F-Marsiglia: Lavori di costruzione di condutture, linee di comunicazione e linee elettriche, autostrade, strade, campi di aviazione e ferrovie; lavori di livellamento

Paese :

Francia

Città/Luogo:

MASSALIA

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:127801-2008

Data di pubblicazione :

Jul 17, 2008

Data limite :

Aug 25, 2008

Compratori:

CTE URBAINE MPM

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

CTE URBAINE MPM
MARSEILLE
Francia

Sito Web :

http://www.marseille-provence.com

45110000 - Lavori di demolizione di edifici e lavori di movimento terra
45230000 - Lavori di costruzione di condutture, linee di comunicazione e linee elettriche, autostrade, strade, campi di aviazione e ferrovie; lavori di livellamento
45232200 - Lavori ausiliari per linee elettriche
45234100 - Lavori di costruzione ferroviari

Tipo del bando digara: 1110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 94/2008
, #
127801-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Lavori
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Cté Urbaine MPM, Les
Docks Atrium 10.7 10, place de la Joliette BP 48014, All'attenzione di: M.
le président de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole,
F-13567 Marseille Cedex 02. Tel. 04 91 99 00 00. E-mail:
marches@marseille-provence.fr. Fax 04 91 99 71 96.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.marseille-provence.com.
Profilo di committente: http://marchespublics.marseille-provence.com.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Cf Rubrique Autres
Informations, Cf Rubrique Autres Informations, Cf Rubrique Autres
Informations.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Communauté Urbaine Marseille
Provence Métropole, les Docks Atrium 10.6 10, place de la Joliette BP
48014, Contattare: Mission Métro Tramway, 13567 Marseille Cedex 02. Tel.
04 91 99 99 88. Fax 04 91 99 99 11. Indirizzo Internet (URL):
http://marchespublics.marseille-provence.com.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Communauté
Urbaine Marseille Provence Métropole, les Docks Atrium 10.7 10 place de la
Joliette BP 48014, Contattare: Direction des Affaires Juridiques -,
All'attenzione di: Service des Marchés, 13567 Marseille Cedex 02. Tel. 04
91 99 99 00. Indirizzo Internet (URL):
http://marchespublics.marseille-provence.com.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 45230000, 45110000,
45232200, 45234100.
Descrizione: Lavori di costruzione di condutture, linee di
comunicazione e linee elettriche, autostrade, strade, campi di aviazione e
ferrovie; lavori di livellamento.
Lavori di demolizione di edifici e lavori di movimento terra.
Lavori ausiliari per linee elettriche.
Lavori di costruzione ferroviari.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 28.7.2008 -
16:30.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 28.7.2008 - 16:30.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Cté Urbaine MPM, Les Docks
Atrium 10.7 10, place de la Joliette BP 48014, à l'attention de M. le
président de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, F-13567
Marseille Cedex 02. Tél. 04 91 99 00 00. E-mail:
marches@marseille-provence.fr. Fax 04 91 99 71 96.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.marseille-provence.com.
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.marseille-provence.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Cf Rubrique Autres Informations, Cf Rubrique Autres
Informations, Cf Rubrique Autres Informations.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Communauté
Urbaine Marseille Provence Métropole, les Docks Atrium 10.6 10, place de
la Joliette BP 48014, Contact: Mission Métro Tramway, 13567 Marseille
Cedex 02. Tél. 04 91 99 99 88. Fax 04 91 99 99 11. URL:
http://marchespublics.marseille-provence.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, les Docks
Atrium 10.7 10 place de la Joliette BP 48014, Contact: Direction des
Affaires Juridiques -, à l'attention de Service des Marchés, 13567
Marseille Cedex 02. Tél. 04 91 99 99 00. URL:
http://marchespublics.marseille-provence.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Autre: etablissement public territorial.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Prolongement de la Ligne 2 du Tramway de Marseille entre Gantès et Arenc.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Marseille, 13000.
Code NUTS: FR824.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Appel
d'offres ouvert en application des dispositions des articles 33, 57 à 59
du Code des Marchés Publics. Les dispositions de l'article 53.iv 2° et 3°
du CMP ne s'appliquent pas. Marchés réservés de l'article 15 du CMP: non.
Le marché n'est pas un marché passé pour l'achat d'énergie ni une
convention de prix associée à des marchés type. Le marché n'est pas un
marché à bons de commande.
La présente consultation s'inscrit dans le cadre du prolongement de la
ligne 2 du Tramway de Marseille.
L'Appel d'offres porte sur l'exécution de prestations et travaux relatifs
au prolongement de la ligne 2 du tramway de Marseille, lequel comprend les
spécialités techniques suivantes:
Spécialité technique 01 - sT 01 - infrastructures.
Spécialité technique 02 - sT 02 - energie.
Spécialité technique 03 - sT 03 - ligne aérienne de contact (Lac).
Spécialité technique 04 - sT 04 - voie ferrée.
Spécialité technique 05 - sT 05 - systèmes.
Spécialité technique 06 - sT 06 - eclairage public.
Spécialité technique 07 - sT 07 - aménagements paysagers - plantations.
Spécialité technique 08 - sT 08- mobiliers urbains (corbeilles et
garde-corps de la station, entourages et grilles d'arbre, clous inox,
bancs, nez de quai).
Les candidats pourront présenter une offre comportant des variantes.
Les variantes sont autorisées uniquement pour la voie ferrée, la
plate-forme, le confortement de la plate-forme, à l'exclusion des
revêtements et de la multitubulaire.
Les exigences minimales à respecter sont : la durée du marché, les
dispositions administratives et financières, toutes les autres
spécifications techniques fixées au CCTP, autres que celles visées
ci-dessus.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45230000, 45110000, 45232200, 45234100.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Le marché est un marché à tranches
en application de l'article 72 du code des marchés publics. Ce marché
comporte:
— Une tranche ferme comprenant la réalisation de l'ensemble des
prestations à l'exclusion de la troisième voie en arrière gare de la
station Arenc à l'intérieur du dépôt Storione appartenant à la SNCF,
— Une tranche conditionnelle 1 comprenant la réalisation de la troisième
voie en arrière gare de la station Arenc à l'intérieur du dépôt Storione
appartenant à la Sncf.
Il n'est pas prévu d'indemnité d'attente ou de dédit.
Les prestations comprennent:
— L'Ensemble des études,
— La fabrication,
— La fourniture et l'installation de tous les équipements, les essais
constructeurs,
— Les essais d'interfaces et avec les organismes de contrôle,
— Le repliement des installations et la remise en état des lieux,
— La documentation (plans d'implantation, schémas électriques, dossier
FDM, dossiers de maintenance, etc.),
— La garantie des ouvrages et des équipements.
La réalisation des travaux qui concernent notamment:
Installation de chantier et Travaux préparatoires.
Terrassement; Chaussées / Béton de fondation de la voie / Matériaux de
Revêtement; Assainissement de voirie.
Multitubulaire/ Infra station/ Lts/ Réseaux divers/ Petits ouvrages de
Génie Civil ; Génie civil - gros oeuvre - murs ; Signalisation Horizontale
et Verticale; Mobilier urbain; Voie ferrée; Energie; LAC; Systèmes;
Eclairage public.
Plantations.
La longueur du prolongement est d'environ 654 mètres.
estimation: 13 235 000 euro (H.T.).
Date prévisionnelle de commencement des travaux: 27.10.2008.
II.2.2) Options: Non.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Le marché prévoit une retenue
de garantie de 5 %, correspondant à la garantie annuelle de parfait
achèvement. La retenue de garantie peut être remplacée au gré du Titulaire
par une garantie à première demande ou, si le pouvoir adjudicateur ne s'y
oppose pas, par une caution personnelle et solidaire conformément à
l'article 102 du Code des Marchés Publics.
Le marché prévoit les garanties particulières suivantes: garantie
technique sur tous les matériaux, produits et équipements, garantie
particulière de protection anti-corrosion des équipements, garantie
particulière d'étanchéité, garanties particulières sur les matériaux de
remplissage des chambres d'éclissage, garantie des remblais, garantie des
végétaux.
Une garantie à première demande est en outre exigée pour le versement de
l'avance prévue au marché. Si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas,
la garantie peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: modalités de financemen :
Marché financé par les ressources propres du budget général
d'investissement de la Communauté Urbaine et par des subventions publiques
(Etat, Département, Région).
Modalités de paiement:
Paiement par virement administratif dans le délai global de 45 (quarante
cinq) jours maximum, conformément à l'article 98 du Code des Marchés
Publics et son décret d'application no°2002-232 du 21.2. 2002 relatif au
délai maximum de paiement dans les marchés publics. Le défaut de paiement
dans le délai prévu donne droit au versement d'intérêts moratoires au
Titulaire et au sous-traitant. Le taux applicable est celui de l'intérêt
légal en vigueur augmenté de 2 points à la date à laquelle les intérêts
moratoires ont commencé à courir.
Avance: Le Titulaire a droit à une avance dans les conditions prévues à
l'article 87 du Code des Marchés Publics. Le montant de l'avance sera égal
à 5 % d'une somme égale à 12 fois le montant initial du marché divisé par
la durée du marché exprimée en mois.
Acompte: Conformément à l'article 91 du Code des Marchés Publics, les
prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution du marché
ouvrent droit à des acomptes correspondant à la valeur des prestations
auxquelles il se rapporte. La périodicité du versement des acomptes est
fixée au maximum à 3 mois.
Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application
des prix unitaires et forfaitaires.
Les prix sont révisables selon les modalités figurant à l'article 3.4
(variation dans les prix) du CCAP.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les candidats peuvent se présenter en
candidat unique ou en groupement conjoint ou solidaire.
Les candidats se présentant en groupement d'entreprises conjoint sont
informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire pour
l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses
obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: En application de l'article 52 du Code des Marchés Publics
(CMP), Les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en
application des dispositions de l'article 43 ou qui, le cas échéant après
mise en oeuvre des dispositions du premier alinéa de l'article 52,
produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces
mentionnées aux rubriques ci-dessous ne sont pas admis à participer à la
suite de la procédure de passation du marché. Les candidatures qui ne
satisferont pas aux niveaux de capacités indiqués seront éliminées. Ces
documents sont à fournir sur papier libre (ou en utilisant si le candidat
le souhaite les documents facultatifs DC 4 et Dc5 téléchargeables sur
http://www.minefe.gouv.fr, remplis conformément aux renseignements
demandés par la collectivité). Situation juridique : Les documents à
fournir concernant la situation juridique sont listés dans la rubrique
"Autres Informations" du présent avis.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois (3)
derniers exercices disponibles.conformément aux dispositions de l'article
45 III du Code des Marchés Publics, si le candidat est objectivement dans
l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité
financière, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré
comme équivalent par le Pouvoir adjudicateur.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Liste des principaux travaux,
en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq (5) dernières années.
Les travaux les plus importants seront appuyés d'attestations de bonne
exécution, ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu de
réalisation des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les
règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Niveaux spécifiques
minimaux exigés: Identification FNTP profil d'entreprise 0.1-p1 ou
équivalent,identification FNTP profil d'entreprise 1.a-p2 ou
équivalent,identification FNTP profil d'entreprise 1.6-p1 ou
équivalent,identification FNTP profil d'entreprise 3.p-2b ou équivalent,
Identification FNTP profil d'entreprise 4.c-p2 ou
équivalent,identification FNTP profil d'entreprise 5.5-p1 ou
équivalent,identification FNTP 1.100 ou équivalent, Identification FNTP
1.13 ou équivalent,identifications FNTP 3.1, 3.2, 3.3, 3.4, 3.5, 3.6, 3.7,
3.8, 3.9 ou équivalent, Identification FNTP 6.22 ou
équivalent,identification FNTP 6.82 ou équivalent,identification FNTP 6.83
ou équivalent Identification FNTP 6.92 ou équivalent,identification FNTP
6.95 ou équivalent,certificat de qualification QUALIPAYSAGE P110 ou
équivalent,certificat de qualification qualipaysage a 510 ou équivalent.
Certificat de qualification Qualifelec E3c4 ou équivalent.
Certificat de qualification Qualifelec Cf3, mention FO (domaines
d'activité tc, av, gt) ou équivalent.
La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout
moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des
références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à
réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix des prestations apprécié au regard du bordereau des prix
unitaires, de l'état des prix forfaitaires, du détail estimatif, du
montant de l'estimation globale du marché, des sous-détails des prix
unitaires et des décompositions des prix forfaitaires. Pondération: 60 %.
2. Valeur technique de l'offre (voir rubrique autres informations).
Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008-054.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 28.7.2008 - 16:30.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 28.7.2008 - 16:30.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 30.7.2008 - 09:30.
Lieu: Le Pharo 58, bd Charles Livon F-13007 Marseille.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Situation juridique: Les candidats devront
fournir les documents mentionnés ci-après: - une lettre de candidature
avec identification du candidat. En cas de groupement, les candidatures et
les offres sont présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques
groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations
nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la
passation du marché. A l'appui de la candidature, les candidats devront
également fournir en application des articles 43 et 44 du CMP et des
articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 modifiée relative
aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non
soumises au Code des Marchés Publics: - la copie du ou des jugements
prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, - une
déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant: A) ne pas
avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation
définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du
code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3,
324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article
433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à
441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9
et l'article 450-1, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour
une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne; B)
ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation
définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des
impôts ou une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union
Européenne; C) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une
condamnation inscrite au bulletin no°2 du casier judiciaire pour les
infractions mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1
et L.125-3 du Code du Travail ou des infractions de même nature dans un
autre Etat de l'union Européenne; D) ne pas être en état de liquidation
judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du Code de Commerce ou d'une
procédure équivalente régie par un droit étranger ; E) ne pas être déclaré
en état de faillite personnelle, au sens de l'article L. 625-2 du Code de
Commerce, ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger; F)
ne pas être admis au redressement judiciaire, au sens de l'article L.
620-1 du Code de Commerce, ou à une procédure équivalente régie par un
droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son
activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché; G) avoir, au
31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le
lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en
matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles
à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations
avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué
spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le
comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ; H) être en règle, au
cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement
de la consultation, au regard des articles L.323-1 et, L.323-8-2 ou
L.323-8-5, du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs
handicapés. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra
fournir l'ensemble des documents énumérés dans cette rubrique.
La valeur technique de l'offre sera appréciée au regard des sous-critères
pondérés suivants:
A - Les éléments permettant d'apprécier l'organisation, les moyens et les
méthodes que les candidats proposent pour les études, fournitures, travaux
essais et validations sécuritaires; la note spécifique traitant de
l'organisation du chantier et un organigramme: 10 %;
B - Un projet d'organisation des chantiers explicitant en particulier:-un
plan d'ensemble définissant les installations fixes de chantier projetées
avec la mention obligatoire des entrées et des sorties sur la voie
publique, accès des services de secours ainsi que les dispositions
particulières pour la maintenance (moyens et organisation de l'équipe
d'astreinte), le déplacement des clôtures et barrières, la signalisation
des chantiers et entretien de celle-ci, le dispositif de nettoyage des
roues des véhicules et engins de chantier et des voiries empruntées.-la
gestion et le gardiennage des installations de chantier.-le phasage des
travaux en fonction de l'occupation des sites par les travaux et les
emprises des marchés en interfaces en conservant en permanence les accès
aux commerces et activités situés dans le domaine d'intervention où à
proximité immédiate de celui-ci.-dans ce cadre, le candidat joint à son
offre, le phasage détaillé de réalisation de l'intégralité des travaux.
-Une note spécifique détaillée précisant la liste et la description des
principaux matériaux, fournitures (accompagnés de leur fiche technique)
utilisés, leurs caractéristiques ainsi que leur provenance, cette note
précisera également la provenance des plantations avec le mode de
sélection proposé. Une note permettant le jugement de la fiabilité,
maintenabilité, disponibilité et pérennité des systèmes et équipements mis
en place, ainsi que les démonstrations mises en oeuvre pour répondre aux
exigences de sécurité du système. - la liste des pièces de rechange et des
outils spécifiques que le candidat inclut dans leur offre de pri: 18 %;
C - Schéma Organisationnel du Plan d'Assurance Qualité (Sopaq): 3 %,
D - Schéma Organisationnel du Plan d'assurance de l'environnement (Sopae):
3 %,
E - Programme prévisionnel des prestations: 6 %.
Délais d'exécution : Le délai d'exécution de la tranche ferme est de
quatorze (14) mois à compter de l'ordre de service notifiant le démarrage.
Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle est de 8 mois à compter
de l'ordre de service de notification de la décision d'affermissement de
la tranche conditionnelle.
La Tranche Conditionnelle sera affermie au plus tard 6 mois après l'ordre
de service de commencement de l'exécution des prestations de la tranche
ferme.
Possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la
réalisation de prestations similaires: oui Recours au délai d'urgence:
sans objet. Les candidats ne sont pas tenus de remettre d'échantillons, de
maquettes ou de prototypes. Les candidats sont tenus de remettre un devis
descriptif et estimatif détaillé sous forme de détail estimatif qui aura
valeur contractuelle. Les renseignements complémentaires seront
communiqués 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres
pour autant que les demandes aient été reçues par MPM 15 jours avant cette
date. Les demandes de renseignements complémentaires administratifs ou
techniques seront effectuées par courrier postal ou télécopie aux adresses
indiquées ci-dessous. Elles peuvent également être déposées dans les mêmes
délais par la voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation
accessible sur Internet à l'adresse suivante:
marchespublics.marseille-provence.com. Les réponses seront effectuées dans
le délai indiqué ci-dessus par courrier postal ou télécopie, et par voie
électronique le cas échéant.
Dispositions communes aux capacités économiques, financières,
professionnelles et techniques:
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières
d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa
candidature en application du III de l'article 45 du Code des Marchés
Publics, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur
économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En
outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur
économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement
écrit de l'opérateur économique.
En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles,
techniques et financières du groupement est globale.
Adresse auprès de laquelle les renseignements complémentaires peuvent être
obtenus: -Adresse à laquelle les renseignements administratifs peuvent
etre obtenus: communauté urbaine marseille Provence Métropole, les Docks,
- atrium 10.7 10, Place de la Joliette BP. 48014, Contact: direction des
Affaires Juridiques, à l'attention de service des Marchés, F-13567
Marseille Cedex 02. Tél: 04 91 99 99 00 Fax. 04 91 99 71 96. URL:
http://marchespublics.marseille-provence.com -Adresse à laquelle les
renseignements techniques peuvent être obtenus:Communauté Urbaine
Marseille Provence Métropole Mission Métro Tramway Les docks Atrium 10.6
10, place de la Joliette BP 48004 F-13567 Marseille tel: 04 91 99 99 88
Fax: 04 91 99 99 11 url: http://marchespublics.marseille-provence.com.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et
additionnels : Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation
jusqu'à la date limite de remise des offres. Tous les documents seront
remis gratuitement. Mode d'obtention des documents: Envoi sur demande
écrite (courrier postal ou télécopie), ou retrait direct de 9 heures à
12:30 et de 13:30 à 16:30 du lundi au vendredi (Sauf les jours fériés) -
ou retrait sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics
accessible sur Internet à l'adresse suivante :
marchespublics.marseille-provence.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Le pouvoir
adjudicateur admet l'envoi ou la remise des offres sur support papier, et
la transmission électronique. La remise des offres sous forme papier
s'effectuera soit par envoi postal (recommandé AR ou par tout moyen
permettant de donner date et heure certaines de réception et de garantir
la confidentialité des documents) soit par remise directe contre récépissé
(9 heures-12h30 et 13:30-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés).la
remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à
l'adresse:marchespublics.marseille-provence.com. La personne habilitée à
engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat
électronique afin de signer sa réponse et inscrit sur la plate-forme des
marchés publics de MPM accessible à l'adresse susvisée. Les modalités
d'inscription des candidats sur la plateforme, d'obtention d'un certificat
électronique, de signature et d'envoi de l'offre sont indiquées dans le
règlement de consultation. Le dépôt des candidatures et des offres
transmis par voie électronique donne lieu à un avis de réception
mentionnant la date et l'heure de réception. Les plis sont horodatés. Dans
l'hypothèse d'un envoi sur support physique électronique (Spe) les
documents sont signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat
de signature électronique, la candidature et l'offre sont présentés sur
supports distincts. Le candidat qui effectue à la fois une transmission
électronique et à titre de copie de sauvegarde une transmission sur SPE ou
sur support papier doit faire parvenir cette copie avec la mention
lisible:"copie de sauvegarde".formats autorisés pour la transmission
électronique des plis:word (.doc) version Word 97 ou Word 2002;
Acrobat(.Pdf)Version Acrobat 5 ou plus récentes;excel(.xls) version Excel
97 ou Excel 2002
Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas
publique, les candidats n'y sont pas admis.
Unité monétaire utilisée : l'euro.
Conformément aux articles 6, 12, 45 et 46 du Code des Marchés Publics, si
les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue
française, le pouvoir adjudicateur exigera que ces documents soient
accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original
par un traducteur assermenté.
Les documents de la consultation relatifs aux dossiers B et C (Dossier de
plans et Documents non contractuels) ne sont pas téléchargeables par les
candidats. Ils seront transmis aux candidats sur support physique
électronique ou sur support papier sur demande écrite des candidats à la
Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole - mission Métro Tramway
(cf adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus).
Les candidats ont la faculté, s'ils le souhaitent, de visiter le site
concerné par le présent marché. Les visites s'effectueront sur
rendez-vous.
Contact:
Direction Mission Métro - tramway.
Les Docks, atrium 10.6 (2ème étage).
10, place de la Joliette - BP 48014 -
F-13567 - marseille cedex 02
Téléphone: 04.91.99.99.88 - fax: 04.91.99.99.11
La visite sur site n'est pas obligatoire.
Afin de respecter le principe d'égalité des candidats, un seul candidat
sera admis par visite. Ces derniers ne seront pas autorisés à poser des
questions pendant la visite. La durée de la visite sera limitée à 45
minutes. A ce titre un procès-verbal sera établi et signé par les deux
parties.
Médiation: - mission de conciliation :Le tribunal administratif Marseille
peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L.211-4
Code Justice Administrative. Tél: 04 91 13 48 30, - pour les différends
liés exclusivement à l'exécution du marché: Comité consultatif
interrégional de règlement amiable conformément à l'article 127 Code des
Marchés Publics: Préfecture de région,bd Paul Peytral,13282 Marseille
Cedex 20, Tél :0491156374. Adresse Internet :
http://www.paca.pref.gouv.fr.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant
l'introduction des recours: Direction des Affaires Juridiques les docks
Atrium 10.7 10, place de la Joliette F-13002 Marseille Tel: 0491999900 Fax
: 04 91 99 71 96.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.5. 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Marseille, 22 24, rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 06.
Tél. 04 91 13 48 30. Fax 04 91 81 13 87.
Organe chargé des procédures de médiation:
cf rubrique autres informations.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: — Le recours en référé précontractuel peut
être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la
signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du
marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et
suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Un
recours gracieux peut être formé dans un délai de deux mois à compter de
la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours
interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une
seule prorogation. - le recours pour excès de pouvoir peut être introduit
dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la
décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour
excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat.
- tout concurrent évincé de la conclusion du contrat est recevable à
former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction
contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui
en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce
recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à
des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la
publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat
et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés
par la loi. A partir de la conclusion du contrat, tout concurrent évincé
auquel ce recours est ouvert n'est plus recevable à demander l'annulation
pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.(CE
16.7.2007 Société Tropic travaux signalisation). - Un référé suspension
peut être introduit avant la signature du marché contre les actes
détachables du contrat application de l'article L.521-1 du Code.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 14.5.2008.

Aggiornare

: Jul 17, 2008

Tipo del bando digara: 8098
-
Informazioni complementari
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 137/2008
, #
182514-2008
Numero del documento di referenza
: 127801-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
Cté Urbaine MPM, Les Docks Atrium 10.7 10, place de la Joliette BP 48014,
attn: M. le président de la Communauté Urbaine Marseille Provence
Métropole, F-13567 Marseille Cedex 02. Tel. 04 91 99 00 00. E-mail:
marches@marseille-provence.fr. Fax 04 91 99 71 96.
(Supplemento alla Gazzetta ufficiale dell´Unione europea, 16.05.2008,
2008/S 94-127801)
Oggetto: CPV: 45230000, 45110000, 45232200, 45234100.
Lavori di costruzione di condutture, linee di comunicazione e linee
elettriche, autostrade, strade, campi di aviazione e ferrovie; lavori di
livellamento.anziché: IV.3.3) 28.7.2008 - 16:30
IV.3.4) 28.7.2008 - 16:30
IV.3.8) 30.7.2008 - 09:30
leggi: IV.3.3) 25.8.2008 - 16:30
IV.3.4) 25.8.2008 - 16:30
IV.3.8) 10.9.2008 - 09:30
Altre informazioni complementari
Date d’envoi du présent avis: 10.7.2008.

F-Marsiglia: Lavori di costruzione di condutture, linee di comunicazione e linee elettriche, autostrade, strade, campi di aviazione e ferrovie; lavori di livellamento

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Testo originale

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