F-Petit Quevilly: Prodotti alimentari vari

Paese :

Francia

Città/Luogo:

PETIT QUEVILLY

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:143248-2008

Data di pubblicazione :

Jun 4, 2008

Data limite :

Jul 11, 2008

Compratori:

VILLE DE PETIT-QUEVILLY

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VILLE DE PETIT-QUEVILLY
PETIT QUEVILLY
Francia

Email:

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Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 107/2008
, #
143248-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Non definito
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ville de
Petit-Quevilly, Place Henri Barbusse, All'attenzione di: M. le maire,
F-76140 Petit Quevilly.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Mairie de Petit-Quevilly, Place
Henri Barbusse, Contattare: Direction des Affaires Scolaires, 76141 Petit
Quevilly Cedex. Tel. 02 35 63 75 75. E-mail: mairie@petit-quevilly.fr.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Mairie de
Petit-Quevilly, Place Henri Barbusse, Contattare: Direction de
l'Administration Générale et Affaires Juridiques, 76141 Petit Quevilly
Cedex.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 15800000, 15500000,
01100000, 15110000, 01242000, 15331400, 15600000.
Descrizione: Prodotti alimentari vari.
Prodotti lattiero-caseari.
Prodotti agricoli, prodotti dell'ortofrutticoltura commerciale.
Carne.
Uova.
Verdura in conserva e/o in scatola.
Prodotti della macinazione, amido e prodotti amilacei.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 11.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Petit-Quevilly, Place
Henri Barbusse, à l'attention de M. le maire, F-76140 Petit Quevilly.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie de
Petit-Quevilly, Place Henri Barbusse, Contact: Direction des Affaires
Scolaires, 76141 Petit Quevilly Cedex. Tél. 02 35 63 75 75. E-mail:
mairie@petit-quevilly.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Mairie de Petit-Quevilly, Place Henri Barbusse, Contact:
Direction de l'Administration Générale et Affaires Juridiques, 76141 Petit
Quevilly Cedex.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de produits alimentaires - année 2008/2009.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Code NUTS: FR.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture de produits alimentaires - année 2008/2009.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
15800000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1A
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de produits laitiers et oeufs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15500000, 01242000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Montant minimum 60 000 euro
(T.T.C.) et maximum 120 000 euro (T.T.C.).
LOT N° 2A
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de produits d'épicerie et de
conserves.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15800000, 15331400, 15600000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Montant minimum 60 000 euro
(T.T.C.) - maximum 120 000 euro (T.T.C.).
LOT N° 3A
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de fruits et légumes frais.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
01100000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Montant minimum 35 000 euro
(T.T.C.) - maximum 100 000 euro (T.T.C.).
LOT N° 4A
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de viandes de boucherie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15110000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Montant minimum: 15 000
euro (T.T.C.) - maximum 60 000 euro (T.T.C.).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement budget communal et
subvention interlait (Lot 1a).
Paiement par mandat administratif: délai 45 jours.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Dc 4.
Déclaration sur l'honneur - article 44 du code des marchés publics que le
candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des
marchés publics.
Situation au regard du redressement judiciaire. En cas de redressement
judiciaire, il joindra la copie du ou des jugement (s) prononcé (s) à cet
effet.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre
d'affaires des 3 dernières années.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Moyens matériels et humains.
Liste de références professionnelles de moins de 3 ans de même nature et
d'importance comparable (montants, dates d'exécution, collectivités).
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique (70 %).
2. Prix (30 %).
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 11.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les entreprises peuvent soumissionner pour un
ou plusieurs lots. Chaque lot sera attribué à une entreprise ou à un
groupement solidaire ou conjoint.
Durée du marché: de la notification au 31.5.2009.
En cas de groupement, chaque membre devra présenter l'ensemble des
justificatifs. Pour les candidats non établis en France des documents
équivalents devront être fournis.
Les documents peuvent être téléchargés gratuitement sur le site
www.petit-quevilly-marches.com - pour tout renseignement relatif à la
récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises doivent
prendre contact avec l'équipe support de Synapse Ouest Partenaire au 02 99
55 02 05 qui aide à l'enregistrement.
Les dossiers doivent être transmis par lettre recommandée avec accusé de
réception, par porteur (type chronopost) ou par dépôt contre récépissé du
lundi au vendredi de 8:30 à 16:30 ou par voie électronique en toute
confidentialité et de manière sécurisée sur le site
www.petit-quevilly-marches.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Rouen, 80, boulevard de l'Yser, 76005 Rouen Cedex.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de
Rouen. E-mail: greffe.tarouen@juradm.fr. Tél. 02 32 08 12 70.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 30.5.2008.

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