F-Orleans: Merci e articoli di consumo vari

Paese :

Francia

Città/Luogo:

ORLEANI

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:120994-2008

Data di pubblicazione :

May 8, 2008

Data limite :

Jun 19, 2008

Compratori:

DEPARTEMENT DU LOIRET

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

DEPARTEMENT DU LOIRET
ORLEANS
Francia

Email:

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Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 89/2008
, #
120994-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Département du Loiret,
15 rue E. Vignat b.p. 2019, F-45010 Orléans Cédex 1. Fax 02 38 25 43 70.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Les renseignements
d'ordres administratif et / ou technique peuvent être obtenus: par
courrier à M. le directeur Général Adjoint Chargé de la Communication et
des Systèmes d'Information, hôtel du Département - 15 rue E. Vignat - bp
2019, 45010 Orléans / Par. E-mail: dircom@cg45.fr. Fax 02 38 25 43 47.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 36700000, 78000000.
Descrizione: Merci e articoli di consumo vari.
Servizi di stampa, editoria e affini.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 19.6.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Département du Loiret, 15 rue
E. Vignat b.p. 2019, F-45010 Orléans Cédex 1. Fax 02 38 25 43 70.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Les renseignements d'ordres administratif et / ou technique
peuvent être obtenus: par courrier à M. le directeur Général Adjoint
Chargé de la Communication et des Systèmes d'Information, hôtel du
Département - 15 rue E. Vignat - bp 2019, 45010 Orléans / Par. E-mail:
dircom@cg45.fr. Fax 02 38 25 43 47.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'objets publicitaires pour le Département du Loiret.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Loiret.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Les
missions confiées au titulaire du marché concernent la fourniture d'objets
promotionnels, leur personnalisation et le marquage des produits, le
traitement des commandes, la gestion et le reporting des commandes.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
36700000, 78000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Il s'agit de passer un marché à bons
de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics
avec un seul opérateur.
Montant minimum annuel: 50 000 euro (H.T.).
Montant maximum annuel: 200 000 euro (H.T.).
II.2.2) Options: Non.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande
pour le remboursement de l'avance forfaitaire? : Non.
Garanties contractuelles prévues par le marché? : NON.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Application de l'article 98 du
code des marchés publics. Le financement intervient sur les ressources
propres du Département.
Avance forfaitaire? :
Oui: Une avance est accordée au titulaire (article 87 du Code des Marchés
Publics) correspondant à 5 % du montant initial (T.T.C.) du marché.
Des acomptes sont versés? : Oui.
Prix unitaire
Prix révisable (ajustement).
Retenue de garantie?: Non.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les soumissionnaires peuvent présenter
une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de
membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent pas cumuler les deux
qualités. La forme du groupement n'est pas imposée.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée,
attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à
l'article 43 du Code des Marchés Publics,
— Ssi le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des
jugements prononcés,
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager
le candidat (Dc5 ou forme libre),
— Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses
cotraitants (DC 4 ou forme libre).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisées au
cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Conditions de participation
: - capacité financière : 50 0000 euro(s) de chiffre d'affaires annuel
minimum.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières
années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Conditions de participation
:
— Capacité technique: moyens humains: 3 personnes minimum,
— Capacité professionnelle: références pour des fournitures similaires, ou
équivalent.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique. Pondération: 50 %.
2. Prix des prestations. Pondération: 40 %.
3. Délai de livraison. Pondération: 10 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: Marco no 08B11002.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 19.6.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Oui.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication du
prochain avis aux termes de la durée maximale du marché, soit dans 4 ans,
en principe.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Section I: Pouvoir Adjudicateur I.1) Point de
contact: Bureau-du-Courrier.
Appel d'offres ouvert.
Monnaie utilisée par le Département: euro.
Publication(s) antérieure(s) au JOUE concernant le même marché? : Non.
Délai d'exécution ou durée du marché : 1 an renouvelable 3 fois.
Adresse où l'on peut retirer les dossiers de consultation et transmettre
les offres : Hôtel du Département, Bureau du courrier, 15, rue Eugène
Vignat, BP 2019, 45010 orleans cedex 1 (du lundi au vendredi, sauf
fermeture exceptionnelle du Conseil général, de 8 h à 12 h et de 13 h à 16
h) - le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat,
conformément à l'article 41 du code des marchés publics, et peut être
demandé par tel.: 02 38 25 43 81, par fax : 02 38 25 43 70, par mail:
daniele.marra@cg45.fr ou patricia.rocher@cg45.fr ou être téléchargé sur le
site internet http://www.achatpublic.com (salle des marchés " entreprises
", rubrique " retrait des dossiers "), seul admis à recevoir les offres
dématérialisées.
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à
déposer électroniquement son offre, et inversement.
Modalités de remise des offres: Les offres sont transmises par tout moyen
permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur
réception et d'en garantir la confidentialité, (notamment par pli
recommandé avec accusé de réception, dépôt contre récépissé ou
dématérialisées sur le site internet http://www.achatpublic.com , remise
par porteur... ).
Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
— Un référé précontractuel peut être introduit tant que le marché n'est
pas signé (articles L551-1 et suivants du Cja).
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision détachable du marché
dans un délai de 2 mois à partir de la notification ou publication de la
décision attaquée (tant que le marché n'est pas signé),
— Recours en annulation contre le marché dans un délai de 2 mois à compter
de l'accomplissement des mesures de publicitéappropriées (Conseil d'etat,
requête no 291 545 - 16.7.2007).
Référence à la nomenclature: 23f01.
Date d'envoi de l'avis au JOUE : 6.5.2008.
Date prévisionnelle de notification : juillet/août 2008.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif, 28, rue de la Bretonnerie, 45057 Orléans Cédex 1. E-mail:
greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. 02 38 77 59 00. Fax 02 38 53 85 16.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif, 28, rue de
la Bretonnerie, 45057 Orléans Cédex 1. E-mail:
greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. 02 38 77 59 00. Fax 02 38 53 85 16.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 6.5.2008.

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Le Informazioni Del Contatto

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Testo originale

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