F-Marsiglia: Servizi di stampa, editoria e affini

Paese :

Francia

Città/Luogo:

MASSALIA

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:127026-2008

Data di pubblicazione :

May 15, 2008

Data limite :

Jul 2, 2008

Compratori:

UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE
MARSEILLE
Francia

Sito Web :

http://www.mediterranee.univ-mrs.fr

78000000 - Servizi di stampa, editoria e affini

Tipo del bando digara: 2210
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 93/2008
, #
127026-2008
Natura del contratto : Appalto di servizi
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Non definito
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Servizi
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Université de la
Méditerranée, 58, Bd Charles Livon, All'attenzione di: Jacqueline Gautry -
service des marchés publics, F-13284 Marseille Cedex 7.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.mediterranee.univ-mrs.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Université de la
Méditerranée, 58, Bd Charles Livon, Contattare: Mlle Bernard, 13284
Marseille Cedex 7. Tel. 04 91 39 65 14.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Université de la Méditerranée,
Service des marchés publics 58, Bd Charles Livon, Contattare: Service des
marchés publics, 13284 Marseille Cedex 7. Tel. 04 91 39 65 55. Fax 04 91
39 66 01. Indirizzo Internet (URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent/
gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_NDRTtoW_KQ.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Université de
la Méditerranée, Service des marchés publics 58, Bd Charles Livon, 13284
Marseille Cedex 7. Indirizzo Internet (URL): http://www.achatpublic.com.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 78000000.
Descrizione: Servizi di stampa, editoria e affini.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 1.7.2008 -
12:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 2.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Université de la Méditerranée,
58, Bd Charles Livon, à l'attention de Jacqueline Gautry - service des
marchés publics, F-13284 Marseille Cedex 7.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.mediterranee.univ-mrs.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Université de la Méditerranée, 58, Bd Charles Livon, Contact:
Mlle Bernard, 13284 Marseille Cedex 7. Tél. 04 91 39 65 14.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Université de
la Méditerranée, Service des marchés publics 58, Bd Charles Livon,
Contact: Service des marchés publics, 13284 Marseille Cedex 7. Tél. 04 91
39 65 55. Fax 04 91 39 66 01. URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_NDRTtoW_KQ.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Université de la Méditerranée, Service des marchés publics 58,
Bd Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 7. URL:
http://www.achatpublic.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Autre: Enseignement supérieur et recherche.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Réalisation de publications et de brochures d'informations (flashage,
impression, façonnage).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 15.
Lieu principal de prestation: Université de la Méditerranée, 58, Bd
Charles Livon, F-13284 Marseille Cedex 7.
Code NUTS: FR82.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur.
Durée de l’accord-cadre: Durée en mois: 48.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Le
présent appel d'offres comprend 2 lots :
Lot 1 :
La Lettre
— La revue " La Lettre " paraît en moyenne 10 mois par an,
— Des éditions spéciales peuvent être réalisées dans l'année,
— En règle générale il n'y a aucune parution au mois d'août.
lot 2 :
Livret d'accueil : Parution une fois par an (date prévisionnelle octobre).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
78000000 - E016.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Lot 1 :
Quantité minimum sur 2 ans : 15 parutions.
Quantité maximum sur 2 ans : 40 parutions.
pour le lot 2 :
Quantité minimum sur 2 ans : 1 parution.
Quantité maximum sur 2 ans : 3 parutions.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: La durée du marché est de 2 ans à compter de
la date de notification. Le marché pourra être reconduit par décision
expresse du représentant légal du pouvoir adjudicateur deux fois par
période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : 08/09/2008.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: réalisation de La Lettre
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: " La Lettre " diffusée à l'ensemble des
personnels de l'université de la Méditerranée et auprès de personnalités
extérieures (en moyenne diffusion de 2500 exemplaires par numéro). -La
revue " La Lettre " paraît en moyenne 10 mois par an.
— Des éditions spéciales peuvent être réalisées dans l'année,
— En règle générale il n'y a aucune parution au mois d'août.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
78000000 - E016.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité minimum sur 2 ans
: 15 parutions Quantité maximum sur 2 ans : 40 parutions.
LOT N° 2
INTITULÉ: livret d'accueil
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Le livret d'accueil en moyenne diffusion de 500
exemplaires.
Le lot 2 comprend 1 option : surcoût pour 56 pages intérieures en
quadrichromie recto verso.
Parution une fois par an (date prévisionnelle octobre).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
78000000 - E016.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité minimum sur 2 ans
: 1 parution quantité maximum sur 2 ans : 3 parutions.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement sur divers crédits
de fonctionnement de l'établissement. Paiement par mandat et virement
administratif. Le délai de paiement est fixé à 30 jours. Le délai global
de paiement s'applique selon les modalités figurant à l'article 98 du code
des marchés publics et au décret no2002-232 du 21 février 2002 modifié par
le décret 2008-408 du 28 avril 2008. Le point de départ du délai global de
paiement est la date de réception de la facture ou si la facture a été
reçu avant la fin d'exécution ou avant la livraison, la date d'admission
des prestations.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Les renseignements et formalités nécessaires pour évaluer
si ces exigences sont remplies sont à fournir par le candidat dans les
formulaires Dc4 et Dc5.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies sont à fournir par le candidat dans les formulaires Dc4 et
Dc5, documents téléchargeables à l'adresse suivante:
Dc4 : http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc4.rtf.
DC5 : http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc5.rtf.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Aucun.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat remplira dans le
formulaire Dc5 également les renseignements suivants :
La liste des références concernant des prestations similaires sur les 3
dernières années, En l'absence de référence portant sur des marchés de
même nature, l'université appréciera la candidature à partir des capacités
professionnelles, techniques et financières.
Les moyens en personnels et les capacités techniques dont dispose
l'entreprise.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): aucun.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Oui.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: AOO no04/2008.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 1.7.2008 - 12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 2.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 140 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Oui.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème trimestre
2012.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le marché est un accord cadre au sens de la
directive 2004/18 CE et un marché à bons de commande au sens de l'article
77 du CMP.
La date limite de demande des documents inscrite ci-dessus s'applique aux
demandes de retrait des dossiers "papier". Le retrait du DCE sur la
plateforme de dématérialisation peut s'effectuer jusqu'au jour et heure
limites de remise des offres.
Le DCE sera adressé à tout candidat qui en fait la demande par télécopie
au service des marchés publics no04 91 39 66 01 ou peut être téléchargé
directement sur la plateforme de dématérialisation achatpublic.com à
l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_NDRTtoW_KQ .
NB : le candidat retenu, avant d'être définitivement désigné comme
attributaire du marché, sera tenu de produire dans un délai de 7 jours
francs les certificats justifiant qu'il s'est acquitté de ses obligations
fiscales et sociales - (article 46 du code des marchés publics) - ou le
certificat unique délivré par le Trésorier Payeur Général ( formulaire
Dc7).
Ainsi que les pièces mentionnées à l'article R-324-4 ( candidats établis
en France -cf. : travail dissimulé) ou R 324-7 ( candidat établi à
l'étranger) du code du travail. (imprimé Dc6)
http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc6.rtf.
Ces documents doivent avoir été établis en 2008.
Les candidatures seront sélectionnées en application de l'article 52 du
CMP.
Les candidats peuvent présenter une offre comportant des variantes.
Cependant les variantes portant sur les dispositions du CCAP et sur les
articles 2.4 et 3 du CCTP ne sont pas autorisées.
Les variantes doivent être proposées avec l'offre de base et faire l'objet
d'un acte d'engagement distinct, et le cas échéant d'un devis descriptif
et estimatif détaillé distinct.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 mai 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Adminsitratif de Marseille, 22-24, rue Breteuil, 13006 Marseille. E-mail:
greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. 04 91 13 48 13. URL:
http://www.conseil-etat.fr/ta/marseille/index_ta_co.shtml. Fax 04 91 81 13
87.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de
Marseille, 22-24 rue Breteuil, 13006 Marseille. E-mail:
greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. 04 91 13 48 13. URL:
http://www.conseil-etat.fr/ta/marseille/index_ta_co.shtml. Fax 04 91 81 13
87.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 14.5.2008.

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Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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