F-Nancy: Lavori di cablaggio e di connessione elettrici

Paese :

Francia

Città/Luogo:

NANCY

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:147449-2008

Data di pubblicazione :

Jun 7, 2008

Data limite :

Jul 29, 2008

Compratori:

COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND NANCY

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND NANCY
NANCY
Francia

Sito Web :

http://marchespublics.grand-nancy.org

Tipo del bando digara: 1110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 110/2008
, #
147449-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Lavori
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Communauté Urbaine du
Grand Nancy, 22-24, Viaduc Kennedy - cO no36, All'attenzione di: M. le
président, F-54035 Nancy Cedex. Tel. 03 83 91 83 91. E-mail:
marches@grand-nancy.org. Fax 03 83 91 84 89.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://marchespublics.grand-nancy.org.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Communauté Urbaine du
Grand Nancy Service Circulation - Transports, 22/24, Viaduc Kennedy CO
80036, All'attenzione di: M. Claude Jacquemin, 54035 Nancy Cedex. Tel. 03
83 91 84 68.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Communauté Urbaine du Grand Nancy,
22/24, Viaduc Kennedy CO 80036, All'attenzione di: Commande Publique,
54035 Nancy Cedex. Tel. 03 83 91 83 65. E-mail: marches@grand-nancy.org.
Fax 03 83 91 84 89.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 45311000, 45200000,
29811300.
Descrizione: Lavori di cablaggio e di connessione elettrici.
Lavori per la costruzione completa o parziale e ingegneria civile.
Apparecchiature per il controllo del traffico.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 29.7.2008 - 17:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Communauté Urbaine du Grand
Nancy, 22-24, Viaduc Kennedy - cO no36, à l'attention de M. le président,
F-54035 Nancy Cedex. Tél. 03 83 91 83 91. E-mail: marches@grand-nancy.org.
Fax 03 83 91 84 89.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://marchespublics.grand-nancy.org.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Communauté Urbaine du Grand Nancy Service Circulation -
Transports, 22/24, Viaduc Kennedy CO 80036, à l'attention de M. Claude
Jacquemin, 54035 Nancy Cedex. Tél. 03 83 91 84 68.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Communauté
Urbaine du Grand Nancy, 22/24, Viaduc Kennedy CO 80036, à l'attention de
Commande Publique, 54035 Nancy Cedex. Tél. 03 83 91 83 65. E-mail:
marches@grand-nancy.org. Fax 03 83 91 84 89.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Agglomeration, 54000 Nancy.
Code NUTS: FR411.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Travaux
d'aménagements pour la circulation - programme 2008/2011.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45311000, 45200000, 29811300.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Le présent appel d'offres fait
l'objet d'une décomposition en 3 lots. Durée : 12 mois reconductible 3
fois.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: travaux de génie civil
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Montant minimum annuel: 50 000 euro (T.T.C.)
Montant maximum annuel: 200 000 euro (T.T.C.).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45200000.
LOT N° 2
INTITULÉ: travaux de génie électrique
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Montant minimum annuel:100 000 euro (T.T.C.)
Montant maximum annuel: 400 000 euro (T.T.C.).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45311000.
LOT N° 3
INTITULÉ: fourniture de contrôleurs de trafic routier
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Montant minimum annuel: 40 000 euro (T.T.C.)
Montant maximum annuel: 150 000 euro (T.T.C.).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29811300.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Retenue de garantie pour les
lots 1 et 2 - possibilité de cautionnement - pas de retenue de garantie ni
de cautionnement pour le lot 3.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Paiement à 45 jours par
virement administratif - prix unitaires, fermes et non actualisables la
1ère année, actualisables en cas de reconduction - possibilité d'avance -
financement sur fonds propres - budgets général et annexes.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Le chiffre
d'affaires HT des trois dernières années ou des trois derniers exercices
clos. - Renseignements sur les conditions générales d'exploitation de
l'entreprise, les moyens techniques au niveau local (personnels et
matériels), références, pouvoirs des personnes habilitées à engager leur
entreprise et périodes de fermeture complète de l'entreprise.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — La capacité professionnelle
de l'entreprise sera prouvée par tout moyen et notamment par une liste de
références récentes ou attestations de maîtres d'ouvrage concernant: les
travaux de même nature en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq
dernières années. Les références données doivent être exclusives des
prestations objet du marché. Les fournitures identiques en cours
d'exécution ou exécutés au cours des trois dernières années. Les
références données doivent être exclusives des matériels objet du marché.
Ou - copie de la carte de qualification professionnelle concernant les
travaux et fournitures à exécuter Lot 1: Copie de la carte professionnelle
concernant les travaux à exécuter ou des références similaires :
Activités: 114, 3321, 346, 347, 364, 5114. Lot 2 : Les certificats des
qualifications professionnelles: QUALIFELEC Tn4 avec mention RT ou
références similaires équivalentes. Lot 3 : Les certifications
électriques, homologations et conformités diverses. Il est demandé aux
candidats des certificats établis par des services chargés du contrôle de
la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des
spécifications ou à des normes, ou autres preuves de mesures équivalentes
de garantie de la qualité. Pour justifier des capacités professionnelles,
techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il
s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes
documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés
par la Communauté Urbaine du Grand Nancy. En outre, pour justifier qu'il
dispose des capacités de cet opérateur pour l'exécution du marché, le
candidat produit un engagement écrit dudit opérateur.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le
dialogue: Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin
de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des
offres à négocier non.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008-CU-T079.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 29.7.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Il ne s'agit pas d'un accord cadre. Date
d'envoi du présent avis au JOUE: 05/06/2008.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
concernant les interdictions de soumissionner,
— Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à
l'article L. 323-1 du code du travail,
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du
marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les
risques professionnels,
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux
services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le
montant, la date et le destinataire public ou privé,
— Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq
dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les
travaux les plus importants,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— En matière de fournitures et services, une description de l'équipement
technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer
de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont
exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles,
techniques et financières,
— DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses
co-traitants, disponible à l'adresse suivante,: http://www.minefe.gouv.fr,
thème : marchés publics),
— DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du
marché:
— Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail,
— Attestations et certificats délivrés par les administrations et
organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses
obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de
candidat étranger,
— DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel
des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),
— Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue
française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français
certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Le dossier de consultation est gratuitement téléchargeable à l'adresse,:
https://marchespublics.grand-nancy.org Le dossier est également disponible
sous format papier : il peut être retiré ou sera envoyé gratuitement sur
demande écrite (fax et mail autorisés) auprès de la Communauté Urbaine du
Grand Nancy - bureau des Marchés Publics no 217.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP,: 5.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Nancy, 5, Place Carrière CO 38, 54036 Nancy Cedex.
E-mail: greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. 03 83 17 43 43. Fax 03 83 17 43
50.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: référé pré contractuel antérieur à la date de
signature du marché par la personne publique recours pour excès de pouvoir
dans un délai de 2 mois à compter de l'acte faisant grief, susceptible
d'être assorti d'un référé suspension. Recours par un concurrent évincé,
contre le contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement
des mesures de publicité adéquate sur l'attribution du marché (CE
16.7.2007 Société Tropic).
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 5.6.2008.

F-Nancy: Lavori di cablaggio e di connessione elettrici

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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