F-Arpajon: Servizi di riparazione, manutenzione e installazione

Paese :

Francia

Città/Luogo:

ARPAJON

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:148881-2008

Data di pubblicazione :

Jun 25, 2008

Data limite :

Jul 25, 2008

Compratori:

CEA/DAM ILE DE FRANCE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

CEA/DAM ILE-DE-FRANCE
ARPAJON
Francia

Sito Web :

www.cea.fr

Tipo del bando digara: 1120
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 111/2008
, #
148881-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura ristretta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Lavori
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: CEA/DAM Île-de-France,
Département Sécurité Protection Gestion, Service des Affaires Commerciales
-Bruyeres-Le-Chatel, All'attenzione di: Aurélie Imberlin, F-91297 Arpajon
Cedex. Tel. (33) 169 26 45 31. E-mail: aurelie.imberlin@cea.fr. Fax (33)
169 26 70 28.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: www.cea.fr.
Profilo di committente: https://marches.cea.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: CEA/DAM Île-de-France,
Département Sécurité Protection Gestion, Service des Affaires Commerciales
-Bruyeres-Le-Châtel, F-91297 Arpajon Cedex. Tel. (33) 169 26 40 00. Fax
(33) 169 26 70 28.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 50000000, 45000000.
Descrizione: Servizi di riparazione, manutenzione e installazione.
Lavori di costruzione.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 18.7.2008 - 23:59.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CEA/DAM Île-de-France,
Département Sécurité Protection Gestion, Service des Affaires Commerciales
-Bruyeres-Le-Chatel, à l'attention de Aurélie Imberlin, F-91297 Arpajon
Cedex. Tél. (33) 169 26 45 31. E-mail: aurelie.imberlin@cea.fr. Fax (33)
169 26 70 28.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.cea.fr.
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cea.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: CEA/DAM Île-de-France, Département Sécurité Protection Gestion,
Service des Affaires Commerciales -Bruyeres-Le-Châtel, F-91297 Arpajon
Cedex. Tél. (33) 169 26 40 00. Fax (33) 169 26 70 28.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Défense.
Autre: Recherche.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Entretien second œuvre et travaux neufs sur le site du polygone
d'experimentation de Moronvilliers (département de la Marne).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Conception et exécution.
Lieu principal d'exécution: Polygone d'Expérimentation de Moronvilliers
(51).
Code NUTS: FR.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec plusieurs
opérateurs.
Nombre de participants à l’accord-cadre envisagé: 3.
Durée de l’accord-cadre: Durée en année(s): 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Lot 1:
marché confié nécessairement à l'un des titulaires du lot 2.
Entretien second œuvre: diverses interventions de remises en état sur des
fenêtres, des stores, des revêtement muraux, de sol, de plafond, des
portes, des serrures, les toitures...,
Maintenance préventive (sur ces mêmes équipements),
Manutentions diverses, collecte des déchets de bureau, salage des
trottoirs,
Petits Travaux Urgents (pose de tableaux blancs, remplacement de serrures
non défaillantes, de dalles de plafond, de tuiles,
réalisation/installation de plaques d'identification de bâtiment, de
locaux...) (montant maximum de 3000 € HT).
Lot 2: accord-cadre d'au moins 3 titulaire et mise en concurrence pour
chaque besoin.
Travaux neufs dans tous les métiers du bâtiment: électricien,
plombier/chauffagiste, menuisier, vitrier, plâtrier/plaquiste, peintre,
carreleur, maçon... comprenant:
— rénovation ou créations de locaux (pose de cloisons, de revêtements
-sols, murs-installations de prises électriques ou de luminaires,
d'arrivée d'eau, de système de climatisation ou de ventilation...),
— création de rampes d'accès pour personnes à mobilité réduite,
— transformation de toilettes pour l'accès aux personnes à mobilité
réduite (dépose des appareils, modifications de la plomberie, pose de
carrelage, peinture...),
— rénovation d'un poste de commande (réalisation et installation de
mobilier sur mesure, pré-câblage informatique, climatisation...).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
50000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: tous les lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2) Options: Oui.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: Entretien second œuvre, manutentions diverses, maintenance
préventive et petits travaux urgents.
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Entretien second œuvre: diverses interventions
de remises en état sur des fenêtres, des stores, des revêtement muraux, de
sol, de plafond, des portes, des serrures, les toitures...
Maintenance préventive (sur ces mêmes équipements).
Manutentions diverses, collecte des déchets de bureau, salage des
trottoirs.
Petits Travaux Urgents (pose de tableaux blancs, remplacement de serrures
non défaillantes, de dalles de plafond, de tuiles,
réalisation/installation de plaques d'identification de bâtiment, de
locaux...) (montant maximum de 3000 € HT).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50000000.
LOT N° 2
INTITULÉ: Travaux neufs
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Travaux neufs dans tous les métiers du
bâtiment: électricien, plombier/chauffagiste, menuisier, vitrier,
plâtrier/plaquiste, peintre, carreleur, maçon...
comprenant:
a. rénovation ou créations de locaux (pose de cloisons, de revêtements
-sols, murs- installations de prises électriques ou de luminaires,
d'arrivée d'eau, de système de climatisation ou de ventilation...),
b. création de rampes d'accès pour personnes à mobilité réduite,
c. transformation de toilettes pour l'accès aux personnes à mobilité
réduite (dépose des appareils, modifications de la plomberie, pose de
carrelage, peinture...),
d. rénovation d'un poste de commande (réalisation et installation de
mobilier sur mesure, précâblage informatique, climatisation...).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le marché est financé sur
fonds propres.
Règlement à 30 jours fin de mois à réception de facture, à condition que
le CEA soit satisfait de la prestation.
Nature du prix: montant forfaitaire et révisable + taux horaires.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Pour l'attribution du marché, en cas
de groupement d'entreprises, celui-ci devra prendre la forme soit.
D'un groupement solidaire soit d'un groupement conjoint avec solidarité du
mandataire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en tant que mandataire et en tant que membre d'un ou plusieurs
groupements,
— en tant que mandataire et en tant que candidat individuel.
Le groupement fournira la lettre d'habilitation du mandataire établie par
ses co-traitants ainsi que, pour chacun des cotraitants, l'ensemble des
pièces demandées au § III.2) ci-dessous.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
Les conditions particulières figurent dans le projet de marché joint au
DCE.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire " déclaration du candidat - DC5 " et tous les
justificatifs demandés dans ce document ou tous autres documents contenant
l'ensemble des informations demandées dans le formulaire ainsi que tous
les justificatifs précédemment mentionnés,
— le formulaire " DC4 - lettre de candidature et habilitation du
mandataire par ses co-traitants " ou lettre de candidature signée par une
personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un
groupement à représenter le groupement,
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du Ministère de
l'économie et des finances: www.finances.gouv.fr/minefi/publique/
marchespublics/index.htm.
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son
autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des
autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du
mandataire par ses co-traitants;
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement
judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Une déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés
au cours des trois derniers exercices disponibles (DC5 ou équivalent),
— Une preuve d'une assurance en cours de validité pour les risques
professionnels,
— Les bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années,
des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est
obligatoire en vertu de la loi,
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières
années,
— Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières
d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa
candidature (groupement), le candidat produit les mêmes documents
concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés. En
outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur
économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement
écrit de l'opérateur économique (lettre d'habilitation du mandataire par
ses cotraitants),
— Si le candidat recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes
documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il
dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le
candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: III.2.3.1) Les taux de
fréquence des accidents survenus au personnel de l'entreprise et de ses
sous-traitants pendant les trois dernières années, les taux de gravité et
les objectifs de politique sécurité;
III.2.3.2) La présentation d'une liste des principaux travaux effectués au
cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le
destinataire public ou privé avec les coordonnées de l'interlocuteur
technique. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par
des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de
l'opérateur économique, ces attestations indiquent le montant, l'époque et
le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon
les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
III.2.3.3) Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur
économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables
de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que
celle du marché;
III.2.3.4) Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel,
l'équipement technique ainsi que les moyens humains dont le candidat
dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
III.2.3.5) Une brochure commerciale de l'entreprise;
III.2.3.6) Les certificats de qualifications professionnelles ou aptitudes
professionnelles type Qualibat, la preuve de la capacité du candidat
pouvant être apportée par tout moyen, notamment par des certificats
d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la
compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour
laquelle il se porte candidat;
III.2.3.7) Les certificats établis par des services chargés du contrôle de
la qualité et habilités à attester la conformité des prestations par des
références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur
acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie
de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à
ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais
fixés;
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Restreinte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner
ou à participer: Nombre minimal envisagé: 5. Nombre maximal: 10
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: Le CEA procédera
à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères
de jugement des candidatures suivants:
— conformité administrative,
— capacité professionnelle,
— capacité financière.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: DIF/DSPG/SACO/BLTF-08-101-AI.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 18.7.2008 - 23:59.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en mois: 12 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code
des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur
candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents
demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités
financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans
le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de
l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Les candidats sont informés qu'à l'occasion de l'exécution du marché
relatif à l'objet du présent avis, le Titulaire du marché est amené à
connaître, sans pouvoir les détenir, des informations et/ou des supports
protégés conformément aux dispositions du décret n° 98-608 du 17.7.1998
relatif à la protection du secret de la défense nationale. La
classification de ce marché est " marché à clause de sécurité de niveau
Secret Defense".
A cet effet, il s'engage notamment à prendre toutes les mesures
nécessaires pour l'habilitation par le CEA de son propre personnel
intervenant au niveau de classification défense adapté, étant rappelé que
seul celui-ci, à l'exclusion de tout employé occasionnel, peut être
présenté aux procédures concernées.
Une réunion d'information sera organisée par le CEA après la phase de
sélection des candidatures.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être
retirés sur https://marches.cea.fr. Il est également possible de
s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en
suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation
en ligne et résumées ci après:
1. Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des
autorités de certification reconnues est disponible en cliquant dans le
menu sur le lien " autorités de certification acceptées " à l'adresse
https://marches.cea.fr,
2. Se connecter à l'adresse suivante https://marches.securises.cea.fr
3. Compléter le formulaire, joindre les fichiers de réponse (au format
zip) et valider.
Les candidatures pourront toutefois être envoyées par courrier en 3
exemplaires avec la mention "Entretien second œuvre et travaux neufs sur
le site du polygone d'experimentation de moronvilliers (département de la
Marne - référence DI/DSPG/SACO/BLTF-08-101-AI - ne pas ouvrir ".
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: Par courrier, le cachet de la poste ou de l'organisme
transporteur fait foi; par porteur, les plis sont réceptionnés entre 9:00
et 16:00 par la réception du centre.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande
Instance d'Evry, 9, rue des Mazières, F-91012 Evry Cedex. Tél. (33) 160 76
78 00. URL: http://www.essonne.pref.gouv.fr/services/justice/.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Application de l'article 24 de l'ordonnance
n°2005- 649 du 6.6.2005, article 46 du décret n°2005-174 2 du 30.12.2005.
(Informations disponibles sur le site internet " www.justice.gouv.fr ").
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 5.6.2008.

Aggiornare

: Jun 25, 2008

Tipo del bando digara: 8098
-
Informazioni complementari
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 121/2008
, #
160354-2008
Numero del documento di referenza
: 148881-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura ristretta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
CEA/DAM Île-de-France, Département Sécurité Protection Gestion, Service
des Affaires Commerciales -Bruyeres-Le-Chatel, attn: Aurélie Imberlin,
F-91297 Arpajon Cedex. Tel. (33) 169 26 45 31. E-mail:
aurelie.imberlin@cea.fr. Fax (33) 169 26 70 28.
(Supplemento alla Gazzetta ufficiale dell´Unione europea, 10.06.2008,
2008/S 111-148881)
Oggetto: CPV: 50000000, 45000000.
Servizi di riparazione, manutenzione e installazione.anziché: II.3): Durée
en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du contrat).
II.1.6) Objet principal: 50000000.
IV.3.4): 18.7.2008 - 23:59.
leggi: II.3): Durée en mois: 36 mois suivi d'une année optionnelle.
II.1.6) Objet principal: 45000000.
Objet supplémentaire: 50000000.
IV.3.4): 25.7.2008 - 23:59.
Autres informations complémentaires:
Les deux lots ont une forme juridique différente:
Lot 1: marché de service avec un seul opérateur, nécessairement l’un des
Titulaires du lot n°2.
Lot 2: accord cadre (travaux) confié à trois Titulaires avec mises en
concurrence systématique.
Une réunion de présentation générale du projet est prévue dans le cadre de
l’APC. Cette réunion se déroulera le jeudi 3.7.2008 de 09:00 à 12:00.
Les entreprises souhaitant assister à cette présentation doivent se
rapprocher de N. Dubourg (03 26 03 05 14) avant le 30.6.2008, délai de
rigueur afin d’établir les avis de rendez-vous. Deux personnes maximum par
entreprises pourront y assister.

F-Arpajon: Servizi di riparazione, manutenzione e installazione

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

dgMarket - Bandi di gare mondiali