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F-Nizza: Servizi di stampa, editoria e affini

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Paese :   Francia
Città/Luogo:   NIKAIA
Numero di Bandi di Gara/Contratti:   eu:134621-2008
Data di pubblicazione :   May 24, 2008
Data limite :   Jul 15, 2008
Compratori:   VILLE DE NICE
Lingua Originale:   Francese

Le Informazioni Del Contatto

Indirizzo :   VILLE DE NICE
NICE  
Francia
Sito Web :   http://www.nice.fr

Beni, lavori e servizi

 

Testo originale

     view in:

Tipo del bando digara: 2210
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 100/2008
, #
134621-2008
Natura del contratto : Appalto di servizi
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Servizi
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ville de Nice, Mairie
- 5, rue de l'hôtel de Ville, All'attenzione di: M. le maire, F-06364 Nice
Cedex 4. Tel. 04 97 13 44 70. E-mail: michele.trietti@ville-nice.fr. Fax
04 97 13 29 19.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.nice.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Direction de la
communication, 5, rue de l'hôtel de ville, 06364 Nice Cedex 4. Tel. 04 97
13 32 40. Fax 04 97 13 43 46.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Direction de la Communication -
Département production, 5, rue de l'hôtel de ville 4°étage - bureau 432,
06364 Nice Cedex 4. Tel. 04 97 13 32 40. E-mail:
laetitia.barbouteau@ville-nice.fr. Fax 04 97 13 43 46. Indirizzo Internet
(URL): http://www.nice.fr/marches.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Direction des
Marchés et appels d'Offres, 45, rue Gioffredo - 4ème étage, 06364 Nice
Cedex 4. Tel. 04 97 13 44 64. Indirizzo Internet (URL):
http://www.achatpublic.com/appli_apc/BienvenueEnt.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 78000000.
Descrizione: Servizi di stampa, editoria e affini.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 15.7.2008 -
16:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 15.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.


Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Nice, Mairie - 5, rue
de l'hôtel de Ville, à l'attention de M. le maire, F-06364 Nice Cedex 4.
Tél. 04 97 13 44 70. E-mail: michele.trietti@ville-nice.fr. Fax 04 97 13
29 19.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.nice.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Direction de la communication, 5, rue de l'hôtel de ville, 06364
Nice Cedex 4. Tél. 04 97 13 32 40. Fax 04 97 13 43 46.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Direction de
la Communication - Département production, 5, rue de l'hôtel de ville
4°étage - bureau 432, 06364 Nice Cedex 4. Tél. 04 97 13 32 40. E-mail:
laetitia.barbouteau@ville-nice.fr. Fax 04 97 13 43 46. URL:
http://www.nice.fr/marches.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Direction des Marchés et appels d'Offres, 45, rue Gioffredo -
4ème étage, 06364 Nice Cedex 4. Tél. 04 97 13 44 64. URL:
http://www.achatpublic.com/appli_apc/BienvenueEnt.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché
de signalétique: impression, fabrication et pose de supports de
communication.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 15.
Lieu principal de prestation: Commune de Nice.
Code NUTS: FR823.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marché
de signalétique : impression, fabrication et pose de supports de
communication.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
78000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché à bons de commande : Montant
annuel minimum : 100 000 euro (T.T.C.).
Montant annuel maximum : 500 000 euro (T.T.C.).
Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de
la notification. Ce marché sera renouvelable par reconduction expresse 3
fois pour une durée égale. La durée totale de pourra pas excéder 4 ans.
Délais d'exécution : Les délais d'exécution et de livraison des
prestations ne pourront en aucun cas dépasser 5 jours ouvrés. Dans le cas
d'une urgence ou d'une commande portant sur d'importantes quantités, le
délai de livraison sera fixé sur le bon de commande. Attention, la ville
de Nice pourra commander au prestataire une bâche à réaliser ou à poser
sous quelques heures.
Date prévisionnelle de début des prestations: 29 septembre 2008.
Code commande : 82.04.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Avenants et marchés complémentaires éventuels,
marché reconductible trois fois par reconduction expresse.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Une avance est accordée au
titulaire du marché concerné, en une seule fois, sur la base du montant
minimum du marché. Le montant de cette avance est de 5 % du montant
minimum du marché.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Par crédit ouvert au budget,
paiement par virement administratif dans un délai de 45 jours.
Prix unitaires fermes et actualisables la première année, révisables les
années suivantes.
Application des dispositions des articles 86 à 118 du Code des Marchés
Publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les candidats peuvent présenter une
offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de
membres d'un groupement. Il est interdit aux candidats de présenter pour
le marché plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs
groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières
d'un groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du
groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour
l'exécution du marché. Les candidats constitués sous la forme de
groupements conjoint devront impérativement se transformer en groupements
solidaire pour se marché et désigner l'un d'entre eux en qualité de
mandataire commun.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Lettre de candidature (Dc4) mise à jour (avril 2007) datée
et signée ou équivalent.
Déclaration du candidat : imprimé Dc5 ou équivalent (réf Dc5 : nouvelle
présentation - mise à jour du 5 avril 2007, Réf IM 300), dûment complété
dans toutes ses rubriques, à l'exception des rubriques, D 1-2, D 1-3, D
1-4, E, F-1 et H, daté et signé par la personne habilitée.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des
trois derniers exercices disponibles.
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des
trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont
prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l'opérateur économique (jointe en annexe du R.C, à
retourner complétée et signée).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: cf. III 2.1.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): cf. III 2.1.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: cf. III 2.1.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): cf. III 2.1.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur Technique au vu du cas pratique. Pondération: 60.
2. Le montant (T.T.C.) des prestations évalué sur la base du BPU et du
DDED. Pondération: 40.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 3130.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 15.7.2008 - 16:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 15.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Lieu: Mairie de Nice - annexe.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
Les membres de la CAO assisteront à l'ouverture des plis. La séance n'est
pas publique.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: 1 - les candidatures sont examinées au regard
des éléments demandés en première enveloppe (cf. III 2.1).
2 - contenu de la seconde enveloppe :
En complément des pièces constitutives du marché (ae, ccap, cctp, bpu,
dded) à restituer signées tel que.
Mentionné dans le Règlement de la Consultation, les candidats devront
produire :
— le cas pratique à compléter et à signer par le candidat.
3 - les candidatures ou les offres seront entièrement rédigées en langue
française ainsi que les documents
De présentation associés.
4 - précision concernant le jugement des offres :
Ce jugement sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du
Code des Marchés Publics.
Il portera, sur les critères pondérés suivants :
— 60 % Valeur Technique au vu du cas pratique,
— 40 % sur le montant (T.T.C.) des prestations évalué sur la base du BPU
et du DDED.
5 - l'heure limite de remise des plis est fixée à 16 Heures (heure de
Paris), terme de rigueur.
6 - validité des offres est fixée à 120 jours à compter de la date limite
de remise des offres.
7 - unité monétaire utilisée : l'euro.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes de
remise des offres :
A) par voie électronique uniquement ;
B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique
électronique);
C) par voie électronique et par courrier ; dans ce cas la transmission par
courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie
électronique.
1)Précisions concernant la remise des offres par courrier:
Les plis devront être expédiés par la Poste en recommandé avec avis de
réception ou remis contre récépissé.
2)Précisions concernant la remise des offres par voie électronique:
Les formats électroniques du dossier de consultation des entreprises et de
remises des plis sont :
— acrobat (.pdf),
— word (.doc),
— excel (.xls),
— pour les documents images : formats " bmp ", " jpg ", " jpeg " ou " tif
".
Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour
sa(leurs) réponse(s) Électronique(S) est au moins de niveau 2 d'un
certificat référencé Minefi. En cas de remise sous forme électronique, les
soumissionnaires doivent respecter le principe de la double enveloppe, en
s'alignant sur les mentions indiquées pour La remise par courrier.
3) La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ... , ou
sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les
conditions prévues par l'arrêté Ministériel no 11 du 28 Août 2006. Cette
copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise
des candidatures ou des offres et être placée dans un pli scellé
comportant la mention lisible " copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée
à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique
électronique du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 mai 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Nice, 33, boulevard F. Pilatte, 06300 Nice. Tél. 04 92 04
13 13.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en
matière de marchés publics de Marseille, boulevard Paul Peytral, 13282
Marseille Cedex 20. Tél. 04 91 15 63 74. Fax 04 91 15 61 90.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Mairie de Nice - Direction des
Affaires Juridiques, 45, rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 4. Tél. 04 97 13
22 14.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 21.5.2008.


Si prega notare che questo avviso e' soltanto a titolo informativo.
Cerchiamo di fare il meglio per avere un aggiornamento accurato disponibile sul nostro sito, ma non possiamo garantire che tutte le informazioni fornite siano senza errori.
Se avete suggerimenti per gli aggiornamenti/correzioni per questo avviso, Vi preghiamo di farcelo sapere.








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