F-Sarcelles: Articoli di plastica vari

Paese :

Francia

Città/Luogo:

SARCELLES

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:141895-2008

Data di pubblicazione :

Jun 3, 2008

Data limite :

Jul 9, 2008

Compratori:

AGENCE NATIONALE POUR CHEQUES-VACANCES

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

AGENCE NATIONALE POUR CHEQUES-VACANCES
SARCELLES
Francia

Sito Web :

http://www.ancv.com/

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 106/2008
, #
141895-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Agence Nationale pour
Chèques-Vacances, 36, Bd Bergson, Contattare: M. le Directeur Général,
All'attenzione di: Mlle Angélique Casu, F-95201 Sarcelles Cedex. Tel. 01
34 29 52 21. E-mail: acasu@ancv.fr. Fax 01 34 29 53 01.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.ancv.com/.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 25240000, 17100000,
30232000, 21000000.
Descrizione: Articoli di plastica vari.
Tessuti e articoli connessi.
Apparecchiatura informatica varia.
Pasta da carta, carta e prodotti di carta di vario tipo.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 9.7.2008 -
17:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 9.7.2008 - 17:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Agence Nationale pour
Chèques-Vacances, 36, Bd Bergson, Contact: M. le Directeur Général, à
l'attention de Mlle Angélique Casu, F-95201 Sarcelles Cedex. Tél. 01 34 29
52 21. E-mail: acasu@ancv.fr. Fax 01 34 29 53 01.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ancv.com/.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Agence/office national(e) ou fédéral(e).
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Accord
cadre de fourniture, marquage et livraison d'objets de communication pour
l'agence Nationale pour les Chèques-Vacances.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: France Métropolitaine.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec plusieurs
opérateurs.
Nombre maximum de participants à l’accord-cadre envisagé: 3.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Le
présent accord cadre à pour objet la fourniture, le marquage et la
livraison d'objets de communication à destination des différentes cibles
de l'ancv (CE, Collectivités, Grands comptes, institutionnels,
professionnels du tourisme etc.) et en relation avec les produits quelle
commercialise : les vacances, le sport, les seniors.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
25240000, 17100000, 30232000, 21000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Les objets devront être livrés au
siège de l'ancv ainsi que dans ses délégations régionales.
L'accord cadre et les marchés subséquents sont conclus à prix unitaires.
L'accord-cadre est multi-attributaire.
L'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois à compter de sa
notification, reconductible deux fois par période de 12 mois chacune, soit
une durée maximale de 48 mois.
Date prévisionnelle de commencement d'exécution : octobre 2008.
Les seuils annuels de l'accord-cadre déterminés en valeur sont les
suivants :
— Seuil minimum en valeur : 50 000 euro Ht,
— Seuil maximum en valeur :150 000 euro Ht.
II.2.2) Options: Non.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Avance forfaitaire :
application des articles 87 et 105 du Code des marchés publics.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financé par le budget de
l'ancv sur divers crédits de fonctionnement.
Délai de paiement : 45 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: L'accord cadre peut être attribué à
des entreprises uniques ou à des groupements conjoints ou solidaires
d'entreprises.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Lettre de candidature indiquant si le candidat se présente
seul ou en groupement ; en cas de groupement, les candidats devront
préciser la nature et la composition de celui-ci et joindre le cas échéant
les habilitations du mandataire ; un pouvoir attestant que l'ensemble des
documents remis dans l'offre est signé de la main d'une personne habilitée
à engager la société candidate ; si le candidat est en redressement
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; une
déclaration sur l'honneur datée et signée indiquant que le candidat
n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionné à
l'article 43 du code des marchés publics ou règle d'effet équivalent.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois
derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Une déclaration indiquant
les effectifs actuels du candidat,
— Une déclaration relative aux moyens matériels disponibles,
— Une liste des principales références similaires, réalisées au cours des
3 dernières années disponibles.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008-M-12.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 9.7.2008 - 17:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 9.7.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Critère de sélection des candidatures:
capacités professionnelles, techniques et financières.
En cas de pièces absentes ou incomplètes à l'appui des candidatures,
celles-ci seront demandées aux candidats par fax et devront être fournies
dans un délai de trois jours.
Retrait des dossiers : les dossiers sont gratuits et téléchargeables sur
le site: https//:achats.omnikles.com/ancv.
Ils peuvent également être retirés auprès de l'ancv :
Ancv Pôle Achats Marchés, 36, Boulevard Henri Bergson, 95201 Sarcelles
Cedex, tél. : 01 34 29 52 21, télécopieur : 01 34 29 53 01, courriel :
acasu@ancv.fr.
Transmission des plis :
Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie
électronique sur le site https://achats.omnikles.com/ancv.
Transmission des plis :
Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie
électronique sur le site https://achats.omnikles.com/ancv.
Renseignements complémentaires administratifs : Pôle Achats Marchés : 01
34 29 53 01.
Renseignements complémentaires techniques : Mme Sabine Carlosse, Direction
Marketing et Communication : Tél : 01.34.29.53 65.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.5.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Cergy Pontoise, 2 bld de l'Hautil, 95000 Cergy Pontoise.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Procédure de référé pré-contractuel avant la
signature du marché par le représentant du Pouvoir Adjudicateur. Recours
en annulation dans les 2 mois suivant la date de notification du courrier
indiquant au candidat le rejet de son offre.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 29.5.2008.

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