F-Chambourcy: Servizi alberghieri e di ristorazione

Paese :

Francia

Città/Luogo:

CHAMBOURCY

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:125677-2008

Data di pubblicazione :

May 14, 2008

Data limite :

Jun 23, 2008

Compratori:

COMMUNE DE CHAMBOURCY

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

COMMUNE DE CHAMBOURCY
CHAMBOURCY
Francia

Email:

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55000000 - Servizi alberghieri e di ristorazione

Tipo del bando digara: 2210
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 92/2008
, #
125677-2008
Natura del contratto : Appalto di servizi
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Servizi
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Commune de Chambourcy,
Place Charles de Gaulle, All'attenzione di: pascale Ferrand, F-78240
Chambourcy. Tel. 01 39 22 31 31. E-mail: p.ferrand@chambourcy.fr.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 55000000.
Descrizione: Servizi alberghieri e di ristorazione.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 23.6.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Commune de Chambourcy, Place
Charles de Gaulle, à l'attention de pascale Ferrand, F-78240 Chambourcy.
Tél. 01 39 22 31 31. E-mail: p.ferrand@chambourcy.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Restauration collective.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 17.
Lieu principal de prestation: Chemin du jeu de boules et rue de Gramont,
78240 Chambourcy.
Code NUTS: FR103.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: —
Fabrication de repas livrés en liaison froide et servis aux enfants et
adultes :
Au réfectoire de l'école maternelle.
Au réfectoire de l'espace panorama pour l'école primaire.
Ils sont situés chemin du jeu de boules.
— Fabrication de repas et goûters livrés en liaison froide aux enfants et
adultes (seulement les repas) au centre de loisirs maternel, livraison
chemin du jeu de boules,
— Fabrication surplace de collations de repas et goûters servis aux
enfants et au personnel communal (uniquement repas) du centre de la petite
enfance situé rue de Gramont à "l'espace manoir",.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
55000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Quantités annuelles indicatives (non
contractuelles) :
— Collations maternelles (enfants du Clm) : 2 433,
— Repas maternelles (enfants du CLM et de l'école maternelle) : 26 462,
— Goûter maternelles (enfants du Clm) : 12 984,
— Repas primaires : 36 050,
— Collations "grands" (enfants âgés de 12 mois à 3 ans) : 5 803,
— Repas bébés (enfants âgés de 5 à 15 mois) : 4 943,
— Repas grands (enfants pagés de 15 mois à 3 ans) :
4 688.
— Goûters Bébés (enfants âgés de 6 à 15 mois) :
3 645.
— Goûters Grands (enfants âgés de 15 mois à 3 ans) : 3 279.
— Bouteilles d'eau (150 cl) : 1 182.
— Repas adultes : 1 511,.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: "Sous-Réserve du respect des obligations de
transmission en sous-préfecture et de notification, le marché commence à
courir le 1er septembre 2008 pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31 août
2009. Il peut être reconduit expressément pour des périodes d' 1 an sans
que sa durée totale puisse excéder 4 ans, soit au plus tard jusqu'au 31
août 2012.".
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.9.2008.
Jusqu’au: 31.8.2012.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Ressources propres de la
ville.
Titulaire rémunéré par des prix forfaitaires et unitaires.
Réglement par mandat administratif.
Possibilité de versement d'une avance.
Délai global de paiement fixé à 45 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les opérateurs sont autorisés à se
porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement
conjoint , sous-réserve des règles relatives à la concurrence.
Les candidats ne peuvent présenter plusieurs offres en agissant à la fois
:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'1 ou plusieurs
groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Après attribution du marché, l'opérateur économique retenu devra revêtir
la forme juridique suivante : entreprise unique ou groupement solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du
ou des jugements prononcés à cet effet ;
Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat,
pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43
du décret no2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les services objets du marché, réalisés au cours des trois
derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des
trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des
attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de
l'opérateur économique ;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature ;
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité
du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des
certificats d'indentité professionnelle ou des références de prestations
de services attestant de la compétence de l'opérateur économique à
réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur économique de l'offre : Pondération: 60 %.
2. Sous-Critère : coûts des denrées alimentaires et ingrédients
d'assaisonnement entrant dans la fabrication d'un (une)
collation/repas/goûter. Pondération: 50 %.
3. Sous-Critère : coûts fixes. Pondération: 10 %.
4. Valeur technique de l'offre : Pondération: 40 %.
5. Sous-Critère : Composition de l'équipe. Pondération: 10 %.
6. Sous-Critère : Démarche qualité. Pondération: 30 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008/009.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 23.6.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 25.6.2008 - 14:00.
Lieu: Mairie de Chambourcy - place Charles de Gaulle - 78240 Chambourcy.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de consultation est adressé aux
candidats qui en font la demande suite à la publication d'un avis d'appel
public à la concurrence . Les pièces disponibles du dossier de
consultation sont aussi télépchargeables sur la plate forme de
dématérialisation, dont l'adresse est la suivante :
http://www.achatpublic.com
Les candidats sont tenus de participer à une visite des sites de
restauration. A ce titre, ils sont priés de contacter Mme Patricia
Laurent, Responsable de la restauration scolaire par courrier électronique
(p.laurent@chambourcy.fr) ou par télécopie (01.39.22.31.30). Au plus tard,
deux jours avant l'organisation de celle-ci, Mme Patricia Laurent
informera le candidat concerné, selon les mêmes modalités, de la date, et
de l'heure de la visite des sites de restauration.
A la fin de cette visite, Mme Patricia Laurent remettra à chaque candidat
un certificat de visite, pièce obligatoire qu isera insérée dans la
seconde enveloppe "offre".
Ne seront pas admis à participer à la suite de la procédure d'appel
d'offres les candidats :
— Qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions
de l'article 43 du décret no2206-975 du 1er août 2006 portant code des
marchés publics,
— Qui produisent des dossiers de candidatures ne comportant pas les pièces
mentionnées aux articles 44 et 45 du décret no2006-975 du 1er août 2006
portant code des marchés publics, sous-réserve des dispositions du 1er
alinéa de l'article 6.1 du présent règlement de consultation,
— ou qui ne satisfont pas aux niveaux de capacités professionnelles,
techniques et financières mentionées dans l'appel public à la concurrence.
Pour l'envoi de leur pli, les candidats sont tenus de choisir entre ces
trois modes de transmission :
— soit envoi postal sur support papier ou physique électronique
(disquette, cd-rom, dvd-rom, etc.),
— soit remise en mains propres, contre récépissé, sur support papier ou
physique électronique,
— soit transmission électronique.
Le pli papier ou physique électronique, contenant la candidature et
l'offre du candidat rédigées en langue française, sera mis sous enveloppe
cachetée puis :
— soit directement déposé contre récépissé,
— Soit posté en recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante:
M. le Député-Maire
Hôtel de Ville
Place Charles de Gaulle.
78240 chambourcy
Dès lors que le candidat a choisi de faire acte de candidature par
transmission électronique, il doit se connecter au site internet suivant :
http://www.achatpublic.com
Le dépôt électronique des plis donne lieu à un accusé de réception
mentionnant la date et l'heure de réception.
Unité monétaire utilisée : l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.5.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, 78011 Versailles
Cedex. E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. 01 39 20 54 00. Fax 01
39 20 54 22.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Conformément aux dispositions des articles
L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du
contrat.
En application de l'article R421-1 du code de justice administrative ; le
délai pour former un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal
administratif de Versailles est de 2 mois à compter de la notification
d'une décision d'attribution ou de rejet.
Tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un
délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité
annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être
assorti d'une demande de référé suspension (article L521-1 du code de
justice administrative).
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 9.5.2008.

F-Chambourcy: Servizi alberghieri e di ristorazione

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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