F-Nancy: Servizi alberghieri e di ristorazione

Paese :

Francia

Città/Luogo:

NANCY

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:122539-2008

Data di pubblicazione :

May 9, 2008

Data limite :

Jun 16, 2008

Compratori:

VILLE DE NANCY

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VILLE DE NANCY
NANCY
Francia

Sito Web :

http://marchespublics.grand-nancy.org

Tipo del bando digara: 2220
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 90/2008
, #
122539-2008
Natura del contratto : Appalto di servizi
Tipo di procedura

: Procedura ristretta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Servizi
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ville de Nancy, Place
Stanislas - c.O. n°1, All'attenzione di: M. le maire, F-54035 Nancy Cedex.
Tel. 03 83 85 30 00. E-mail: commandepublique@mairie-nancy.fr. Fax 03 83
85 34 97.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://marchespublics.grand-nancy.org.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Agriate Conseil, 27 rue de
Solferino, All'attenzione di: Mme Pinquier, 92100 Boulogne Billancourt.
Tel. 01 46 21 08 76. E-mail: commandepublique@mairie-nancy.fr. Indirizzo
Internet (URL): http://marchespublics.grand-nancy.org.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Mairie de Nancy
Direction de la Commande Publique, 1 place Stanislas C.O n°1,
All'attenzione di: Mlle Larcher, 54035 Nancy. Tel. 03 83 85 30 00. E-mail:
commandepublique@mairie-nancy.fr. Fax 03 83 85 34 97. Indirizzo Internet
(URL): http://marchespublics.grand-nancy.org.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 55000000, 45259000,
15800000, 55321000.
Descrizione: Servizi alberghieri e di ristorazione.
Riparazione e manutenzione di impianti.
Prodotti alimentari vari.
Servizi di preparazione pasti.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 16.6.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Nancy, Place
Stanislas - c.O. n°1, à l'attention de M. le maire, F-54035 Nancy Cedex.
Tél. 03 83 85 30 00. E-mail: commandepublique@mairie-nancy.fr. Fax 03 83
85 34 97.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://marchespublics.grand-nancy.org.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Agriate Conseil, 27 rue de Solferino, à l'attention de Mme
Pinquier, 92100 Boulogne Billancourt. Tél. 01 46 21 08 76. E-mail:
commandepublique@mairie-nancy.fr. URL:
http://marchespublics.grand-nancy.org.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Mairie de Nancy Direction de la Commande Publique, 1 place
Stanislas C.O n°1, à l'attention de Mlle Larcher, 54035 Nancy. Tél. 03 83
85 30 00. E-mail: commandepublique@mairie-nancy.fr. Fax 03 83 85 34 97.
URL: http://marchespublics.grand-nancy.org.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Le
pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs:
oui.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché
de restauration collective.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 17.
Code NUTS: FR411.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Le
marché a pour objet l'exploitation de la cuisine centrale de la ville de
Nancy et du restaurant attenant (dont préparation de repas et entretien
préventif et curatif de la cuisine centrale) ainsi que la livraison de
repas et de prestations annexes sur des sites situés sur le territoire de
la ville de Nancy. Les prestations envisagées concernent: - pour la ville
de Nancy, la restauration scolaire, les centres de loisirs, la
restauration du personnel municipal, l'auberge de jeunesse - pour le Ccas,
les repas des personnes âgées portés à domicile, les foyers résidences et
les crèches - pour l'opéra, la restauration du personnel de l'opéra, au
sein du restaurant municipal.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
55000000, 45259000, 15800000, 55321000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Non.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Le nombre annuel des repas est de
680 000 environ.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: La description des options figure au règlement
de la consultation. Les variantes sont prises en compte. Chaque candidat
présentera dans son offre au maximum 2 variantes. Un bordereau de prix
sera transmis par variante. Les thèmes sur lesquels les variantes pourront
porter seront précisés dans le règlement de la consultation.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.1.2009.
Jusqu’au: 31.12.2012.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Modalités de financement
fixées par l'article 98 du Code des marchés publics. Virement
administratif. Financement propre de chaque membre du groupement de
commande (Ville, CCAS, Régie de l'opéra). Budget principal.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: La composition du groupement
intervient au stade de la candidature et ne peut être modifiée entre la
remise des candidatures et la date de signature du marché.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les critères de
sélection des candidatures par ordre décroissant de priorité sont : - 1 -
les garanties techniques et financières ; - 2 - les garanties
professionnelles des candidats.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Restreinte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: Nancy 2008 - 24.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 16.6.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Marché à bon de commandes passé en
l'application de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum ni
maximum. Constitution d'un groupement de commande dont la ville de Nancy
est coordonnateur. Date d'envoi à la publication: 6.5.2008.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
concernant les interdictions de soumissionner,
— Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à
l'article L. 323-1 du Code du travail,
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du
marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les
risques professionnels,
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des
opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est
obligatoire en vertu de la loi,
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux
services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le
montant, la date et le destinataire public ou privé,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— En matière de fournitures et services, une description de l'équipement
technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer
de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses
co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr,
thème : marchés publics),
— DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché
:
— Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail,
— Attestations et certificats délivrés par les administrations et
organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses
obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de
candidat étranger,
— DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel
des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Autres renseignements demandés :
— Description des moyens du candidat: moyens techniques, humains et
financiers,
— Tout document complémentaire jugé utile par le candidat.
Le dossier de consultation sera envoyé aux candidats admis à présenter une
offre après agrément des candidatures par le pouvoir adjudicateur. La
recevabilité de la candidature de chaque membre du groupement sera
vérifiée, l'irrecevabilité de la candidature de l'une des sociétés membre
du groupement entraînera de fait celle du groupement dans son ensemble.
Date d'envoi du présent avis au Joue et au Boamp : 6.5.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Comité consultatif
interrégional de réglement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés
publics, 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54000 Nancy. Tél. 03 83 34 25 62.
Organe chargé des procédures de médiation:
Tribunal administratif de Nancy, 5 place de la Carrière, 54000 Nancy. Tél.
03 83 17 43 43.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: En cas de contestation sur les conditions de
publicité et de mise en concurrence, les candidats peuvent recourir au
référé précontractuel prévu par l'article L.551-1 du Code de la justice
administrative, avant la signature du marché, et dans les 10 jours suivant
la notification de la décision de rejet de leur offre (article 80 du Cmp).
Les candidats peuvent également exercer un recours contentieux dans le
délai de 2 mois à compter de la notification de la décision les concernant
(article R-421-1 du Code de la justice administrative).
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 6.5.2008.

F-Nancy: Servizi alberghieri e di ristorazione

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Le Informazioni Del Contatto

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Testo originale

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