F-Tolone: Macchine, attrezzature e forniture per ufficio, esclusi i computer

Paese :

Francia

Città/Luogo:

TOYLON

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:139573-2008

Data di pubblicazione :

May 30, 2008

Data limite :

Jul 10, 2008

Compratori:

MARINE/DCCM/SERMACOM TOULON

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

MARINE/DCCM/SERMACOM TOULON
TOULON
Francia

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 104/2008
, #
139573-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Marine/DCCM/SERMACOM
Toulon, BP 48, All'attenzione di: chef du SERMACOM, F-83800 Toulon Armées.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 30100000, 30192000,
30000000, 25247000, 28522200.
Descrizione: Macchine, attrezzature e forniture per ufficio, esclusi i
computer.
Materiale per ufficio.
Macchine per ufficio ed elaboratori elettronici, attrezzature e forniture.
Articoli di plastica per l'ufficio o la scuola.
Attrezzatura minuta per uffici.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 10.7.2008 - 16:30.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Marine/DCCM/SERMACOM Toulon,
BP 48, à l'attention de chef du SERMACOM, F-83800 Toulon Armées.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère
ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs
subdivisions régionales ou locales.
Défense.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et livraison directe d'articles de bureau et d'environnement de
bureau (lot n°1) et de consommables informatiques et bureautiques (lot
n°2) destinés aux formations et organismes de la Marine Nationale
implantés ou basés dans le port de Toulon ou à proximité (Hyères, saint
Mandrier, Cuers) accessoirement à des formations et organismes à
l'extérieur de la région toulonnaise (Marseille, Nîmes et Jouques
Cadarache). Il inclut la fourniture et la livraison d'un cataloque et d'un
tarif spécifique marine en 400 exemplaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Base navale, 83800 Toulon Armées.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: 1) Il
s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des
Marchés Publics; 2) Fourniture et livraison directe d'articles de bureau
et d'environnement de bureau (lot n°1) et de consommables informatiques et
bureautiques (lot no2) destinés aux formations et organismes de la Marine
Nationale implantés ou basés dans le port de Toulon ou à proximité
(Hyères, saint Mandrier, Cuers) accessoirement à des formations et
organismes à l'extérieur de la région toulonnaise (Marseille, Nîmes et
Jouques Cadarache). Il inclut la fourniture et la livraison d'un cataloque
et d'un tarif spécifique marine en 400 exemplaires.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
30100000, 30192000, 30000000, 25247000, 28522200.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Montant minimum (H.T.) du marché sur
4 ans : 2 800 000 euro (soit 700 000 euro (H.T.)/An).
Montant maximum (H.T.) du marché sur 4 ans : 11 200 000 euro (soit 2 800
000 euro (H.T.)/An).
(Lot no 1 ou lot no 2 : montant minimum (H.T.) du lot sur 4 ans : 1 400
000 euro (soit 350 000 euro (H.T.)/An) et montant maximum (H.T.) du lot
sur 4 ans : 5 600 000 euro (soit 1 400 000 euro (H.T.)/An).
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Marché à bons de commande passé pour une 1ère
période allant de sa date de notification au 31 décembre de la même année
puis reconductible de manière expresse au 1er janvier de chaque année sans
que la durée totale du marché excéde 4 ans.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: fourniture et livraison directe d'articles de bureau et
d'environnement de bureau
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison directe d'articles de
bureau et d'environnement de bureau.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30100000, 30192000, 30000000, 25247000, 28522200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant annuel minimum HT : 350 000 euro montant
annuel maximum HT : 1 400 000 euro.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 48 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 2
INTITULÉ: fourniture et livraison directe de consommables informatiques et
bureautique
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Ourniture et livraison directe de consommables
informatiques et bureautique.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30100000, 30000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant annuel minimum HT : 350 000 euro montant
annuel maximum HT : 1 400 000 euro.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 48 (à compter de la date
d’attribution du marché).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Budget de la Défense- partie
marine - paiements assignés sur la caisse du trésorier payeur dénéral du
Var. Délai de paiement de l'administration : 30 jours (article 98 du CMP
modifié par decrets 2008- 407 et 408 du 28.4.2008.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupe solidaire - les candidats ne
sont pas autorisés à présenter plusieurs offres en agisant à la fois en la
qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs
groupements.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Pour les sociétés nouvellement créées, le recepissé de la
déclaration auprés du centre des formalités des entreprises.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dc 4 (lettre de
candidature et d'habilitation du mandataire par ses co traitants,
disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, théme :
marchés publics).
— dc5 (déclaration du candidat) jointe dans le dossier de consultation
dument renseignée, datée et signée,en particulier les rubriques D à H,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre pas
dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (interdictions de
soumissionner aux marchés).
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — présentation d'une liste
des principales fournitures et principaux services effectués au cours des
trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
public ou privé. Les compétences techniques et les moyens mis en oeuvre
par le candidat dans le domaine en terme de services executés doivent
pouvoir être controlés,
— le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager la
société,
— Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue
française, ils doivent être accompagnés par une traduction en français
certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
* Document à fournir dans tous les cas au stade de l'attribution du marché
:
— dc 7 ou document équivalent en cas de candidat étranger (état annuel des
certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, théme marchés publics,
— un extrait K ou Kbis datant de moins de 3 mois,
— si le montant du marché est égal ou supérieur à 3 000 euro T.T.C, une
déclaration afférente à la lutte contre le travail dissimulé (DC 6)
fournie dans le dossier de consultation,
— Une copie de l'assurance garantissant la responsabilité du candiat à
l'egard des tiers.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 015/GC/2008.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 10.7.2008 - 16:30.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le candidat peut retirer le dossier de
consultation des entreprises (Dce) :
1. Par le biais d'internet à l'exclusion de tout autre mode de
transmission électronique Il peut être téléchargé sur les portails
www.achats.defense.gouv.fr. Ou www.ixarm.com; pour cela le candidat doit
cliquer dans la rubrique "Marchés publics MINDEF" puis sur " télécharger
un dossier de consultation des entreprises (Dce)" ensuite rechercher par
mot clef la consultation, cliquer sur le texte de la consultation choisie,
s'identifier en inscrivant ces coordonnées, cliquer sur le bouton "
retirer le dce " puis sur le bouton " valider " dans le cadre liste des
pièces et lancer l'ouverture ou l'enregistrement du DCE.
Il n'est pas nécessaire de s'inscrire comme membre du portail pour retirer
un DCE dans le cas d'un appel d'offres ouvert.
2. Ou directement dans les locaux du SERMACOM à Toulon (à l'adresse
figurant en première page).
Le candidat peut également recevoir le DCE par courrier sur demande écrite
émise par courrier ou par télécopie (au 04.94.02.53.88) adressée au
sermacom.
Le candidat doit impérativement s'identifier lors du retrait de dossier.
Il indiquera le nom de la personne physique chargée du téléchargement ou
retrait du dossier ainsi qu'une adresse électronique permettant au pouvoir
adjudicateur, le cas échéant, d'établir de façon certaine une
correspondance électronique avec le candidat.
Remise des offres :
Le candidat peut transmettre :
— une offre dématérialisée en utilisant les portails
www.achats.defense.gouv.fr. Ou www.ixarm.com,
— ou non dématérialisée en l'adressant sur support papier par voie postale
accompagné, le cas échéant, d'un support physique électronique au
sermacom.
1. Le candidat désirant transmettre son offre dématérialisée par les
portails précités doit :
— être inscrit (les modalités sont accessibles en page d'accueil,
rubrique: "inscrivez-vous" (portail www.achats.defense.gouv.fr). Ou
"devenir membre" (portail www.ixarm.com) ou indiquer lors du dépôt, sa
raison sociale ainsi que les nom, prénom, numéro de téléphone et adresse
électronique de la personne physique en charge du dossier :
— signer les documents au moyen d'un certificat de signature électronique,
garantissant son identification.
Les catégories de certificats de signature utilisées pour signer
électroniquement doivent être, d'une part, conformes au référentiel
intersectoriel de sécurité et, d'autre part, référencées sur une liste
établie par le ministre chargé de la réforme de l'etat.
Le référentiel intersectoriel de sécurité et la liste des catégories de
certificats de signature électronique mentionnés à l'alinéa précédent sont
publiés sous forme électronique à l'adresse suivante :
http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
— désigner la personne ayant pouvoir d'engager la société :
l'administration doit pouvoir s'assurer que les candidatures et les offres
sont signées et transmises par la personne habilitée au sein de
l'entreprise. Le candidat doit disposer de procédures permettant cette
vérification.
Les formats utilisés pour la transmission électronique des plis
(candidatures et/ou offres) sont : word97, excel 97, powerpoint 97, PDF,
tous compatibles PC. L'administration utilise un antivirus avant de
réceptionner ou non un pli.
2.Le candidat désirant transmettre son offre non dématérialisée, l'adresse
par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remet
celle-ci contre récépissé au secrétariat général du sermacom.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.5.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Nice, 3, bd Franck Pilatte, BP 4179, 06359 Nice. E-mail:
greffe.ta.nice@juradm.fr. Tél. 04 92 04 13 13. Fax 04 92 02 34 68.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Service du matériel du commissariat
de la marine de Toulon, bureau des marchés BP 48, 83800 Toulon Armées.
E-mail: dcmt.sermacom.mar@wanadoo.fr. Tél. 04 94 02 29 10. Fax 04 94 02 53
88.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 28.5.2008.

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Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

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Testo originale

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