F-Lilla: Indumenti ed accessori

Paese :

Francia

Città/Luogo:

LILLI

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:116893-2008

Data di pubblicazione :

May 3, 2008

Data limite :

Jun 24, 2008

Compratori:

SDIS 59

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

SDIS 59
LILLE
Francia

Sito Web :

http://www.achatpublic.com

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 86/2008
, #
116893-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: SDIS 59, 18, rue de
Pas - BP 68, Contattare: Direction de la commande publique, All'attenzione
di: M. le Président, F-59028 Lille Cedex. Tel. 03 28 07 79 71. E-mail:
marches@sdis59.fr. Fax 03 28 07 79 70.
Indirizzo(i) internet:
Profilo di committente: http://www.achatpublic.com.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: SDIS du Nord, 18, rue de
Pas - BP 68, Contattare: Direction de la commande publique, 59028 Lille
Cedex. Tel. 03 28 07 79 71. E-mail: marches@sdis59.fr. Fax 03 28 07 79 70.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: SDIS du Nord, L'adresse de retrait
des dossiers sur place est différente de l'adresse d'envoi des demandes de
dossiers par la poste: -adresse de retrait des dossiers sur place :
Direction de la Commande Publique du SDIS du nord 20 rue du Ballon à Lille
au 6è étage Ouvert de 9 h 00 à 12 h 00 - 14 h 00 à 16 h 30, du lundi au
vendredi (hors jours fériés). Attention : aucun courrier n'est à envoyer
par la poste à cette adresse. -adresse d'envoi des demandes de dossier par
la poste : SDIS du Nord - direction de la Commande Publique - 18 rue de
Pas B.P. 68 - F-59028 Lille Cedex, Contattare: Direction des marchés,
59028 Lille Cedex. Tel. 03 28 07 79 71. E-mail: marches@sdis59.fr. Fax 03
28 07 79 70. Indirizzo Internet (URL): http://www.achatpublic.com.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: SDIS du Nord,
L'Adresse de dépôt des plis contre récépissé est différente de l'adresse
d'envoi des plis par la poste : -adresse de dépôt des plis sur place
contre récépissé : Direction de la Commande Publique du SDIS du nord 20
rue du Ballon à Lille au 6è étage ouvert de 9 H 00 à 12 H 00 - 14 H 00 à
16 H 30, du lundi au vendredi (hors jours fériés). -adresse d'envoi des
plis par la poste : SDIS du Nord Direction de la Commande Publique - 18
rue de Pas B.P. 68 - 59028 Lille Cedex, Contattare: Direction des marchés,
59028 Lille Cedex. Tel. 03 28 07 79 71. E-mail: marches@sdis59.fr. Fax 03
28 07 79 70. Indirizzo Internet (URL): http://www.achatpublic.com.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 18000000, 18213000,
19320000.
Descrizione: Indumenti ed accessori.
Giacche a vento.
Calzature sportive.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 24.6.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.
Altra: Langue française ou traduction en français certifiée conforme à
l'original par un traducteur assermenté.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: SDIS 59, 18, rue de Pas - BP
68, Contact: Direction de la commande publique, à l'attention de M. le
Président, F-59028 Lille Cedex. Tél. 03 28 07 79 71. E-mail:
marches@sdis59.fr. Fax 03 28 07 79 70.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: SDIS du Nord, 18, rue de Pas - BP 68, Contact: Direction de la
commande publique, 59028 Lille Cedex. Tél. 03 28 07 79 71. E-mail:
marches@sdis59.fr. Fax 03 28 07 79 70.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: SDIS du Nord,
L'adresse de retrait des dossiers sur place est différente de l'adresse
d'envoi des demandes de dossiers par la poste: -adresse de retrait des
dossiers sur place : Direction de la Commande Publique du SDIS du nord 20
rue du Ballon à Lille au 6è étage Ouvert de 9 h 00 à 12 h 00 - 14 h 00 à
16 h 30, du lundi au vendredi (hors jours fériés). Attention : aucun
courrier n'est à envoyer par la poste à cette adresse. -adresse d'envoi
des demandes de dossier par la poste : SDIS du Nord - direction de la
Commande Publique - 18 rue de Pas B.P. 68 - F-59028 Lille Cedex, Contact:
Direction des marchés, 59028 Lille Cedex. Tél. 03 28 07 79 71. E-mail:
marches@sdis59.fr. Fax 03 28 07 79 70. URL: http://www.achatpublic.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: SDIS du Nord, L'Adresse de dépôt des plis contre récépissé est
différente de l'adresse d'envoi des plis par la poste : -adresse de dépôt
des plis sur place contre récépissé : Direction de la Commande Publique du
SDIS du nord 20 rue du Ballon à Lille au 6è étage ouvert de 9 H 00 à 12 H
00 - 14 H 00 à 16 H 30, du lundi au vendredi (hors jours fériés). -adresse
d'envoi des plis par la poste : SDIS du Nord Direction de la Commande
Publique - 18 rue de Pas B.P. 68 - 59028 Lille Cedex, Contact: Direction
des marchés, 59028 Lille Cedex. Tél. 03 28 07 79 71. E-mail:
marches@sdis59.fr. Fax 03 28 07 79 70. URL: http://www.achatpublic.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Ordre et sécurité publics.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'articles de sport.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Code NUTS: FR301.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture d'articles de sport.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
18000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Les prestations sont réparties en
trois lots :
Lot n° 1 : coupe-vent
lot n° 2 : chaussures running
lot n° 3 : chaussures multisports
Les prestations feront l'objet de trois marchés à bons de commande passés
en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les marchés sont passés sans montant minimum ni maximum pour la durée du
marché, soit 3 (trois) ans.
Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché distinct.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: En cas de besoin, et dans le respect de la
réglementation en vigueur, le SDIS du Nord se réserve la possibilité de
passer des avenants sur les marchés pour des achats supplémentaires de
fournitures.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 01
INTITULÉ: coupe-vent
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de coupes-vent.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18213000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Marché à bons de commande (article 77 du code des
marchés publics) passé sans montant minimum ni maximum pour la durée
totale du marché.
LOT N° 02
INTITULÉ: chaussures running
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de chaussures running.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
19320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Marché à bons de commande (article 77 du code des
marchés publics) passé sans montant minimum ni maximum pour la durée
totale du marché.
LOT N° 03
INTITULÉ: chaussures multisports
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de chaussures multisports.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
19320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Marché à bons de commande (article 77 du code des
marchés publics) passé sans montant minimum ni maximum pour la durée
totale du marché.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Il ne sera pas appliqué de
retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le paiement s'effectuera selon
les règles de la comptabilité publique, par virement.
Le mandatement de la somme arrêtée intervient, après service fait, dans un
délai de 30 jours à compter de la date de remise par le titulaire de sa
facture éventuellement rectifiée, par mandatement administratif.
Le délai maximum de paiement est de 45 jours après réception de la facture
dès lors que celle-ci a été acceptée par le Pouvoir Adjudicateur.
Le Titulaire a droit à des intérêts moratoires, dans les conditions
réglementaires, en cas de retard dans les paiements tel qu'il est prévu à
l'alinéa précédent au taux d'intérêt légal majoré de deux (2) points.
Les dépenses seront imputées sur le budget de fonctionnement ou
d'investissement aux exercices comptables concernés, sachant que ce budget
est notamment financé par les contributions et les garanties de ressources
versées par les communes, les Etablissement Publics de Coopération
Intercommunale (Epci) et le Département.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Chaque marché pourra être attribué à
un opérateur économique seul ou à un groupement d'opérateurs économiques
solidaire. Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un
groupement pour un même marché.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Le candidat (l'entreprise seule ou le groupement) devra
fournir les documents visés ci-dessous :
— La lettre de candidature en cas de groupement,
— Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
— La déclaration que le candidat ne tombe pas sous le coup d'une procédure
de redressement judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code de
commerce, ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger. Si
le candidat est en redressement judiciaire, il fournira la copie du ou des
jugements prononcés à cet effet.
— Une déclaration sur l'honneur du candidat, dûment datée et signée, pour
justifier, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de
soumissionner à un marché public mentionnés à l'article 43 du code des
marchés publics (cf. Règlement de la consultation pour le détail des
interdictions).
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Présentation d'une liste des
principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des
trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont
prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l'opérateur économique.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et
financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander
que soient également prises en compte les capacités professionnelles,
techniques et financières d'autres opérateurs économiques, en précisant la
nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Le
candidat devra alors produire les mêmes documents concernant ces
opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés dans le présent
règlement de la consultation. En outre, pour justifier qu'il dispose des
capacités de ces opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le
candidat produit un engagement écrit des opérateurs économiques.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Le prix. Pondération: 60.
2. La valeur technique (elle sera évaluée en examinant:-la qualité des
matériaux (10 %);-la qualité de la confection (10 %);-le confort lors
d'essais ergonomiques(20 %)). Pondération: 40.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 24.6.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
Autre: Langue française ou traduction en français certifiée conforme à
l'original par un traducteur assermenté.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date prévisionnelle de début d'exécution des
prestations :
4ème trimestre de l'année 2008.
Critères de sélection des candidatures.
— Conformité administrative : candidats ayant fourni les déclarations et
attestations, dûment remplies et signées,
— Capacités professionnelles, techniques et financières : candidats dont
les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont
suffisantes.
Dématérialisation :
Le présent avis et le règlement de la consultation sont consultables sur
le site Internet : www.achatpublic.com.
Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du
dossier de consultation sur ce même site.
En application de l'article 56 du Code des Marchés Publics (Cmp), les
candidats peuvent remettre leur candidature et leur offre de façon
dématérialisée. Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée
sont définies au règlement de consultation et sur le site
www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.4.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Lille, 143, rue Jacquemars Giélée, 59014 Lille Cedex.
E-mail: greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. 03 20 63 13 00. URL:
http://www.ta-lille.juradm.fr/ta/lille/index_ta_co.shtml. Fax 03 20 63 13
47.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille,
143, rue Jacquemars Giélée - BP 2039, 59014 Lille Cedex. E-mail:
greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. 03 20 63 13 00. URL:
http://www.ta-lille.juradm.fr/ta/lille/index_ta_co.shtml. Fax 03 20 63 13
47.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 28.4.2008.

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Testo originale

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