B-Liegi: Prodotti derivati dal petrolio, combustibili, elettricità e altre fonti di energia

Paese :

Belgio

Città/Luogo:

LIEGI

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:129022-2008

Data di pubblicazione :

Sept 18, 2008

Data limite :

Jul 8, 2008

Compratori:

VILLE DE LIEGE, DEPARTEMENT DE LA GESTION FINANCIERE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VILLE DE LIEGE, DEPARTEMENT DE LA GESTION FINANCIERE
LIEGE
Belgio

Email:

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Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 95/2008
, #
129022-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Prezzo più basso

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ville de Liège,
Département de la Gestion Financière, Ilot Saint-Georges, 4ème étage, en
féronstrée 86-88, Contattare: Analyse Financière, All'attenzione di:
Madame Laurence Magotte, B-4000 Liège. Tel. (04) 221 89 06. E-mail:
audit.finances@liege.be. Fax (04) 221 92 28.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 40000000, 40100000,
40200000.
Descrizione: Elettricità, gas, energia e combustibili nucleari, vapore,
acqua calda ed altre sorgenti di energia.
Elettricità.
Gas artificiale.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 4.7.2008 -
12:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 8.7.2008 - 14:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Liège, Département de
la Gestion Financière, Ilot Saint-Georges, 4ème étage, en féronstrée
86-88, Contact: Analyse Financière, à l'attention de Madame Laurence
Magotte, B-4000 Liège. Tél. (04) 221 89 06. E-mail:
audit.finances@liege.be. Fax (04) 221 92 28.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché
conjoint structuré en 2 lots relatif à la fourniture de l'énergie
électrique en haute tension, basse tension ainsi qu'en éclairage public
(lot 1) et à la fourniture de gaz naturel à pouvoir calorifique riche (lot
2) nécesaires aux besoins de la Ville de Liège (en ce compris la Zone de
Police et la Régie foncière) et du Centre Public d'Action Sociale de
Liège.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Territoire de Liège.
Code NUTS: BE332.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture lot 1 - de l'énergie électrique en haute tension, basse tension
ainsi qu en éclairage public lot 2 - de gaz naturel à pouvoir calorifique
riche.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
40000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Valeur estimée hors TVA: 5 500 000
EUR.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.1.2009.
Jusqu’au: 31.12.2010.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: fourniture de l'energie électrique
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de l’énergie électrique en haute
tension, basse tension ainsi qu'en éclairage public nécessaires aux
besoins de la Ville (en ce compris la Zone de Police et la Régie foncière)
et du Centre Public d’Action Sociale de Liège.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
40000000, 40100000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA: 2 200 000 EUR.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: A compter du: 1.1.2009 Jusqu’au: 31.10.2010.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le soumissionnaire peut
remettre offre pour un seul lot ou pour les 2 lots. Il a l’obligation de
remettre offre pour chacun des lots qu’il a choisi. Le soumissionnaire
peut compléter les offres qu’il propose pour les 2 lots en mentionnant le
rabais exprimé en pourcentage qu’il consent sur chaque lot en cas de
réunion de ceux-ci.
LOT N° 2
INTITULÉ: Fourniture du gaz naturel
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture du gaz naturel à pouvoir calorifique
riche nécessaires aux besoins de la Ville (en ce compris la Zone de Police
et la Régie foncière) et du Centre Public d’Action Sociale de Liège.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
40000000, 40200000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA: 3 200 000 EUR.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: A compter du: 1.1.2009 Jusqu’au: 31.12.2010.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le soumissionnaire peut
remettre offre pour un seul lot ou pour les deux lots. Il a l’obligation
de remettre offre pour chacun des lots qu’il a choisi. Le soumissionnaire
peut compléter les offres qu’il propose pour les 2 lots en mentionnant le
rabais exprimé en pourcentage qu’il consent sur chaque lot en cas de
réunion de ceux-ci.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Lot 1 : 5 % du prix total
annuel de l'offre (HTVA) Lot 2 : 5 % du prix total annuel de l'offre
(HTVA).
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Voir article 15 du cahier
général des charges.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
En ce qui concerne le lot n° 1: disposer d'un minimum de 12 % d’énergie
verte dans leur panier d'approvisionnement total. Pour ce qui concerne
chacun des deux lots: - appliquer aux factures destinées à la Ville de
Liège (en ce compris la Zone de Police) une facturation électronique
compatible avec le système informatique et comptable de la Ville. Cette
exigence ne concerne que la Ville de Liège et la Zone de Police, à
l'exclusion du CPAS qui, jusqu'à nouvel ordre, recevra toujours les
factures sous format papier. Le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit
d’imposer à l’adjudicataire de transmettre directement à certaines entités
les factures qui les concernent. - mettre à la disposition du Pouvoir
adjudicateur un interlocuteur unique responsable du traitement des
informations et auquel le Pouvoir adjudicateur peut soumettre tout
problème d’ordre administratif ou technique. - pour chacun des lots, dès
la notification du marché, mettre au point des documents et une procédure
simplifiée avec la Ville de Liège et le CPAS afin d'assurer une rapidité
de gestion et une efficacité sur le terrain lors de la fermeture ou
l'ouverture de nouveaux points de prélèvement ou encore lors d'un
changement de titulaire. Cette procédure devra être opérationnelle le
31.1.2009, au plus tard.. A cette fin, une réunion sera programmée par la
Ville de Liège avec le (s) adjudicataire(s) du présent marché.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Pour chaque lot qu’il a choisi, le soumissionnaire est tenu
de joindre à son offre en vue de sa sélection qualitative : - un extrait
du casier judiciaire ou un autre document équivalent délivré par une
autorité judiciaire ou administrative du pays d’origine ou de provenance.
Ce document peut toutefois être remplacé par un certificat de bonnes
conduite, vie et mœurs du soumissionnaire ou du (ou des) mandataires de la
société. - une attestation du Greffe du Tribunal de Commerce certifiant
l’absence de faillite ou de toute situation analogue résultant d’une
procédure de même nature. - une attestation certifiant que le
soumissionnaire est en règle de cotisations de sécurité sociales
conformément aux dispositions de l’article 43bis – A.R. du présent cahier
spécial des charges. - un certificat de l’Administration des Contributions
directes reflétant la situation du soumissionnaire au moment du dépôt de
son offre compte tenu du dernier exercice fiscal pour lequel un
avertissement – extrait de rôle a été établi. - un certificat de
l’administration compétente attestant que le soumissionnaire est en règle
avec ses obligations relatives au paiement de la T.V.A. Lorsque de tels
documents ou certificats ne sont pas délivrés dans le pays d’origine ou de
provenance du soumissionnaire, ils peuvent être remplacés par une
déclaration sous serment ou par une déclaration solennelle faite par le
soumissionnaire devant une autorité judiciaire ou administrative, un
notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays concerné.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pour chacun des
deux lots, la capacité financière et économique des soumissionnaires sera
appréciée sur la base des références suivantes : - une déclaration
appropriée émanant d’un établissement bancaire et certifiant la capacité
financière du soumissionnaire à mener le marché à bonne fin. - une
déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre
d’affaires concernant les fournitures faisant l’objet du présent marché,
réalisés au cours des 3 derniers exercices (chiffre d’affaires de
l’activité courante tel qu’il apparaît au compte d’exploitation de
l’entreprise). Si pour une raison justifiée, le fournisseur n'est pas en
mesure de produire les références demandées, il est admis à prouver sa
capacité économique et financière par tout autre document considéré comme
approprié par le Pouvoir adjudicateur.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pour chacun des 2 lots, la
capacité technique des soumissionnaires sera appréciée sur la base des
références suivantes : - un document établissant qu’ils détiennent, au
moment du dépôt de leur offre, une licence de fourniture délivrée par les
autorités habilitées de la Région wallonne ; - une déclaration sur
l'honneur établissant qu’ils ont signé un contrat d’accès au réseau de
distribution.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Prix le plus bas.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 4.7.2008 - 12:00.
Documents payants:
Prix: 10.00 EUR.
Conditions et mode de paiement: En cas de retrait : 10,00 EUR; en cas
d'envoi en Belgique : 11,50 EUR; en cas d'envoi en Europe : 15,00 EUR Sur
le compte n°091-0004322-83 ou code IBAN n° BE14091000432283 - BIC (ou
SWIFT) : GKCCBEBB de M. le Receveur communal de Liège avec la mention "
retrait dossier énergie 2009-2010". Demande obligatoire des documents par
fax ; 04 /221 92 28 à l'attention de Laurence Magotte, accompagnée de la
preuve de paiement. Attention: aucun document ne sera délivré en l'absence
de ce fax.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 8.7.2008 - 14:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 8.7.2008 - 14:00.
Lieu: Département de la Gestion Financière, Ilot Saint-Georges 5ème étage,
en Féronstrée 86-88 à 4000 Liège.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
Séance publique.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Greffe du Conseil
d'Etat, rue de la Science, 33, B-1040 Bruxelles. Tél. (02) 234 96 11. Fax
(02) 234 98 65.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 16.5.2008.

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: Jul 10, 2008

Tipo del bando digara: 8098
-
Informazioni complementari
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 132/2008
, #
175396-2008
Numero del documento di referenza
: 129022-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Prezzo più basso

Sommario:
Ville de Liège, Département de la Gestion Financière, Ilot Saint-Georges,
4ème étage, en féronstrée 86-88, attn: Madame Laurence Magotte, B-4000
Liège. Tel. (04) 221 89 06. E-mail: audit.finances@liege.be. Fax (04) 221
92 28.
(Supplemento alla Gazzetta ufficiale dell´Unione europea, 17.05.2008,
2008/S 95-129022)
Oggetto: CPV: 40000000, 40100000, 40200000.
Elettricità, gas, energia e combustibili nucleari, vapore, acqua calda ed
altre sorgenti di energia.anziché: Annexe B (1) - Informations sur les
lots: Lot n° 1: intitulé: fourniture de l'énergie électrique:
4) Indication quant à la durée: à compter du 1.1.2009 jusqu'au 31.10.2010.
leggi: Annexe B (1) - Informations sur les lots: lot n° 1: intitulé:
fourniture de l'énergie électrique:
4) Indication quant à la durée: à compter du 1.1.2009 jusqu'au 31.12.2010.

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: Sept 18, 2008

Tipo del bando digara: 8098
-
Informazioni complementari
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 181/2008
, #
239883-2008
Numero del documento di referenza
: 129022-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Prezzo più basso

Sommario:
Ville de Liège, Département de la Gestion Financière, Ilot Saint-Georges,
4ème étage, en féronstrée 86-88, attn: Madame Laurence Magotte, B-4000
Liège. Tel. (04) 221 89 06. E-mail: audit.finances@liege.be. Fax (04) 221
92 28.
(Supplemento alla Gazzetta ufficiale dell´Unione europea, 17.05.2008,
2008/S 95-129022)
Oggetto: CPV: 09000000, 09310000, 09120000 - BA03.
Prodotti derivati dal petrolio, combustibili, elettricità e altre fonti di
energia.Procedura incompletaL'appalto non è stato aggiudicatoL'appalto
potrà essere oggetto di una nuova pubblicazione

B-Liegi: Prodotti derivati dal petrolio, combustibili, elettricità e altre fonti di energia

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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