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F-Amiens: Prodotti tessili vari

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Paese :   Francia
Città/Luogo:   AMIENS
Numero di Bandi di Gara/Contratti:   eu:136771-2008
Data di pubblicazione :   May 28, 2008
Data limite :   Jul 15, 2008
Compratori:   DEPARTEMENT DE LA SOMME
Lingua Originale:   Francese

Le Informazioni Del Contatto

Indirizzo :   DEPARTEMENT DE LA SOMME
AMIENS  
Francia
Sito Web :   http://somme.fr

Beni, lavori e servizi

 

Testo originale

     view in:

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 102/2008
, #
136771-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Département de la
Somme, 53, Rue de la République, All'attenzione di: m. le Président,
F-80026 Amiens.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://somme.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Département de la Somme -
DAJ - Service des marchés, 21-23, Mail Albert 1er - BP 32615, F-80026
Amiens cedex 1. Tel. 03 22 71 83 72. E-mail: g.bouafia@somme.fr. Fax 03 22
71 81 99. Indirizzo Internet (URL): https://marchespublics.somme.fr.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Département de la Somme - DAJ -
Service des marchés, 21-23, mail Albert 1er - B.P. 32615, All'attenzione
di: Gwénaèlle Bouafia, F-80026 Amiens cedex 1. Tel. 03 22 71 83 72.
E-mail: g.bouafia@somme.fr. Fax 03 22 71 81 99. Indirizzo Internet (URL):
https://marchespublics.somme.fr.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Département de
la Somme - DAJ - Service des marchés, 21-23, Mail Albert 1er - BP 32615,
F-80026 Amiens cedex 1. Indirizzo Internet (URL):
https://marchespublics.somme.fr.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 17260000, 17221110,
18213000, 18300000, 30192120, 36641000, 36652000.
Descrizione: Prodotti tessili vari.
Zaini.
Giacche a vento.
Indumenti.
Penne.
Prodotti per informazione e promozione.
Ombrelli.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 15.7.2008 - 17:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.


Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Département de la Somme, 53,
Rue de la République, à l'attention de m. le Président, F-80026 Amiens.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://somme.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Département de la Somme - DAJ - Service des marchés, 21-23, Mail
Albert 1er - BP 32615, F-80026 Amiens cedex 1. Tél. 03 22 71 83 72.
E-mail: g.bouafia@somme.fr. Fax 03 22 71 81 99. URL:
https://marchespublics.somme.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Département
de la Somme - DAJ - Service des marchés, 21-23, mail Albert 1er - B.P.
32615, à l'attention de Gwénaèlle Bouafia, F-80026 Amiens cedex 1. Tél. 03
22 71 83 72. E-mail: g.bouafia@somme.fr. Fax 03 22 71 81 99. URL:
https://marchespublics.somme.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Département de la Somme - DAJ - Service des marchés, 21-23, Mail
Albert 1er - BP 32615, F-80026 Amiens cedex 1. URL:
https://marchespublics.somme.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition et livraison d'objets promotionnels pour le Département de la
Somme.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Département de la Somme ( essentiellement
Amiens).
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marchés
de fournitures courantes et de services - marchés à bons de commande
(article77 du code des marchés publics) - durée : trois ans à compter de
la date de notification des marchés. La consultation porte sur 3 lots
séparés dont l'objet figure ci-après : - Lot 1 : acquisition et livraison
de textiles marqués au logo du Département de la Somme. Montant minimum
annuel : 50 000 euro TTC Montant maximum annuel : 200 000 euro TTC. - Lot
2 : acquisition et livraison d'objets publicitaires marqués au logo du
Département de la Somme. Montant minimum annuel : 50 000 euro TTC Montant
maximum annuel : 200 000 euro TTC. - Lot 3 : acquisition et livraison de
matériels de signalétique marqués du logo du Département de la Somme.
Montant minimum annuel : 15 000 euro TTC Montant maximum annuel : 100 000
euro TTC. Les variantes ne sont pas autorisées. Option : sans.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
17260000, 17221110, 18213000, 18300000, 30192120, 36641000, 36652000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: acquisition et livraison de textiles marqués au logo du
Département de la Somme
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition et livraison de textiles marqués au
logo du Département de la Somme. Montant minimum annuel : 50 000 euro TTC
Montant maximum annuel : 200 000 euro TTC.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
17260000, 17221110, 18213000, 18300000, 30192120, 36641000, 36652000.
LOT N° 2
INTITULÉ: acquisition et livraison d'objets publicitaires marqués au logo
du Département de la Somme
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition et livraison d'objets publicitaires
marqués au logo du Département de la Somme. Montant minimum annuel : 50
000 euro TTC Montant maximum annuel : 200 000 euro TTC.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
17260000, 17221110, 18213000, 18300000, 30192120, 36641000, 36652000.
LOT N° 3
INTITULÉ: acquisition et livraison de matériels de signalétique marqués du
logo du Département de la Somme
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition et livraison de matériels de
signalétique marqués du logo du Département de la Somme. Montant minimum
annuel : 15 000 euro TTC Montant maximum annuel : 100 000 euro TTC.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
17260000, 17221110, 18213000, 18300000, 30192120, 36641000, 36652000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Ressources propres de la
collectivité. Paiement à 45 jours à réception de la facture ou paiement
par carte achat.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Fournisseur unique ou groupement
momentané d'entreprises sous forme solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en
redressement judiciaire Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant
qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des
marchés publics concernant les interdictions de soumission Déclaration
concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.
323-1 du code du travail Déclaration concernant le chiffre d'affaires
global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou
travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices
disponibles Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois
dernières années Présentation d'une liste des principales fournitures ou
des principaux services effectués au cours des trois dernières années,
indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé En
matière de fournitures et services, une description de l'équipement
technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s_assurer
de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise DC 4
(Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses
co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr,
thème : marchés publics) DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à
l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics)
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue
française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français
certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté Documents à
produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes
compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales
et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC
7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché
: DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel
des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics) Documents à produire
dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : Si les documents
fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils
doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à
l'original par un traducteur assermenté Justifications autres en saisie
libre : - informations justifiant de l'existence légale du candidat
(numéro d'immatriculation au registre du commerce et/ou des sociétés ou
équivalent); - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat; -
attestation relative au travail illégal et à la non condamnation pour
infractions visées aux articles L.324-9, L.324-10, L 341-6, L125-1, et
L125-3 du code du travail. Commentaire sur les justifications : La
transmission des offres par voie électronique est autorisée via la site
https://marchespublics.somme.fr. Toutefois, il est nécessaire d'être en
possession d'un certificat électronique (se reporter aux informations
mises en ligne sur le site, rubriques documentation et aide). La taille
des documents envoyés ne devra pas dépasser 20 mégaoctets par document.
Lorsque les documents dépassent cette taille, le candidat devra envoyer sa
soumission par voie papier.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. valeur technique. Pondération: 50.
2. prix. Pondération: 30.
3. délai de livraison. Pondération: 20.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: objets promo.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 15.7.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif d'Amiens, 14, rue Lemerchier, F-80011 Amiens. E-mail:
greffe.ta-amiens@juradmin.fr. Tél. 03 22 33 61 70. Fax 03 22 33 61 71.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Département de la Somme -DAJ,
21-23, Mail Albert 1er BP 32615, F-80026 Amiens Cedex 1. E-mail:
j.homo@somme.fr. Tél. 03 22 71 80 32. Fax 03 22 71 80 99.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.5.2008.


Si prega notare che questo avviso e' soltanto a titolo informativo.
Cerchiamo di fare il meglio per avere un aggiornamento accurato disponibile sul nostro sito, ma non possiamo garantire che tutte le informazioni fornite siano senza errori.
Se avete suggerimenti per gli aggiornamenti/correzioni per questo avviso, Vi preghiamo di farcelo sapere.








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