F-Saint-Ouen: Servizi ricreativi, culturali e sportivi

Paese :

Francia

Città/Luogo:

SAINT-OUEN

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:125608-2008

Data di pubblicazione :

May 14, 2008

Data limite :

Jun 19, 2008

Compratori:

VILLE DE SAINT-OUEN

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VILLE DE SAINT-OUEN
SAINT-OUEN
Francia

Tipo del bando digara: 2210
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 92/2008
, #
125608-2008
Natura del contratto : Appalto di servizi
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Servizi
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ville de Saint-Ouen,
6, Place de la République, All'attenzione di: Mme le Maire, F-93406
Saint-Ouen.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 92000000, 32342410.
Descrizione: Servizi ricreativi, culturali e sportivi.
Apparecchiature sonore.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 19.6.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Saint-Ouen, 6, Place
de la République, à l'attention de Mme le Maire, F-93406 Saint-Ouen.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Organisation des événements festifs municipaux sur le territoire de la
commune de Saint-Ouen.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 26.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Le
marché est un marché à bons de commande passé sur catalogue, pour une
période de un (1) an à compter de la date de notification, reconductible
expressément, chaque année, pour une durée maximale de 4 ans.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
92000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: tous les lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Location structures barnum équipé ou barnum
sans équipement.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
92000000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les prestations faisant
l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites
suivantes: Montant minimum 100 000 euros (T.T.C.) / Montant maximum 250
000 euros (T.T.C.).
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Prestation ou location de matériel sono et
éclairage vidéo.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
32342410.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les prestations faisant
l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites
suivantes : Montant minimum 20.000 euros (T.T.C.) / Montant maximum 70 000
euros (T.T.C.).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le délai de paiement ne pourra
pas exédé 45 jours conformément à l'article 98 du code des marchés
publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Aucune forme n'est imposée.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dc 4 (Lettre de
candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème :
marchés publics).
Dc 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics).
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun
des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant
les interdictions de soumissionner.
Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à
l'article L. 323-1 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du
marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les
risques professionnels;
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières
années.
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des
trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire
public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des
attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de
l'opérateur économique.
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
et/ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de
prestation de services de même nature que celle du marché.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Des renseignements permettant
d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du
candidat et des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée
pour l'engager et, en ce qui concerne les marchés passés pour les besoins
de la défense, à sa nationalité. Les références professionnelles du
candidat sur des missions similaires datant de moins de 3 ans indiquant le
lieu, la date, la nature, leurs montants, le destinataire, les principales
fournitures livrées et montées, avec les coordonnées du correspondant
représentant le maître de l'ouvrage sur les opérations citées en
références.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Qualité technique, esthétique et fonctionnelle de l'offre. Pondération:
40 points.
2. Délais de livraison et d'exécution. Pondération: 35 points.
3. Le prix des prestations. Pondération: 25 points.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 19.6.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: l'offre comprendra:
— Acte d'engagement faisant mention de la remise sur catalogue accordée à
la collectivité au regard du tarif public,
— Les tarifs publics du catalogue,
— RIB,
— Un mémoire technique contenant les éléments suivants,
— Fiches techniques et/ou notices descriptives du matériel proposé,
— Un devis descriptif détaillé par lot comprenant la fourniture,
l'installation des équipements matériels proposés.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et
additionnels:
Service marchés publics. Correspondant : Mlle Nadège Fouquet, 19, rue
dieumegard RDC droite (sur place ) horaires d'ouverture: 9:00 12:00-14:00
17:00 par courrier: Mairie de Saint-Ouen - service marchés publics - 19,
rue Dieumegard - F-93406 Saint-Ouen Cedex, tél.: 01 49 45 68 09,
télécopieur: 01 49 45 77 70 Adresse internet de retrait des dossiers de
consultation:www.ville-saint-ouen.fr ou
https://achats.omnikles.com/mairie-st-ouen.
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Les demandes de participation doivent être envoyées à: Mlle Nadège
Fouquet, Service des Marchés Publics, 19, rue Dieumegard, F-93400
Saint-Ouen, tél.: 01 49 45 68 09, télécopieur: 01 49 45 77 70, courriel:
marchespublics@mairie-saint-ouen.fr.
Adresse internet de dépôt des offres www.ville-saint-ouen.fr ou
https://achats.omnikles.com/mairie-st-ouen.
(Il est nécessaire de télécharger le logiciel Formatta Filler en accès
libre sur la plateforme pour pouvoir lire les actes d'engagement
enregistrés sous un format .pdf).
1) Renseignements administratifs.
Correspondant: Melle Chouf Linda.
Téléphone: 01.49 .45 68 05
Fax: 01. 49 45 77 7.0
Courriel : marchespublics@mairie-saint-ouen.fr.
2) Renseignements techniques
Correspondant: M. Marine Fabrice.
Téléphone: 01 49 45 66 80.
Télécopie: 01 49 45 77 08.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: tribunal
administratif de Cergy Pontoise, 95002 Cergy Pontoise Cedex.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Délais d'introduction des recours est de 2
mois.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 9.5.2008.

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