.00
maxi 173 245.00 1ere recond. Mini 14 437.00 maxi 57 748.00.
LOT N° 02
INTITULÉ: barquettes GN 1/4 Polypropylène injecté plat chaud
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Hauteur 45 mm coloris blanc.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros : période init. Mini 18 169.00
maxi 72 675.00 1ere recond. Mini 6 056.00 maxi 24 225.00.
LOT N° 03
INTITULÉ: barquettes GN 1/4 Polypropylène thermoformé plat froid
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Hauteur 40 mm coloris blanc - hauteur 55 mm
coloris blanc.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros : période init. Mini 3 656.00
maxi 14 624.00 1ere recond. Mini 1 219.00 maxi 4 875.00.
LOT N° 04
INTITULÉ: barquettes Polypropylène opaques ou translucides
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Pp 500 cc - pP 375 cc - pP 250 cc - couvercle
multi barquette PP, translucide (utilisé en cas de panne).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros : période init. Mini 14 428.00
maxi 57 710.00 1ere recond. Mini 4 809.00 maxi 19 237.00.
LOT N° 05
INTITULÉ: barquettes polypropylène et polystyrène translucides
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: ps 40 cc - pS 250 cc - pS 375 cc - pP 200 cc
barquette et couvercle - pP 480 cc (pour plat chaud).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros : période init. Mini 1 727.00
maxi 6 910.00 1ere recond. Mini 576.00 maxi 2 303.00.
LOT N° 06
INTITULÉ: Films transparents pelables 62/65 Microns
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Pour plats chauds et froids en rouleau de 600
ML (mandrin 70) - largeur 150 mm - largeur 210 mm - largeur 350 mm.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros : période init. Mini 17 163.00
maxi 68 652.00 1ere recond. Mini 5 721.00 maxi 22 884.00.
LOT N° 07
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Housses pour chariot échelles GN 2/1 en
rouleau.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros : période init. Mini 3 458.00
maxi 13 831.00 1ere recond. Mini 1 153.00 maxi 4 610.00.
LOT N° 08
INTITULÉ: etiquettes adhésives cuisine et films transfert noir
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Etiquettes adhesives cuisine 54x60 mm sur
mandrin carton diam. 76 MM qualité spéciale transfert RX 3000 - film
transfert noir encre est 6omm x 300 ml Zebra corresp. Qualité cirre
imprimante zebra z4m réf. 26390g.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros : période init. Mini 8 165.00
maxi 32 659.00 1ere recond. Mini 2 722.00 maxi 10 886.00.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Aucune garantie financière
n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des
marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires
Modalités de variation des prix : Révision par ajustement Une avance de
5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de
règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Suivant les
règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement est de 50
jours. Modalités de financements : soit sur les ressources d'exploitation
du Centre Hospitalier.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement solidaire. Il est interdit
aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en
qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs
groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Des options
complémentaires à l'offre de base sont définies au cahier des charges.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat
n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Copie du ou
des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à
l'article L. 323-1 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois
derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou
preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Liste des principales
fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le
montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont
prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage,
le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la
réalisation de contrats de meme nature ; Description de l'équipement
technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer
de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08026.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Avis de
pré-information
Numéro d’avis au JO: 2008/S 8-41035 du 18.2.2008.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 27.5.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 3.6.2008.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les offres peuvent etre transmises par lettre
recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures : Le pouvoir adjudicateur préconise la
transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis
adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité
et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de
(Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de
signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent
classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de
Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la
liste disponible à l'adresse suivante :
http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Tout document
contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et
sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de
soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Nantes, 6 allée Gloriette, 44000 Nantes.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité Consultatif Inter-régional de règlement amiable des litiges
relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice
administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la
décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de
justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine
juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date
à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 14.4.2008.

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Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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