F-Arpajon: Servizi di riparazione, manutenzione e installazione

Paese :

Francia

Città/Luogo:

ARPAJON

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:147502-2008

Data di pubblicazione :

Jun 7, 2008

Data limite :

Jul 18, 2008

Compratori:

CEA/DAM ILE-DE-FRANCE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

CEA/DAM ILE DE FRANCE
ARPAJON
Francia

Tipo del bando digara: 1120
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 110/2008
, #
147502-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura ristretta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Lavori
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: CEA/DAM Ile de France,
Bruyères le Châtel, All'attenzione di: Aurélie Imberlin, F-91297 Arpajon
Cedex.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 50000000, 45000000.
Descrizione: Servizi di riparazione, manutenzione e installazione.
Lavori di costruzione.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 18.7.2008 - 23:59.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CEA/DAM Ile de France,
Bruyères le Châtel, à l'attention de Aurélie Imberlin, F-91297 Arpajon
Cedex.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Entretien second oeuvre et travaux neufs sur le site du Polygone
d'expérimentation de Moronvilliers (département de la Marne).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Conception et exécution.
Code NUTS: FR.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec plusieurs
opérateurs.
Nombre de participants à l’accord-cadre envisagé: 3.
Durée de l’accord-cadre: Durée en année(s): 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Lot 1 :
marché confié nécessairement à l'un des titulaires du lot 2.
— entretien second oeuvre : diverses interventions de remises en état sur
des fenêtres, des stores, des revêtement muraux, de sol, de plafond, des
portes, des serrures, les toitures,
— maintenance préventive (sur ces mêmes équipements),
— manutentions diverses, collecte des déchets de bureau, salage des
trottoirs,
— petits Travaux Urgents (pose de tableaux blancs, remplacement de
serrures non défaillantes, de dalles de plafond, de tuiles,
réalisation/installation de plaques d'identification de bâtiment, de
locaux) (montant maximum de 3 000 euro Ht),
Lot 2 : accord-cadre d'au moins 3 titulaire et mise en concurrence pour
chaque besoin.
— travaux neufs dans tous les métiers du bâtiment : électricien,
plombier/chauffagiste, menuisier, vitrier, plâtrier/plaquiste, peintre,
carreleur, maçon comprenant:
— rénovation ou créations de locaux (pose de cloisons, de revêtements
-sols, murs- installations de prises électriques ou de luminaires,
d'arrivée d'eau, de système de climatisation ou de ventilation),
— création de rampes d'accès pour personnes à mobilité réduite,
— transformation de toilettes pour l'accès aux personnes à mobilité
réduite (dépose des appareils, modifications de la plomberie, pose de
carrelage, peinture),
— rénovation d'un poste de commande (réalisation et installation de
mobilier sur mesure, pré-câblage informatique, climatisation).
(Département de la Marne).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
50000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: tous les lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Prologation de la durée du marché pour une
durée d'un an.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: Entretien second oeuvre, manutentions diverses, maintenance
préventive et petits travaux urgents
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Entretien second oeuvre : diverses
interventions de remises en état sur des fenêtres, des stores, des
revêtement muraux, de sol, de plafond, des portes, des serrures, les
toitures, maintenance préventive (sur ces mêmes équipements), manutentions
diverses, collecte des déchets de bureau, salage des trottoirs.
Petits Travaux Urgents (pose de tableaux blancs, remplacement de serrures
non défaillantes, de dalles de plafond, de tuiles,
réalisation/installation de plaques d'identification de bâtiment, de
locaux) (montant maximum de 3 000 euro ht).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50000000.
LOT N° 2
INTITULÉ: travaux neufs
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Travaux neufs dans tous les métiers du bâtiment
: électricien, plombier/chauffagiste, menuisier, vitrier,
plâtrier/plaquiste, peintre, carreleur, maçon.
Comprenant:
A. Rénovation ou créations de locaux (pose de cloisons, de revêtements
-sols, murs- installations de prises électriques ou de luminaires,
d'arrivée d'eau, de système de climatisation ou de ventilation);
B. Création de rampes d'accès pour personnes à mobilité réduite;
C. Transformation de toilettes pour l'accès aux personnes à mobilité
réduite (dépose des appareils, modifications de la plomberie, pose de
carrelage, peinture);
D. Rénovation d'un poste de commande (réalisation et installation de
mobilier sur mesure, pré-câblage informatique, climatisation).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le marché est financé sur
fonds propres.
Règlement à 30 jours fin de mois à réception de facture, à condition que
le CEA soit satisfait de la prestation.
Nature du prix : montant forfaitaire et révisable + taux horaires.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Pour l'attribution du marché, en cas
de groupement d'entreprises, celui-ci devra prendre la forme soit d'un
groupement solidaire soit d'un groupement conjoint avec solidarité du
mandataire.
Il est interdit de cumuler les candidatures :
— En tant que mandataire et en tant que membre d'un ou plusieurs
groupements,
— En tant que mandataire et en tant que candidat individuel.
Le groupement fournira la lettre d'habilitation du mandataire établie par
ses co-traitants ainsi que, pour chacun des cotraitants, l'ensemble des
pièces demandées ci-dessous.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Le formulaire " Dc5 ",
— Le formulaire " Dc4 - lettre de candidature et habilitation du
mandataire par ses co-traitants " ou équivalent,
— Lorsqu'Il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son
autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des
autres entreprises du groupe,
— En cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du
mandataire par ses co-traitants,
— La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement
judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — chiffre
d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations
objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices
disponibles,
— preuve d'une assurance en cours de validité pour les risques
professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des
opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est
obligatoire en vertu de la loi,
— effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— en cas de groupement, le candidat produit les mêmes documents concernant
cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés. En outre, pour
justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour
l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de
l'opérateur économique (lettre d'habilitation du mandataire par ses
cotraitants),
— si sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce
sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce
sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un
engagement écrit de ce sous-traitant.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Si sous-traitance : même
documents:
— taux de fréquence des accidents survenus au personnel de l'entreprise,
taux de gravité et les objectifs de politique sécurité,
— présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des
trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
public ou privé avec les coordonnées de l'interlocuteur technique. Les
livraisons et les prestations de services sont prouvées par des
attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de
l'opérateur économique, ces attestations indiquent le montant, l'époque et
le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon
les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des
cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de
services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel, l'équipement technique
ainsi que les moyens humains dont le candidat dispose pour la réalisation
de marchés de même nature,
— brochure commerciale de l'entreprise,
— certificats de qualifications professionnelles ou aptitudes
professionnelles type QUALIBAT, la preuve de la capacité du candidat
pouvant être apportée par tout moyen, notamment par des certificats
d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la
compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour
laquelle il se porte candidat,
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité
et habilités à attester la conformité des prestations par des références à
certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera
toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la
qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces
certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais
fixés.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Restreinte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: BLTF-08-101-AI.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 18.7.2008 - 23:59.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: — Les marchés du CEA ne sont pas soumis au
code des marchés publics,
— Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur
candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents
demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités
financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans
le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de
l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables,
— Les candidats sont informés qu'à l'occasion de l'exécution du marché
relatif à l'objet du présent avis, le Titulaire du marché est amené à
connaître, sans pouvoir les détenir, des informations et/ou des supports
protégés conformément aux dispositions du décret no 98-608 du 17 juillet
1998 relatif à la protection du secret de la défense nationale. La
classification de ce marché est " marché à clause de sécurité de niveau
secret defense",
A Cet effet, il s'engage notamment à prendre toutes les mesures
nécessaires pour l'habilitation par le CEA de son propre personnel
intervenant au niveau de classification défense adapté, étant rappelé que
seul celui-ci, à l'exclusion de tout employé occasionnel, peut être
présenté aux procédures concernées.
— Une réunion d'information sera organisée par le CEA après la phase de
sélection des candidatures,
— Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être
retirés sur https://marches.cea.fr. Il est également possible de
s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en
suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation
en ligne et résumées ci après :
1. Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des
autorités de certification reconnues est disponible en cliquant dans le
menu sur le lien " autorités de certification acceptées " à l'adresse
https://marches.cea.fr;
2. Se connecter à l'adresse suivante https://marches.securises.cea.fr;
3. Compléter le formulaire, joindre les fichiers de réponse (au format
zip) et valider.
Les candidatures pourront toutefois être envoyées par courrier en 3
exemplaires avec la mention " entretien second oeuvre et travaux neufs sur
le site du polygone d'experimentation de moronvilliers (département de la
Marne - référence Di/Dspg/Saco/Bltf-08-101-Ai - ne pas ouvrir ".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande
Instance d'Evry, 9, rue des Mazières, 91012 Evry Cedex.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Application de l'article 24 de l'ordonnance
no2005-649 du 6 juin 2005, article 46 du décret no2005-1742 du 30.12.2005.
(Informations disponibles sur le site internet " www.justice.gouv.fr ").
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 5.6.2008.

F-Arpajon: Servizi di riparazione, manutenzione e installazione

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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