F-Marmande: Scisto bituminoso

Paese :

Francia

Città/Luogo:

MARMANDE

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:139529-2008

Data di pubblicazione :

May 30, 2008

Data limite :

Jul 7, 2008

Compratori:

CTE DE CNES DU VAL-DE-GARONNE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

CTE DE CNES DU VAL DE GARONNE
MARMANDE
Francia

Sito Web :

http://www.cc-val-de-garonne.fr

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 104/2008
, #
139529-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Prezzo più basso

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Cté de Cnes du Val de
Garonne, place du Marché BP 305, All'attenzione di: M. Gouzes Gérard,
F-47213 Marmande Cedex. Tel. 05 53 64 40 46. E-mail:
naumont@cc-val-de-garonne.fr. Fax 05 56 64 40 91.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.cc-val-de-garonne.fr.
Profilo di committente: http://www.achatpublic.com.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Communauté de Communes du
Val de Garonne, place du Marché - bP 305, Contattare: Direction de
l'Administration Générale et des Affaires Juridiques ou Service Voirie,
47213 Marmande. Tel. 05 53 64 40 46. E-mail: naumont@cc-val-de-garonne.fr.
Fax 05 53 64 40 91. Indirizzo Internet (URL):
http://www.cc-val-de-garone.fr.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Cté de Cnes du Val de Garonne,
place du Marché BP 305, Contattare: Direction de l'administration Générale
et des Affaires Juridiques, 47213 Marmande Cedex. Tel. 05 53 64 40 46.
E-mail: naumont@cc-val-de-garonne.fr. Fax 05 53 64 40 91. Indirizzo
Internet (URL): http://www.cc-val-de-garonne.fr.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Cté de Cnes du
Val de Garonne, place du Marché BP 305, Contattare: Direction de
l'Administration Générale et des affaires Juridiques, 47213 Marmande
Cedex. Tel. 05 53 64 40 46. Indirizzo Internet (URL):
http://www.achatpublic.com.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 11310000, 14212000,
14121200, 13000000, 25000000.
Descrizione: Scisto bituminoso.
Granulati, graniglia, sabbia di frantoio, ciottoli, ghiaia, breccia e
pietrischetto, miscele di pietra, sabbia ghiaiosa ed altri aggregati.
Calce.
Minerali metalliferi.
Prodotti di gomma, plastica e pellicole.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 7.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Cté de Cnes du Val de Garonne,
place du Marché BP 305, à l'attention de M. Gouzes Gérard, F-47213
Marmande Cedex. Tél. 05 53 64 40 46. E-mail: naumont@cc-val-de-garonne.fr.
Fax 05 56 64 40 91.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cc-val-de-garonne.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Communauté de Communes du Val de Garonne, place du Marché - bP
305, Contact: Direction de l'Administration Générale et des Affaires
Juridiques ou Service Voirie, 47213 Marmande. Tél. 05 53 64 40 46. E-mail:
naumont@cc-val-de-garonne.fr. Fax 05 53 64 40 91. URL:
http://www.cc-val-de-garone.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Cté de Cnes
du Val de Garonne, place du Marché BP 305, Contact: Direction de
l'administration Générale et des Affaires Juridiques, 47213 Marmande
Cedex. Tél. 05 53 64 40 46. E-mail: naumont@cc-val-de-garonne.fr. Fax 05
53 64 40 91. URL: http://www.cc-val-de-garonne.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Cté de Cnes du Val de Garonne, place du Marché BP 305, Contact:
Direction de l'Administration Générale et des affaires Juridiques, 47213
Marmande Cedex. Tél. 05 53 64 40 46. URL: http://www.achatpublic.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Services
généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: oui.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de matériaux de voirie dans le cadre d'un groupement de
commande.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Code NUTS: FR614.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marché
à bons de commande passé dans le cadre d'un groupement de commande entre
la CCVG et les villes de Marmande et de Tonneins pour la fourniture de
divers matériaux de voirie.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
11310000, 14212000, 13000000, 25000000, 14121200.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché à bons de commande passé pour
une durée de 1 an renouvelable 3 fois.
Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 28 200 et 196 400 EUR.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: buses et éléments précontraints en béton
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Buses et éléments précontraints en béton.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
11310000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 2
INTITULÉ: Béton et grave ciment - secteur de Marmande
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Béton et grave ciment - secteur de Marmande.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14212000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 3
INTITULÉ: béton et grave ciment - secteur de Tonneins
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Béton et grave ciment - secteur de Tonneins.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14212000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 4
INTITULÉ: ciment et chaux
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Ciment et chaux.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14121200.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 5
INTITULÉ: fonte de voirie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fonte de voirie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
13000000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 6
INTITULÉ: produits PVC et PFHD
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits PVC et PFHD.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25000000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 7
INTITULÉ: fer at acier
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fer at acier.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
13000000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Voir Dossier de consultation
des Entreprises.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Budget principal de chaque
membre du groupement de commande et pour la Cté de Cnes Val de Garonne,
budget annexe "prestations de services".
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Imprimé Cerfa Dc4 (www.minefi.gouv.fr, thème marchés
publics) ou, à défaut : Lettre de candidature ou déclaration d'intention
de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et
précisant :
— le nom et l'adresse du candidat,
— éventuellement le numéro et la nature du (des) lot(s) concerné(s),
— si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas,
désignation des membres du groupement et habilitation donnée au
mandataire,
— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le
candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Formulaire Dc5
(www.minefi.gouv.fr, thème marchés publics).
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Formulaire Dc5
(www.minefi.gouv.fr, thème marchés publics).
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Prix le plus bas.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008-15.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 7.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au
BOAMP : 27.5.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Bordeaux, 9, rue Tastet - bP 947, 33063 Bordeaux Cedex.
Tél. 05 56 99 38 00. Fax 05 56 24 39 03.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 27.5.2008.

F-Marmande: Scisto bituminoso

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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