F-Tolone: Servizi di trasporto di armi e munizioni

Paese :

Francia

Città/Luogo:

TOYLON

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:118731-2008

Data di pubblicazione :

Jul 3, 2008

Data limite :

Jun 25, 2008

Compratori:

MINDEF/DGA/DE/CELM (MEDITERRANEE)

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

MINDEF/DGA/DE/CELM (MEDITERRANEE)
TOULON
Francia

Sito Web :

http://www.achats.defense.gouv.fr

Tipo del bando digara: 2210
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 87/2008
, #
118731-2008
Natura del contratto : Appalto di servizi
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Prezzo più basso

Sommario:
BANDO DI GARA
Servizi
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: MINDEF/DGA/DE/CELM
(Méditerranée), Centre d'essais de Lancement de Missiles (site
Méditerranée) BP 43, All'attenzione di: Directeur du Centre d'Essais de la
Mediterranée, F-83800 Toulon Armées. E-mail: dgactsn.bao@laposte.net.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: MINDEF/DGA/DET/CTSN,
Contattare: D'ordre administratif : Robert Alfano, tel : 04 94 16 51 76,
d'ordre technique : Bernard Triviere, tel : 06 08 90 46 32, 83800 Toulon
Armées.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: MINDEF / DGA / DET / CTSN,
ctsn/sdaf/dma/log - bureau des Appels d'offres, site DGA du Mourillon, BP
28, All'attenzione di: Mme Marie-Marguerite Henry, 83800 Toulon Armées.
Tel. 04 94 16 24 91. Fax 04 94 16 53 87. Indirizzo Internet (URL):
http://www.achats.defense.gouv.fr.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: MINDEF / DGA /
DET / CTSN, ctsn/sdaf/dma/log - Bureau des Appels d'offres, site DGA du
Mourillon BP 28, All'attenzione di: mme Marie-Marguerite Henry, 83800
Toulon Armées. Indirizzo Internet (URL):
http://www.achats.defense.gouv.fr.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 60123600, 63110000,
61000000, 60123000.
Descrizione: Servizi di trasporto di armi e munizioni.
Servizi di movimentazione e magazzinaggio.
Trasporti e servizi affini per via d'acqua.
Servizi di trasporto specializzati.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 25.6.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: MINDEF/DGA/DE/CELM
(Méditerranée), Centre d'essais de Lancement de Missiles (site
Méditerranée) BP 43, à l'attention de Directeur du Centre d'Essais de la
Mediterranée, F-83800 Toulon Armées. E-mail: dgactsn.bao@laposte.net.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: MINDEF/DGA/DET/CTSN, Contact: D'ordre administratif : Robert
Alfano, tel : 04 94 16 51 76, d'ordre technique : Bernard Triviere, tel :
06 08 90 46 32, 83800 Toulon Armées.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: MINDEF / DGA
/ DET / CTSN, ctsn/sdaf/dma/log - bureau des Appels d'offres, site DGA du
Mourillon, BP 28, à l'attention de Mme Marie-Marguerite Henry, 83800
Toulon Armées. Tél. 04 94 16 24 91. Fax 04 94 16 53 87. URL:
http://www.achats.defense.gouv.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: MINDEF / DGA / DET / CTSN, ctsn/sdaf/dma/log - Bureau des Appels
d'offres, site DGA du Mourillon BP 28, à l'attention de mme
Marie-Marguerite Henry, 83800 Toulon Armées. URL:
http://www.achats.defense.gouv.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère
ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs
subdivisions régionales ou locales.
Défense.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Transport et manutention cible aérienne contenant des éléments
pyrotechniques.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 19.
Lieu principal de prestation: Base Principale du Levant (Bpl), F-83400
Hyères.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Transport et manutention cible aérienne contenant des éléments
pyrotechniques.
Sur la base d'un marché forfaitaire à quantités définies, la prestation
comprendra le transport des éléments nécessaires à la mise en oeuvre d'une
cible aérienne, venant des Etats-Unis par bateau, du port d'arrivée en
France jusque sur l'Île du Levant. Le lieu d'arrivée des éléments ( port
de Toulon Brégaillon, Base Navale de Toulon ou port de Marseille) n'est
pas encore défini à ce jour. Les éléments arriveront en deux expéditions
dont un groupe contiendra des éléments classés pyrotechniques.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
60123600, 63110000, 61000000, 60123000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Environ 15 colis ou containers
(masse unitaire de 150 à 18 000 kg maxi) à transporter et manutentionner
dont 4 contiennent des éléments pyrotechniques.
A chaque envoi de matériels :
Déchargement des éléments de la cible et chargement dans un camion
pyrotechnique si nécessaire, agréé au transport de matières dangereuses de
la classe 1.
Transport du port d'arrivée en zone de stockage à Port Pothuau ou, si
nécessaire, en zone de stockage pyrotechnie du titulaire ou à la BAN
Hyères, avec prise en compte des formalités administratives de stockage en
pyrotechnie.
Manutentions en zone pyrotechnique si nécessaire.
Transport de la zone pyrotechnique vers Port Pothuau.
Chargement du véhicule du titulaire dans le chaland " Gapeau "
Transport de Port-Avis vers le site de l'île du Levant.
Déchargement sur site
Retour du véhicule à vide par le chaland de Port-Avis vers Port-Pothuau.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.7.2008.
Jusqu’au: 1.3.2009.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Modalité de financement :
Budget propre de l'etat
— Modalité de paiement : Prix ferme;
Avance et règlements suivant les modalités du CMP;
Paiement à 30 jours maximum.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Forme du groupement, libre.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat
n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp.
— La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en
redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le chiffre
d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures,
services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers
exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une présentation d'une liste
des principales fournitures ou des principaux services effectués ou des
principaux travaux exécutés au cours des trois dernières années, indiquant
le montant, la date et le destinataire public ou privé: Prestation de
manutention
D'Éléments pyrotechniques
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement
technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même
nature: En rapport avec exigences du Cctp.
Les certificats de qualifications professionnelles : En rapport avec
exigences du CCTP.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Prix le plus bas.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008 28 041.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 25.6.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: — Les candidatures et les offres sont
acceptées par voie électronique uniquement via l'utilisation du portail
achats du ministère de la défense (www.achats.defense.gouv.fr). Dans tous
les cas, la personne publique demandera la re-matérialisation du marché au
titulaire pressenti après la réception des offres,
— Pour la remise des plis directement au Bureau des Appels d'offres, une
demande d'accès devra être formulée au bureau Logistique au moins 3 jours
ouvrables à l'avance, par télécopie au 04 94 16 53 87.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 avril 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Nice, 33 Bd Franck Pilatte, 06300 Nice. Tél. 04 92 01 13
13.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges, CCiral
- boulevard Paul Peyral, 13282 Marseille Cedex 20. Tél. 04 91 15 63 74.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: CTSN / SDAF / DMA, bp 28, 83800
Toulon Armées. Fax 04 94 02 02 45.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 30.4.2008.

Aggiornare

: Jul 3, 2008

Tipo del bando digara: 8098
-
Informazioni complementari
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 127/2008
, #
168413-2008
Numero del documento di referenza
: 118731-2008
Natura del contratto : Appalto di servizi
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Prezzo più basso

Sommario:
MINDEF/DGA/DE/CELM (Méditerranée), Centre d'essais de Lancement de
Missiles (site Méditerranée) BP 43, attn: Directeur du Centre d'Essais de
la Mediterranée, F-83800 Toulon Armées. E-mail: dgactsn.bao@laposte.net.
(Supplemento alla Gazzetta ufficiale dell´Unione europea, 06.05.2008,
2008/S 87-118731)
Oggetto: CPV: 60123600, 63110000, 61000000, 60123000.
Servizi di trasporto di armi e munizioni.Procedura incompletaLa procedura
di aggiudicazione è stata dichiarata infruttuosaAutres informations
complémentaires:
Annonce n° 447, B.O.A.M.P. 88 B du 6.5.2008.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.7.2008.

F-Tolone: Servizi di trasporto di armi e munizioni

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Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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