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F-Marsiglia: Lavori di costruzione

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Paese :   Francia
Città/Luogo:   MASSALIA
Numero di Bandi di Gara/Contratti:   eu:109771-2008
Data di pubblicazione :   Apr 25, 2008
Data limite :   Jun 10, 2008
Compratori:   ADOMA
Lingua Originale:   Francese

Le Informazioni Del Contatto

Indirizzo :   ADOMA
MARSEILLE  
Francia
Sito Web :   http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2008_hInrnuXEwz

Beni, lavori e servizi

 

Testo originale

     view in:

Tipo del bando digara: 1110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 81/2008
, #
109771-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Lavori
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Adoma, 6, rue Pierre
Leca, 3, All'attenzione di: Choquet Alain, F-13331 Marseille. Tel. 04 91
11 03 92. E-mail: alain.choquet@adoma.fr. Fax 04 91 11 03 99.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: France Arcatura -
Architecture, les Vitrines du Soleil, All'attenzione di: M. Vaucheret
Eric, 83310 Port Grimaud. Tel. 04 94 43 40 82. E-mail:
ericvaucheret@hotmail.com. Fax 04 94 56 30 83.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: A.R.T., 95, rue Borde, Contattare:
Documents payants: se renseigner auprès du reprographe ci-dessus pour
prendre connaissance du montant des frais du dossier à régler par le
candidat., 11308 Marseille. Tel. 04 91 79 46 80. Fax 04 91 25 76 03.
Indirizzo Internet (URL): http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2008_hInrnuXEwz.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Les offres
seront à adresser au secrétariat de la Commission d'Appel d'Offres par
envoi recommandé avec AR ou par dépôt contre remise d'un récépissé à
l'accueil de 9h00 à 18h00 du lundi au vendredi sauf jours fériés - sous
double enveloppes intérieures portant impérativement la mention "Appel
d'Offres" Hyères - création de logements locatifs et résidence sociale -
lot unique - ne pas ouvrir avant la Commission d'Appel d'Offres" sur
l'enveloppe., 6, rue Pierre Leca, 3, All'attenzione di: M. Bourdelon
Alain, 13331 Marseille Cedex. Tel. 04 91 08 23 17. E-mail:
alain.bourdelon@adoma.fr. Fax 04 91 11 03 99.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 45000000.
Descrizione: Lavori di costruzione.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 10.6.2008 - 17:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.


Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Adoma, 6, rue Pierre Leca, 3,
à l'attention de Choquet Alain, F-13331 Marseille. Tél. 04 91 11 03 92.
E-mail: alain.choquet@adoma.fr. Fax 04 91 11 03 99.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: France Arcatura - Architecture, les Vitrines du Soleil, à
l'attention de M. Vaucheret Eric, 83310 Port Grimaud. Tél. 04 94 43 40 82.
E-mail: ericvaucheret@hotmail.com. Fax 04 94 56 30 83.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: A.R.T., 95,
rue Borde, Contact: Documents payants: se renseigner auprès du reprographe
ci-dessus pour prendre connaissance du montant des frais du dossier à
régler par le candidat., 11308 Marseille. Tél. 04 91 79 46 80. Fax 04 91
25 76 03. URL: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2008_hInrnuXEwz.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Les offres seront à adresser au secrétariat de la Commission
d'Appel d'Offres par envoi recommandé avec AR ou par dépôt contre remise
d'un récépissé à l'accueil de 9h00 à 18h00 du lundi au vendredi sauf jours
fériés - sous double enveloppes intérieures portant impérativement la
mention "Appel d'Offres" Hyères - création de logements locatifs et
résidence sociale - lot unique - ne pas ouvrir avant la Commission d'Appel
d'Offres" sur l'enveloppe., 6, rue Pierre Leca, 3, à l'attention de M.
Bourdelon Alain, 13331 Marseille Cedex. Tél. 04 91 08 23 17. E-mail:
alain.bourdelon@adoma.fr. Fax 04 91 11 03 99.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Autre: Logement social.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: 7 et 9, rue du Puits, 2, rue Viala, 3, rue
Fanguerot, 4, rue du Temple et 2, rue Mangin, F-83400 Hyères.
Code NUTS: FR82.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Création de 20 logements en locatif et résidence sociale et de 2 commerces
répartis dans 6 immeubles.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Non.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché unique TCE (indication des
lots à titre indicatif):
Lot 1 : Démolition - gO - façades - charpente - couverture - plâtrerie -
carrelages - serrurerie.
Lot 2 : Menuiseries intérieures et extérieures.
Lot 3 : Electricité - courants faibles - chauffage.
Lot 4 : Plomberie-Sanitaire - vmc.
Lot 5 : Peintures.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 15 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour
justifier : A) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une
condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les
articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à
313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le 2eme alinéa de l'article
421-5, l'article 433-1, le 2eme alinéa de l'article 434-9, les articles
435-2, 441-1 à 441-7, les 1er et 2eme alinéas de l'article 441-8,
l'article 441-9 et l'article 450-1; B) ne pas avoir fait l'objet, depuis
moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par
l'article 1741 du code général des impôts; C) ne pas avoir fait l'objet,
depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du
casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 324-9,
L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail; D) ne pas
être en état de liquidation judiciaire. E) ne pas être déclaré en état de
faillite personnelle, au sens de l'article L. 625-2 du code de commerce,
ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger; F) ne pas être
admis au redressement judiciaire, ou à une procédure équivalente régie par
un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son
activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché accompagnée
d'une copie du/des jugements prononcés; G) avoir, au 31/12/06, souscrit
les déclarations incombant en matière fiscale et sociale ou acquitté les
impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté
spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la
présente consultation ou d'avoir constitué spontanément avant cette date
des garanties jugées suffisante par le comptable ou l'organisme chargé du
recouvrement; H) être en règle, au cours de l'année 2006, au regard des
articles L. 323-1 et, L. 323-8-2 ou L. 323-8-5, du code du travail
concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés
au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les
risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq
dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les
travaux les plus importants,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité
et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à
certaines spécifications techniques, ou d'autres preuves de mesures
équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si
ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de
les obtenir dans les délais fixés,
— certificats de qualifications professionnelles ou tout moyen de preuve
de la capacité du candidat.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Montant de l'offre. Pondération: 70 %.
2. Valeur technique. Pondération: 30 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: SE2008_08_Hyères 02_DR_ac.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 10.6.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au
BOAMP : 22 avril 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal de Commerce,
1, quai de Corse, 75004 Paris.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Adoma - Direction Déléguée aux
Affaires Juridiques, 42, rue Cambronne, 75740 Paris Cedex15.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.4.2008.


Si prega notare che questo avviso e' soltanto a titolo informativo.
Cerchiamo di fare il meglio per avere un aggiornamento accurato disponibile sul nostro sito, ma non possiamo garantire che tutte le informazioni fornite siano senza errori.
Se avete suggerimenti per gli aggiornamenti/correzioni per questo avviso, Vi preghiamo di farcelo sapere.








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