F-Parigi: Quaderni scolastici

Paese :

Francia

Città/Luogo:

PARISI

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:146262-2008

Data di pubblicazione :

Jun 6, 2008

Data limite :

Aug 25, 2008

Compratori:

VILLE DE PARIS

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VILLE DE PARIS
PARIS
Francia

Sito Web :

http://www.paris.fr

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 109/2008
, #
146262-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ville de Paris, 3, rue
de l'Arsenal, Contattare: Bureau de coordination de la commande publique,
All'attenzione di: Bureau 04, F-75181 Paris Cedex 04. Tel. 01 42 76 25 71.
E-mail: dasco.bccp@paris.fr. Fax 01 42 76 23 80.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.paris.fr.
Profilo di committente: http://www.marchespublics.paris.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 22830000, 21124600,
21125400, 21124200, 21200000.
Descrizione: Quaderni scolastici.
Carta da disegno.
Carta da stampa.
Carta da lucido.
Articoli di carta o cartone.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 25.8.2008 -
17:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 25.8.2008 - 17:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Paris, 3, rue de
l'Arsenal, Contact: Bureau de coordination de la commande publique, à
l'attention de Bureau 04, F-75181 Paris Cedex 04. Tél. 01 42 76 25 71.
E-mail: dasco.bccp@paris.fr. Fax 01 42 76 23 80.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.paris.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.paris.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Services
généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et livraison de cahiers et produits de papeterie nécessaires
aux établissements scolaires du premier et du second degré, aux centres de
loisirs, aux activités périscolaires, de la ville de Paris pour une durée
d'un an renouvelable trois fois, à compter de la date de notification.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Tous les arrondissements, F-75000 Paris.
Code NUTS: FR101.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur.
Durée de l’accord-cadre: Durée en année(s): 4
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la
durée de l’accord-cadre:
Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 2 675 585 et 8 528 428 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marchés
relatifs à la fourniture et livraison de cahiers et produits de papeterie
nécessaires aux établissements scolaires du premier et du second degré,
aux centres de loisirs, aux activités périscolaires, de la ville de Paris
pour une durée d'un an renouvelable trois fois, à compter de la date de
notification.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
22830000, 21124600, 21125400, 21124200, 21200000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 668 896 et 2 132 107 EUR.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Le marché sera conclu pour une durée d'un an à
compter de la date de notification. Il pourra être reconduit trois fois,
par période d'un an.
Nombre de reconductions éventuelles: 3.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: Cahiers et copies et feuillets mobiles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Cahiers et copies et feuillets mobiles.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22830000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 250 836 et 710 702 EUR.
LOT N° 2
INTITULÉ: Papiers de création
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Papiers de création.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
21124600.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 221 572 et 753 344 EUR.
LOT N° 3
INTITULÉ: Papier polyvalent recyclé et papier offset couleur pour
photocopieur/ duplicateur
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Papier polyvalent recyclé et papier offset
couleur pour photocopieur/ duplicateur.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
21125400.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 196 488 et 668 060 EUR.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Les prestations du présent
marché seront financées par le budget de la Ville de Paris (ressources
propres). Le titulaire pourra céder ou nantir, en partie ou totalité, les
créances résultant du marché (articles 106 à 109 du code des marchés
publics). Le marché sera traité à prix unitaires (article 117 du code des
marchés publics). Le règlement du marché sera effectué par virement au
compte du titulaire. Le délai global de paiement des prestations est de 45
jours maximum (article 98 du code des marchés publics). Une avance pourra
être versée au titulaire du marché dans les conditions prévues à l'article
87 du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les candidats peuvent se présenter
individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou conjoint.
L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter en cette
qualité plus d'un groupement pour un même marché. Les candidats sont
cependant informés que le marché sera passé avec un candidat individuel ou
groupement solidaire. Si le candidat retenu s'est présenté sous la forme
d'un groupement conjoint, il devra obligatoirement, conformément à
l'article 51-7 du code des marchés publics, modifier la forme de son
groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du
marché.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Déclaration du candidat (formulaire Dc5 mis à jour le 5
avril 2007, joint au dossier de la consultation) ; déclaration sur
l'honneur figurant au dossier de consultation, attestant que le candidat
n'a pas fait l'objet d'une interdiction de soumissionner à un marché
public ; une lettre de candidature (formulaire Dc4 joint au dossier de la
consultation) mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement
et dans ce dernier cas, faisant apparaître tous les membres du groupement.
Tout document relatif au pouvoir de la (des) personne(s) habilitée(s) à
engager la société.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dans le
formulaire Dc5, les candidats indiqueront notamment leur chiffre
d'affaires concernant les prestations objets du marché réalisées au cours
des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une liste présentant les
principales fournitures livrées au cours des trois dernières années,
indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les
livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut
par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: DASCO20080033.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 25.8.2008 - 17:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 25.8.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Il est attendu des candidats une réponse par
voie électronique sur la plate-forme Forsup de réponse aux consultations
dématérialisées de la Mairie de Paris, accessible à partir de l'adresse:
www.marchespublics.paris.fr, en cliquant sur le lien de la rubrique "
Consultations dématérialisées " de la page " Marchés Publics ", puis sur
le lien " Répondre aux consultations dématérialisées ". Ils devront
disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé
dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/
certificats/. Toute personne intéressée peut consulter et télécharger le
dossier de consultation des entreprises sur la plate-forme Forsup, selon
le cheminement susmentionné. La notion d'accord cadre visée au présent
avis recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code
des marchés publics. Adresse où les informations d'ordre technique peuvent
être obtenues : bureau des moyensde fonctionnement des écoles - 25,
boulevard Bourdon - F-75181 Paris cedex 04 - téléphone 01 42 76 25 33 -
fax 01 42 76 24 91. La présente consultation correspond au CCP no
2008dasco33.code catégorie d'achat : 15.02 / Papiers et cartons en l'état.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 04. E-mail:
greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. 01 44 59 44 00. Fax 01 44 59 46 46.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Paris, 7,
rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 04. E-mail: greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél.
01 44 59 44 00. Fax 01 44 59 46 46.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 4.6.2008.

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