Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 79/2008
, #
106935-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura
: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa
Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: agence de l'eau artois
picardie, 200 rue Marceline Bp818, Contattare: le directeur Général,
All'attenzione di: Geraldine Lessens, F-59508 Douai. Tel. 03 27 99 90 00.
E-mail: glessens@eau-artois-picardie.fr. Fax 03 27 99 90 15.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.eau-artois-picardie.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: agence de l'eau Artois
Picardie, 200 rue Marceline bp 818, Contattare: service des Moyens
Généraux, All'attenzione di: Etienne Griere, 59508 Douai. Tel. 03 27 99 83
08. E-mail: egriere@eau-artois-picardie.fr. Fax 03 27 99 90 15.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: agence de l'eau Artois Picardie,
200 rue Marceline bp 818, Contattare: service des affaires juridiques,
All'attenzione di: Géraldine Lessens, 59508 Douai. Tel. 03 27 99 83 35.
E-mail: glessens@eau-artois-picardie.fr. Fax 03 27 99 90 15.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: agence de l'eau
Artois Picardie, 200 rue Marceline bp 818, Contattare: service des
affaires juridiques, 59508 Douai.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 11200000, 28863121,
50513000, 28815200, 29715000, 65210000, 29714000, 29231250, 50720000,
26214000, 29131400, 28815210, 29836431.
Descrizione: Gas naturale.
Tubazioni per riscaldamento.
Servizi di riparazione e manutenzione di rubinetti.
Materiali per idraulica e per riscaldamento.
Scaldacqua e riscaldamento centrale; attrezzature per impianti idraulici.
Erogazione di gas.
Cappe di ventilazione o riciclaggio.
Parti di condizionatori d'aria.
Servizi di riparazione e manutenzione di riscaldamenti centrali.
Sanitari domestici in ceramica.
Rubinetti e valvole per sanitari.
Materiali per idraulica.
Caldaie per acqua calda.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 4.6.2008 -
17:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 4.6.2008 - 17:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.
Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: agence de l'eau artois
picardie, 200 rue Marceline Bp818, Contact: le directeur Général, à
l'attention de Geraldine Lessens, F-59508 Douai. Tél. 03 27 99 90 00.
E-mail: glessens@eau-artois-picardie.fr. Fax 03 27 99 90 15.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.eau-artois-picardie.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: agence de l'eau Artois Picardie, 200 rue Marceline bp 818,
Contact: service des Moyens Généraux, à l'attention de Etienne Griere,
59508 Douai. Tél. 03 27 99 83 08. E-mail: egriere@eau-artois-picardie.fr.
Fax 03 27 99 90 15.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: agence de
l'eau Artois Picardie, 200 rue Marceline bp 818, Contact: service des
affaires juridiques, à l'attention de Géraldine Lessens, 59508 Douai. Tél.
03 27 99 83 35. E-mail: glessens@eau-artois-picardie.fr. Fax 03 27 99 90
15.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: agence de l'eau Artois Picardie, 200 rue Marceline bp 818,
Contact: service des affaires juridiques, 59508 Douai.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Environnement.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: La
fourniture de gaz naturel pour le siège de l'agence de l'eau à Douai,
l'exploitation des installations de chauffage et de climatisation, et la
maintenance des matériels sanitaires, des matériels de production d'eau
chaude sanitaire et de la plomberie ainsi que l'entretien et le curage du
réseau d'assainissement.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: 200 rue Marceline, 59508 Douai.
Nuts Code: FR.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: La
fourniture de gaz naturel pour le siège de l'agence de l'eau à Douai,
l'exploitation des installations de chauffage et de climatisation, et la
maintenance des matériels sanitaires, des matériels de production d'eau
chaude sanitaire et de la plomberie ainsi que l'entretien et le curage du
réseau d'assainissement.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
11200000, 28863121, 28815200, 29715000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: lot 1 : fourniture de gaz naturel pour le siège de l'agence de
l'eau à Douai
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Comprenant :
La fourniture de gaz " rendu site " et les services associés (achat,
transport, distribution): estmation 2007: 670 mwh.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
11200000, 65210000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Lot 1 : d'une durée
maximale de 12 mois à compter de la date de sa notification au titulaire,
renouvelable deux fois par période de 1 an, par décision expresse du
pouvoir adjudicateur, au plus tard un mois avant la date d'échéance.
LOT N° 2
INTITULÉ: lot 2 : l'exploitation des installations de chauffage de
ventilation et de climatisation
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Comprenant :
Conduite, surveillance, réglage des éléments constituant :
L'Installation de chauffage, de climatisation, de ventilation.
Garantie totale sur les installations de chauffage, climatisation,
ventilation.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28863121, 28815200, 29714000, 29231250, 50720000.
LOT N° 3
INTITULÉ: lot 3 : la maintenance des matériels sanitaires, des matériels
de production d'eau chaude sanitaire, de la plomberie, de l'adoucisseur
ainsi que l'entretien et le curage du réseau d'assainissement
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Comprenant :
L'Entretien et les petites réparations des installations et matériels de
plomberie des locaux, et des installations de production d'eau chaude
sanitaire ainsi que l'entretien et le curage du réseau d'assainissement.
La garantie totale de ces installations.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50513000, 26214000, 29131400, 28815210, 29836431.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le règlement des sommes dues
par l'agence au titre du présent marché s'effectue suivant les règles de
la comptabilité publique. Le délai maximum de paiement des sommes dues est
fixé à 45 jours. En cas de défaut de paiement du prix dans les 45 jours à
compter de la date de réception de la demande de paiement conforme et
après exécution des prestations, l'agence supportera des intérêts
moratoires au taux de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les
intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de deux points.le mode
de règlement choisi par l'agence de l'eau Artois-Picardie est le virement.
Les opérateurs économiques indiquent dans l'acte d'engagement s'ils
renoncent au bénéfice de l'avance forfaitaire.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Certificat de
visite (lots 2 et 3) dûment signé par l'agence, en cas d'absence de
certificat de visite, la candidature est rejetée.
— lettre de candidature, à compléter, dater et signer (formulaire Dc4),
— En application de l'article 44 du Nouveau Code des Marchés Publics
(décret no 2006-975 du 1er août 2006), l'opérateur économique produit à
l'appui de sa candidature:
La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement
judiciaire, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre
dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Nouveau Code des Marchés
Publics (décret no 2006-975 du 1er août 2006), déclaration concernant le
chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les
fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des
trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux
services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le
montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les
prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire
ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Pour permettre de mieux connaître les candidats souhaitant fournir du gaz
naturel, un descriptif de l'origine des sources d'approvisionnement en gaz
naturel est demandé, avec description des sources d'approvisionnement et
leur sécurité en terme de délai, de régularité et de volume.tout document
permettant une meilleure connaissance de l'opérateur économique, et la
présentation détaillée de l'entreprise.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. technique. Pondération: 60.
2. prix. Pondération: 40.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: aoo 2008 04.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 4.6.2008 - 17:00.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 4.6.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Dates des visites obligatoires au choix des
candidats Lots 2 et 3 :
Le mardi 29 avril 2008 : 10h - 12h et 14h - 16h.
Le jeudi 15 mai 2008 : 10h - 12h et 14h - 16h
Le mardi 20 mai 2008 : 10h - 12h et 14h - 16h
Le lundi 26 mai 2008 : 10h - 12h
Un certificat de visite sera remis aux candidats. Celui-Ci sera à remettre
dans la première enveloppe.
L'Offre économiquement la plus avantageuse sera choisie en application des
critères pondérés de jugement des offres suivants et relativement au
contenu du mémoire technique:
Lot 1 : Critères de choix des offres en matière de gaz naturel :
Valeur technique de l'offre : 60 %.
Comprenant notamment :
— délai d'exécution : si meilleur délai proposé par le candidat (cf
article 2.4 du ccp),
— assistance technique et garanties en cas de rupture de livraison de gaz,
— mémoire technique : exhaustivité et pertinence des réponses cf article 3
pour la lot 1,
— cv de l'interlocuteur unique (références et expérience dans le domaine).
Prix des prestations : 40 %
Lot 2 et 3 : Critères de choix des offres:
Valeur technique de l'offre : 60 %.
Détail du contenu du mémoire technique à produire par le candidat des Lots
2 et 3 :
— moyens matériels et humains mis à disposition pour effectuer la
prestation (équipe dédiée aux opérations) ; descriptif de l'organisation
qui sera mise en place et de la prise en charge de demandes de l'agence,
— interlocuteur technique unique, CV, référence et expérience dans le
domaine ; interlocuteur gestion facturation unique, CV, référence et
expérience dans le domaine,
— meilleur délai d'intervention si la candidat le propose (cf article du
ccp),
— méthodologie mise en place par le candidat pour le respect des normes
environnementales .
Dans le réglage optimal des installations.
Dans le recyclage des déchets , du matériel.
Prix des prestations : 40 %
Nb toute offre n'ayant pas été renseignée intégralement (toutes les
annexes visées par le lot) ne sera pas retenue et l'offre sera considérée
comme irrégulière.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 avril 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: tribunal
administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, 59000 Lille. Tél. 03 20
63 13 00. Fax 03 20 63 13 47.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 18.4.2008.
|
|
Abbonamento
