F-Grenoble: Lavori di costruzione

Paese :

Francia

Città/Luogo:

GRENOBLE

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:118347-2008

Data di pubblicazione :

Jun 13, 2008

Data limite :

Jun 24, 2008

Compratori:

MINDEF/SGA/DCSID

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

MINDEF/SGA/DCSID
GRENOBLE
Francia

Email:

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Tipo del bando digara: 1110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 87/2008
, #
118347-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Lavori
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: MINDEF/SGA/DCSID,
établissement du génie de Grenoble section marchés - contentieux Rue
Cornélie Gémond - BP 1216, Contattare: Mme Bataillé, All'attenzione di:
Lieutenant-Colonel Yann Saboya, F-38023 Grenoble Cedex. Tel. 04 76 76 21
05. E-mail: baf.eg-grenoble@eg-grenoble.terre.defense.gouv.fr. Fax 04 76
76 21 60.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Établissement du génie de
Grenoble, rue Cornélie Gémond -BP 1216, Contattare: Mme Bataillé, 38023
Grenoble Cedex. Tel. 04 76 76 21 05. E-mail:
baf.eg-grenoble@eg-grenoble.terre.defense.gouv.fr. Fax 04 76 76 21 60.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 45000000, 45421000,
45442110.
Descrizione: Lavori di costruzione.
Lavori di falegnameria.
Lavori di tinteggiatura per edifici.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 18.6.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.
Altra: Néant.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: MINDEF/SGA/DCSID,
établissement du génie de Grenoble section marchés - contentieux Rue
Cornélie Gémond - BP 1216, Contact: Mme Bataillé, à l'attention de
Lieutenant-Colonel Yann Saboya, F-38023 Grenoble Cedex. Tél. 04 76 76 21
05. E-mail: baf.eg-grenoble@eg-grenoble.terre.defense.gouv.fr. Fax 04 76
76 21 60.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Établissement du génie de Grenoble, rue Cornélie Gémond -BP
1216, Contact: Mme Bataillé, 38023 Grenoble Cedex. Tél. 04 76 76 21 05.
E-mail: baf.eg-grenoble@eg-grenoble.terre.defense.gouv.fr. Fax 04 76 76 21
60.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère
ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs
subdivisions régionales ou locales.
Défense.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Grenoble
(38) - caserne Offner - réfection des façades (Ite) des bâtiments et
remplacement des menuiseries extérieures.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Grenoble (38) - caserne Offner, F-38100
Grenoble.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Le
présent projet de marché a pour objet la rénovation des façades (Ite) et
le remplacement des menuiseries extérieures à la caserne Offner située à
Grenoble (38).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: — Projet 08.001 - lot no2 -
remplacement des menuiseries extérieures.
Ce projet de marché comprend 2 tranches définies ci-après :
— tranche ferme .
Le remplacement des menuiseries extérieures concernant les immeubles
logements numérotés de A à G.
— Tranche conditionnelle no1.
Le remplacement des menuiseries extérieures concernant les immeubles
logements numérotés de H à M et les bâtiments 13a, 13b, 14a, 14b, et 15.
— projet 08.002 - lot no3 - rénovation des façades et isolation thermique
par l'extérieur.
Ce projet de marché comprend 2 tranches définies ci-après :
— tranche ferme .
La rénovation des façades et l'isolation thermique par l'extérieur
concernant les immeubles logements numérotés de A à G.
— Tranche conditionnelle no1.
La rénovation des façades et l'isolation thermique par l'extérieur
concernant les immeubles logements numérotés de H à M et les bâtiments
13a, 13b, 14a, 14b, et 15.
Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 5 000 000 et 5 500 000 EUR.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Remplacement des menuiseries extérieures.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Dans le cas où une
entreprise souhaiterait répondre aux deux lots, elle doit proposer une
offre pour chaque lot séparément.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Rénovation des façades et isolation thermique
par l'extérieur.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45442110.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Dans le cas où une
entreprise souhaiterait répondre aux deux lots, elle doit proposer une
offre pour chaque lot séparément.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Une retenue de garantie de 5
% est exercée sur les acomptes par le comptable assignataire des
paiements. Cette garantie concerne les deux lots. Elle peut être remplacée
au gré du titulaire par une garantie à première demande. Il ne sera pas
autorisé de recourir à une caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: — Modalité de financement :
Crédits de la gendarmerie,
— Le présent marché sera conclu à prix global et forfaitaire. Les prix
sont révisables,
— Le mode de règlement choisi par le maître de l'ouvrage est le virement,
— Le délai global de paiement des acomptes et du solde est fixé à 30
jours,
— Une avance de 5 % concernant le lot .
no3 " Rénovation des façades et isolation par l'extérieur "
Et de 15 % concernant le lot :
no2 " Remplacement des menuiseries extérieures "
Du montant initial du marché, toutes taxes comprises, sera accordée selon
les modalités fixées dans le cahier des charges.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: — Projet 08.001 - lot no2 -
remplacement des menuiseries extérieures.
Le marché est unique.
En cas de groupement la forme souhaitée par la personne représentant le
pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
— projet 08.002 - lot no3 - rénovation des façades et isolation thermique
par l'extérieur.
Le marché est unique.
En cas de groupement la forme souhaitée par la personne représentant le
pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: conformité administrative : candidats ayant fourni
l'ensemble des déclarations, certificats, attestations demandés
ci-dessous, documents remplis et signés.
Garanties et capacités techniques et financières : candidats dont les
garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation sont
suffisantes.
2 Situation juridique - références requises :
Lettre de candidature (formulaire Dc4)
Le candidat devra justifier des pouvoirs de la personne habilitée pour
l'engager.
une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat,
pour justifier :
— qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales,
— qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir.
— qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une
condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les
infractions visées aux articles L 324-9, L 324-10, L341-6, L 125-1 et L
125-3 du code du travail,
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des
jugements prononcés à cet effet.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — potentiel en
personnels et matériels de l'entreprise,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers
exercices.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Liste détaillée de travaux
similaires en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières
années avec référence des maîtres d'ouvrage ou maître d'oeuvre,
— certificats de qualification ou d'identité professionnelle ou références
de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation
pour laquelle il postule.
— références professionnelles en produisant .
— projet 08.001 - lot no2 - remplacement des menuiseries extérieures.
Le titulaire devra posséder le Qualibat 3612 ou attestation MOU et MOE ou
équivalent.
— projet 08.002 - lot no3 - rénovation des façades et isolation thermique
par l'extérieur.
Le titulaire devra posséder le Qualibat 7133 ou attestation MOU et MOE ou
équivalent.
Les équivalences des qualifications demandées sont consultables sur le
site : www.qualibat.com ou en écrivant à : QUALIBAT - 55 Avenue Kleber -
75784 PARIS Cedex 16.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Analyse du prix. Pondération: 60 %.
2. Analyse de la valeur technique. Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: Projets 08 001 et 08 002.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 18.6.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
Autre: Néant.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date prévisionnelle de commencement des
travaux : 3ème trimestre 2008 pour les deux lots.
Durée des marchés :
Lot no2 : Remplacement des menuiseries extérieures.
Tranche ferme
2 mois de période de préparation et 23 mois de travaux.
Les travaux seront exécutés dans ce délai conformément au calendrier
prévisionnel (joint au Dce).
Tranche conditionnelle no1
2 mois de période de préparation et 19 mois de travaux.
Les travaux seront exécutés dans ce délai conformément au calendrier
prévisionnel (joint au dce).
Lot no3 : Rénovation des façades et isolation thermique par l'extérieur.
Tranche ferme
2 mois de période de préparation et 23 mois de travaux.
Les travaux seront exécutés dans ce délai conformément au calendrier
prévisionnel (joint au Dce).
Tranche conditionnelle no1
2 mois de période de préparation et 19 mois de travaux.
Les travaux seront exécutés dans ce délai conformément au calendrier
prévisionnel (joint au dce).
Adresse et no de téléphone auprès de laquelle des renseignements d'ordre
technique peuvent être obtenus :
— M. Decaestecker, Tél. 04.76.76.21.16 ou M. VIDAL, Tél. : 04.76.76.21.14
- télécopieur : 04.76.76.21.62 .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre Administratif
peuvent être obtenus :
—
me Bataillé, Rue Cornélie Gémond BP 1216 - 38023 Grenoble Cedex, Tél.
04.76.76.21.05- ou Mme Fulget 04-76-76-20-74 Télécopieur : 04.76.76.21.60.
Conditions de remise des candidatures et des offres :
Adresse à laquelle les candidatures et les offres doivent être envoyées :
— établissement du génie de Grenoble, Rue Cornélie Gémond BP 1216 - 38023
Grenoble cedex.
Ou sur portail www.achats.defense.gouv.fr .
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) sera disponible sur le
site environ 1 semaine à compter de la date d'envoi de l'aapc à la
publication.
La remise des candidatures et des offres par voie électronique est
autorisée (voir règlement de Consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 avril 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Grenoble / Greffe du Tribunal Administratif de Grenoble,
place de Verdun BP 1135, 38022 Grenoble Cedex. Tél. 04 76 42 90 00. Fax 04
76 42 22 69.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité règlement amiable des litiges en matière de marchés publics,
préfecture de région Rhone Alpes 106 rue Pierre Corneille, 69419 Lyon
Cedex 03. Tél. 04 72 61 60 60. Fax 04 78 60 49 38.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: 1 - référé précontractuel : avant la
conclusion du contrat;
2 - délai de droit commun : 2 mois à compter de la date de réception de la
décision de rejet;
3 - recours de plein contentieux : pour les seuls candidats évincés à un
marché public de demander l'annulation du marché considéré dans les deux
(2) mois à compter de l'accomplissement d'une mesure de publicité
appropriée.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 30.4.2008.

Aggiornare

: Jun 13, 2008

Tipo del bando digara: 8098
-
Informazioni complementari
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 114/2008
, #
152034-2008
Numero del documento di referenza
: 118347-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
MINDEF/SGA/DCSID, établissement du génie de Grenoble section marchés -
contentieux Rue Cornélie Gémond - BP 1216, attn: Lieutenant-Colonel Yann
Saboya, F-38023 Grenoble Cedex. Tel. 04 76 76 21 05. E-mail:
baf.eg-grenoble@eg-grenoble.terre.defense.gouv.fr. Fax 04 76 76 21 60.
(Supplemento alla Gazzetta ufficiale dell´Unione europea, 06.05.2008,
2008/S 87-118347)
Oggetto: CPV: 45000000, 45421000, 45442110.
Lavori di costruzione.anziché: IV.3.4) 18.6.2008 - 16:00.
leggi: IV.3.4) 24.6.2008 (16:00).

F-Grenoble: Lavori di costruzione

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