F-Levallois Perret: Strumenti musicali e loro parti

Paese :

Francia

Città/Luogo:

LEVALLOIS PERRET

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:147741-2008

Data di pubblicazione :

Jun 7, 2008

Data limite :

Jul 7, 2008

Compratori:

VILLE DE LEVALLOIS

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VILLE DE LEVALLOIS
LEVALLOIS PERRET
Francia

Sito Web :

http://www.ville-levallois.fr

Tipo del bando digara: 2140
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 110/2008
, #
147741-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura negoziata
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ville de Levallois,
Hôtel de Ville, Place de la République, All'attenzione di: le Maire,
F-92300 Levallois Perret. Tel. (33) 149 68 30 00. E-mail:
marches@ville-levallois.fr. Fax (33) 147 59 03 96.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.ville-levallois.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Direction de la Commande Publique,
140, rue Marius Aufan, 92300 Levallois Perret. Tel. (33) 149 68 32 25. Fax
(33) 147 59 03 96. Indirizzo Internet (URL):
http://www.ville-levallois.fr.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Direction de la
Commande Publique, 140, rue Marius Aufan, Horaires d'ouverture : du lundi
au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h, 92300 Levallois. Tel. (33) 149 68
32 48. E-mail: marches@ville-levallois.fr. Fax (33) 147 59 03 96.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 36300000, 36310000,
30231200, 30249000, 36312000.
Descrizione: Strumenti musicali e loro parti.
Strumenti musicali.
Apparecchiatura informatica.
Software vari.
Organi.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 7.7.2008 -
12:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 7.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Levallois, Hôtel de
Ville, Place de la République, à l'attention de le Maire, F-92300
Levallois Perret. Tél. (33) 149 68 30 00. E-mail:
marches@ville-levallois.fr. Fax (33) 147 59 03 96.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ville-levallois.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Direction de
la Commande Publique, 140, rue Marius Aufan, 92300 Levallois Perret. Tél.
(33) 149 68 32 25. Fax (33) 147 59 03 96. URL:
http://www.ville-levallois.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Direction de la Commande Publique, 140, rue Marius Aufan,
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h,
92300 Levallois. Tél. (33) 149 68 32 48. E-mail:
marches@ville-levallois.fr. Fax (33) 147 59 03 96.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition d'orgues virtuels pour le Conservatoire de musique, de danse
et d'art dramatique.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Conservatoire de musique, de danse et d'art
dramatique : 33 rue Gabriel Péri, F-92300 Levallois Perret.
Code NUTS: FR105.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Le
marché est dévolu en 3 lots. Les orgues à acquérir sont destinés à
l'enseignement, à la pratique instrumentale d'ensemble, à l'accompagnement
de chorale, aux concerts in situ et en extérieur.
Chacun des marchés prend effet à compter de sa date de notification, et
ce, jusqu'à l'achèvement des prestations requises.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
36300000, 36312000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Pour les lots 1 et 2, l'acquisition
du matériel sera réglée sur la base d'un prix global et forfaitaire.
Pour le lot 3, l'acquisition des logiciels sera réglée sur la base des
prix unitaires. Les prestations d'installation, de paramétrage et de
formation feront l'objet d'un prix global et forfaitaire.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: En application de la directive du 31.3.2004,
le présent marché pourra faire l-objet de marchés de prestations
similaires.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de deux orgues virtuels et de leur
équipement instrumental.
L'équipement suivant est demandé : - consoles Midi à trois claviers,
pédaliers d'orgue, bancs - stands et matériel pour le transport.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36310000.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de deux équipements informatiques
dédiés à la simulation d-instruments (orgues virtuels).
L'équipement suivant est demandé : - pc, cartes son externes, claviers et
écrans.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30231200.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de logiciels musicaux et prestation
d-installation, paramétrage et formation.
Le titulaire devra fournir des logiciels de musique pour l-écoute d-orgues
et autres instruments. Le prestataire sera chargé également d-installer et
de paramétrer les différents logiciels de musique, en coordination avec le
"responsable son" du conservatoire.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30249000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de
garanties exigés.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Ressources propres de la
collectivité, sans concours de fonds européens. Paiement par mandat
administratif suivi d'un virement bancaire selon les règles de la
comptabilité publique (délai de paiement de 45 jours).
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Solidaire ou conjointe. Toutefois en
cas d'attribution conformément à l'article 51 du Code des Marchés Publics,
la forme de groupement solidaire s'imposera.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Il est demandé les renseignements suivants :
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des
jugements prononcés à cet effet, ainsi que le dernier jugement
l'habilitant à poursuivre son activité pendant la durée du présent marché,
— Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par la personne
habilitée à engager l'entreprise, pour justifier :
— Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales au titre de
l'année 2007,
— Qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner à un
marché public, mentionné à l'article 43 du Code des marchés publics
(article 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005 susmentionnée et de l'article
29 de la loi n° 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des
chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées),
— Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une
condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les
infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et
L. 125-3 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats
devront remettre la déclaration concernant le chiffre d'affaires global de
l'entreprise et le chiffre d'affaires concernant les fournitures
auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers
exercices, dûment datée et signée par la personne habilitée à engager
l'entreprise.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats remettront:
— Déclaration indiquant les moyens humains du candidat et l'importance du
personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— Présentation d'une liste des principales fournitures livrées pour les 3
lots, et des prestations effectuées (uniquement pour le lot 3) au cours
des trois dernières années, indiquant le montant, la date ainsi que les
coordonnées du destinataire public ou privé, ; lesdites références doivent
attester de la compétence de l'entreprise à exécuter des prestations de
même nature et de même importance que celles demandées par la Ville de
Levallois,
— Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le
prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Négociée.
Des candidats ont déjà été sélectionnés: non.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner
ou à participer: Nombre d’opérateurs envisagé 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: Le présent marché
négocié fait suite à un appel d'offre dont certains lots ont été déclarés
infructueux. Une publication a initialement été envoyée en date du
28.3.2008 au JOUE et BOAMP.
Si le nombre de candidature recevable est inférieur à 3, le Pouvoir
Adjudicateur pourra décider de poursuivre la procédure avec ces seuls
candidats.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: Nc/08.215/fb.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 7.7.2008 - 12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 7.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Avis intégral avec accès au dossier et au
guichet de dépôt : http://www.ville-levallois.fr.
Critères de sélection des candidatures.
Sous réserves des dispositions de l'article 52 du Code des Marchés
Publics, seront éliminés :
— Les candidats n'ayant pas fourni les documents requis au titre des
justificatifs de la candidature,
— Les candidats dont les capacités professionnelles, techniques et
financières sont insuffisantes au regard des prestations objet du marché.
Les critères de jugement des offres seront notés sur 20 points.
Ces critères pour les lots 1 et 2 sont :
— 50 % : Valeur technique de l'offre,
* Qualité du matériel en conformité avec les exigences exprimées =
notation sur 15,
* Design = notation sur 5,
— 30 % : Prix proposé.
Le prix est indiqué dans le bordereau technique et financier correspondant
au(x) lot(s) pour le(s)quel(s) le candidat soumissionne.
— 20 % : Garantie du matériel,
* Durée de la garantie = notation sur 10,
* Conditions de la garantie = notation sur10.
Pour le lot 3 les critères de jugement sont :
— 60 % : Valeur technique de l'offre,
* Qualité des logiciels : notation sur 8,
* Qualité des moyens humains mis à disposition : notation sur 6,
* Méthodologie employée pour la programmation, paramétrage et formation :
notation sur 6.
— 30 % : Prix,
* Prix des logiciels : notation sur 10,
* Prix de la prestation installation, paramétrage et formation: notation
sur 10,
— 10 % : Conditions de garantie,
* Durée de la garantie pour les logiciels : notation sur 10,
* Conditions de la garantie : notation sur 10.
Lieu d'exécution
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : 33, rue Gabriel
Péri.
92300 Levallois Perret
Renseignements administratifs :
Direction de la Commande Publique, Mme Bornet, 140, rue Marius-Aufan.
92300 Levallois
Tél : (33) 149 68 32 25 Fax : (33) 147 59 03 96
Mel : marches@ville-levallois.fr.
renseignements techniques :
Centre Culturel "l'escale", Mme Myriam Giljean, 25, rue de la Gare.
92300 Levallois
Tél : (33) 142 70 83 84
Les candidats disposent jusqu'au 20 juin 2008, de la possibilité de poser
des questions. La personne publique y répondra au plus tard le 27 juin
2008.
Les ressortissants des pays de l'ue autres que la France auront à produire
des documents équivalents à ceux susmentionnés.
Avant la remise de leur offre, les candidats selectionnés pourront
assister à une visite du conservatoire. Les entreprises souhaitant faire
cette visite devront contacter préalablement Mme Josiane Dutheil au (33)
141 05 50 07 pour confirmer leur présence.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Les candidats devront remettre la déclaration d'intention de soumissionner
de l'entreprise précisant le nom et l'adresse du siège social de
l'entreprise et précisant la personne habilitée à engager l'entreprise,
dûment datée et signée (DC 4).
Dans le cadre de la remise des justificatifs de candidature, les candidats
auront l'obligation d'utiliser les documents DC 4 et DC 5 (à compléter,
dater et signer par la personne habilitée à engager l'entreprise). Ces
documents sont mis à disposition des candidats dans le Dossier de
Consultation des Entreprises.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Versailles, 56, avenue de Saint Cloud, 78011 Versailles.
E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (33) 139 20 54 00. URL:
http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax (33) 130 21 11 19.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Recours en référé précontractuel pouvant être
exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu-à la signature
du marché ; recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à
compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en
annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes
attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre
la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles,
dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 4.6.2008.

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Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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