F-Metz: Lavori di costruzione

Paese :

Francia

Città/Luogo:

METZ

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:143102-2008

Data di pubblicazione :

Jun 21, 2008

Data limite :

Jul 11, 2008

Compratori:

CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE
METZ
Francia

Sito Web :

http://www.marches-publics57.com

45000000 - Lavori di costruzione

Tipo del bando digara: 1110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 107/2008
, #
143102-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Lavori
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Conseil Général de La
Moselle, 1, rue du Pont Moreau, BP 11096, All'attenzione di: m. le
Président du Conseil Général de la Moselle, F-57036 Metz Cedex 1.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Conseil Général de la
Moselle / DRTC /DC, 17 quai Paul Wiltzer, BP 11096, All'attenzione di: adm
: Christelle Leclerc/Tech : Laurent Rimlinger, 57036 Metz Cedex 1. Tel. 03
87 34 75 09. E-mail: christelle.leclerc@cg57.fr/ou/
laurent.rimlinger@cg57.fr. Fax 03 87 34 75 36.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Société Ecritech, 5, rue Dreyfus
Dupont, BP 96146 ZI des deux Fontaines, 57061 Metz Cedex 2. Tel. 03 87 31
42 03. Fax 03 87 31 74 00. Indirizzo Internet (URL):
http://www.marches-publics57.com.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Conseil Général
de la Moselle / DRTC /DC, 17, quai Paul Wiltzer, BP 11096, 57036 Metz
Cedex 1. Indirizzo Internet (URL): http://www.marches-publics57.com.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 45000000.
Descrizione: Lavori di costruzione.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 23.6.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil Général de La Moselle,
1, rue du Pont Moreau, BP 11096, à l'attention de m. le Président du
Conseil Général de la Moselle, F-57036 Metz Cedex 1.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Conseil Général de la Moselle / DRTC /DC, 17 quai Paul Wiltzer,
BP 11096, à l'attention de adm : Christelle Leclerc/Tech : Laurent
Rimlinger, 57036 Metz Cedex 1. Tél. 03 87 34 75 09. E-mail:
christelle.leclerc@cg57.fr/ou/laurent.rimlinger@cg57.fr. Fax 03 87 34 75
36.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Société
Ecritech, 5, rue Dreyfus Dupont, BP 96146 ZI des deux Fontaines, 57061
Metz Cedex 2. Tél. 03 87 31 42 03. Fax 03 87 31 74 00. URL:
http://www.marches-publics57.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Conseil Général de la Moselle / DRTC /DC, 17, quai Paul Wiltzer,
BP 11096, 57036 Metz Cedex 1. URL: http://www.marches-publics57.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Affaire
08s0187 : Dc3 - création d'un internat et reconstruction de la
demi-pension du collège Arsenal à Metz - relance des lots 5 et 15 suite à
appel d'offres infructueux.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Code NUTS: FR.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Création d'un internat et reconstruction de la demi-pension du collège
Arsenal à Metz - relance des lots 5 et 15 suite à appel d'offres
infructueux.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Froid commercial.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 15
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Serrurerie - porte de garage - porte
sectionnelle.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Paiement et financement sur le
budget départemental. Les paiements seront effectués par virement
administratif dans le délai réglementaire de 45 jours à compter de la
présentation des demandes de paiement selon l'application des articles 86
à 100 du CMP.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Pas de forme juridique imposée.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. prix. Pondération: 70.
2. valeur technique - l'appréciation au titre de la valeur technique se
fera en fonction de la cohérence du détail du prix forfaitaire tel qu'il
ressort de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire et au vu des
informations fournies dans les fiches réponses aux produits proposés pour
le lot 5. Pondération: 30.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08S0187.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 23.6.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Mode de passation : procédure adaptée.
Unité monétaire souhaitée par l'organisme qui passe le marché : euro(s).
Conditions de remise des offres : Les offres seront transmises par les
voies habituelles au format papier. Elles pourront également faire l'objet
d'une transmission par voie électronique via le site internet suivant :
http://www.marches-publics57.com, salle des consultations.
Justifications et pièces à produire : * Une lettre de candidature et/ou
habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc4 nouveau modèle
facultatif - avril 2007), dûment datée et signée.
Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée du candidat, pour
justifier (article 44 du Code des Marchés Publics - dc5 nouveau modèle
facultatif - avril 07) :
— qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales telles qu'elles
résultent des articles 43 et 46 du Code des Marchés Publics,
— qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au titre de
l'article 43 du Code des Marchés Publics,
— qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une
condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les
infractions visées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et
L.125-3 du Code du Travail,
Cette déclaration sur l'honneur est également à fournir par les opérateurs
économiques éventuels,
Si l'entreprise est en redressement judiciaire, copie du jugement prononcé
à cet effet (article 44-1 du Code des Marchés Publics).
Nom et qualité de la personne habilitée pour engager le candidat
Afin d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières
du candidat, les renseignements suivants:
— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les
fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au
cours des trois derniers exercices,
— effectifs du candidat et importance du personnel d'encadrement pour
chacune des trois dernières années,
— liste des travaux comparables à ceux objets de la consultation, en cours
d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années, en indiquant
notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
Si le candidat entend se prévaloir des capacités professionnelles,
techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelque soit la
nature juridique du lien existant entre ces opérateurs et lui, il produit,
pour chacun d'eux, les mêmes documents que ceux qui sont exigés de lui par
la personne publique.
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités du ou des
sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit ou le
contrat de sous-traitance, occulté de toute mention qui n'aurait pas à
être transmise au stade de la candidature, notamment le prix, ou un
engagement écrit du ou des sous-traitants.
Les candidats peuvent utiliser, pour compléter leur dossier de
candidature, les formulaires facultatifs Dc4 et Dc5 (dernière mise à jour
: avril 2007), téléchargeables sur le site www.marches-publics57.com,
rubrique candidater à un marché - constituer sa réponse.
Date de prévisionnelle de notification du marché : juillet 2008.
Les candidatures et les offres seront rédigées en langue française ou
accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme par un
traducteur assermenté.
La publicité relative à la conclusion des marchés est disponible sur le
site http://www.marches-publics57.com.
Durée du marché : 13 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des
travaux.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.5.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Strasbourg, 31, avenue de la Paix, 67000 Strasbourg.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: — Référé précontractuel (articles L.551-1 et
R.551-1 du Code de Justice Administrative),
— recours contentieux (article R.421-1 du Code de justice administrative)
ou référé suspension (article L.521-1 du Code de la Justice
Administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de
la publication de la décision,
— pour tout concurrent évincé : recours de pleine juridiction contestant
la validité de tout ou partie du contrat assorti, le cas échéant, de
demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en application de
l'arrêt du CE, 16.7.2007 "Société Tropic Travaux Signalisation".
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 30.5.2008.

Aggiornare

: Jun 21, 2008

Tipo del bando digara: 8098
-
Informazioni complementari
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 120/2008
, #
158858-2008
Numero del documento di referenza
: 143102-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
Conseil Général de La Moselle, 1, rue du Pont Moreau, BP 11096, attn: m.
le Président du Conseil Général de la Moselle, F-57036 Metz Cedex 1.
(Supplemento alla Gazzetta ufficiale dell´Unione europea, 04.06.2008,
2008/S 107-143102)
Oggetto: CPV: 45000000.
Lavori di costruzione.anziché: IV.3.4):
23.6.2008 (16:00).
leggi: IV.3.4):
11.7.2008 (16:00).

F-Metz: Lavori di costruzione

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Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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