B-Bruxelles: Articoli di plastica per l'ufficio o la scuola

Paese :

Belgio

Città/Luogo:

BRYJELLES

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:149102-2008

Data di pubblicazione :

Jun 18, 2008

Data limite :

Jul 14, 2008

Compratori:

ECOLE EUROPEENNE BRUXELLES I

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

ECOLE EUROPEENNE BRUXELLES I
BRUSSELS
Belgio

Email:

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Tipo del bando digara: 2120
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 111/2008
, #
149102-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura ristretta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ecole Européenne
Bruxelles I, Avenue du Vert Chasseur 46, Contattare: Administrateur,
B-1180 Bruxelles (Uccle). Tel. (32) 23 73 87 01. E-mail:
Ronald.vlaeminck@eursc.org. Fax (32) 23 73 87 41.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 25247000, 36821000,
25247200, 36800000, 36820000, 36531000, 36534000, 36524000, 36521000,
22114000, 36523000, 22114300.
Descrizione: Articoli di plastica per l'ufficio o la scuola.
Pennelli per uso artistico.
Articoli di plastica per la scuola.
Articoli per lavori di artigianato e artistici.
Articoli per lavori artistici.
Carte da gioco.
Giochi azionati a moneta o a gettone.
Giochi.
Strumenti musicali sotto forma di giocattoli.
Dizionari, mappe, libri di musica ed altri libri.
Puzzle.
Mappe.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 14.7.2008 - 10:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ecole Européenne Bruxelles I,
Avenue du Vert Chasseur 46, Contact: Administrateur, B-1180 Bruxelles
(Uccle). Tél. (32) 23 73 87 01. E-mail: Ronald.vlaeminck@eursc.org. Fax
(32) 23 73 87 41.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre:
Ecoles européennes.
Éducation.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Matériel
scolaire et didactique.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Avenue du Vert Chasseur 46 B-1180 Bruxelles
(Uccle).
Code NUTS: BE.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur.
Durée de l’accord-cadre: Durée en année(s): 4
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la
durée de l’accord-cadre:
Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 137 000 et 720 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fournitures scolaires et didactiques pour les classes maternelles,
primaires et secondaires.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
25247000, 36821000, 25247200, 36800000, 36820000, 36531000, 36534000,
36524000, 36521000, 22114000, 36523000, 22114300.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Achat de matériel didactique et
scolaire dont les Ecoles Européennes situées en Belgique ont besoin.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Paiement à 45 jours
conformément aux dispositions du projet de contrat annexé au cahier des
charges.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: A. Envoi de la candidature: les demandes de participation
se font par lettre recommandée envoyée avant l'expiration de la date visée
au point IV.3.4) du présent avis. La demande de participation doit être
présentée sous double enveloppe. Les deux enveloppes seront fermées,
l'enveloppe intérieure portant en plus de l'indication du service
destinataire susmentionné, la mention «Appel d'offres n°
EEBI/PR/2008/0001». Comme preuve de la date d'envoi font foi le cachet de
la poste. B. Références du candidat: le candidat: — mentionnera dans sa
lettre de demande de participation la référence « EEBI/PR/2008/0001», —
présentera une fiche d'identification précisant la dénomination, le statut
juridique, la nationalité, l'adresse, le téléphone, le télécopieur, la
personne de contact et son adresse e-mail, le numéro de TVA, le numéro
d'enregistrement légal (le cas échéant) et les références bancaires, —
joindra obligatoirement les documents et renseignements requis aux points
III.2 «Conditions de participation». C. Situation juridique: — indication
de l'État dans lequel le candidat a son siège ou est domicilié, en
présentant les preuves requises en la matière selon la législation du pays
d'établissement; — le candidat joindra une déclaration sur l'honneur
dûment datée et signée, mentionnant qu'il ne se trouve pas dans une des
situations d'exclusion de la participation à un marché passé par les
Communautés européennes. La déclaration sur l'honneur doit reproduire le
modèle ci-dessous in extenso: «Déclaration sur l'honneur — La soussignée —
Raison sociale de la société ou de l'organisation — Domicile légal —
Numéro d'immatriculation — Numéro de TVA — Nom de la personne qui signera
ce formulaire (mandataire légalement autorisé à représenter le
soumissionnaire vis-à-vis des tiers et agissant au nom de la société ou de
l'organisation susmentionnée) — Cas d'exclusion de la participation à un
marché — Déclare sur l'honneur que la société ou l'organisation
susmentionnée: a) n'est pas en état ou ne fait pas l'objet d'une procédure
de faillite, de liquidation, de règlement judiciaire ou de concordat
préventif, de cessation d'activité, ou n'est pas dans toute situation
analogue résultant d'une procédure de même nature existant dans les
législations et réglementations nationales; b) ne fait pas l'objet d'une
condamnation prononcée par un jugement ayant autorité de chose jugée pour
tout délit affectant sa moralité professionnelle; c) en matière
professionnelle, n'a pas commis de faute grave constatée par tout moyen
que les pouvoirs adjudicateurs peuvent justifier; d) a rempli ses
obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale et
ses obligations relatives au paiement des ses impôts selon les
dispositions légales du pays où elle est établie ou celles du pays du
pouvoir adjudicateur ou encore celles du pays où le marché doit
s'exécuter; e) n'a pas fait l'objet d'un jugement ayant autorité de chose
jugée pour fraude, corruption, participation à une organisation criminelle
ou toute autre activité illégale portant atteinte aux intérêts financiers
des Communautés; f) suite à la procédure de passation d'un autre marché ou
de la procédure d'octroi d'une subvention financée par le budget
communautaire, n'a pas été déclarée en défaut grave d'exécution en raison
du non-respect de ses obligations contractuelles. J'ai pris connaissance
que sont également exclus de l'attribution d'un marché, les candidats ou
les soumissionnaires qui, à l'occasion de la procédure de passation de ce
marché: 1) se trouvent en situation de conflit d'intérêts; 2) se sont
rendus coupables de fausses déclarations en fournissant les renseignements
exigés par le pouvoir adjudicateur pour leur participation au marché ou
n'ont pas fourni ces renseignements. Signature et cachet de la société —
Date». Attention: le soumissionnaire à qui le marché sera attribué
fournira, sous peine d'exclusion, dans le délai défini par écrit par le
pouvoir adjudicateur et avant la signature du contrat, les preuves
confirmant sa déclaration sur l'honneur, à savoir: — la production d'un
extrait récent du casier judiciaire ou, à défaut, d'un document récent
équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative
compétente du pays où le soumissionnaire est établi, dont il résulte qu'il
n'est pas dans un état ou ne fait pas l'objet d'une procédure de faillite,
de liquidation, de règlement judiciaire ou de concordat préventif, de
cessation d'activité ou toute situation analogue résultant d'une procédure
de même nature existant dans les législations et réglementation
nationales, — la production d'un extrait récent du casier judiciaire ou, à
défaut, d'un document récent équivalent délivré par une autorité
judiciaire ou administrative compétente du pays où le soumissionnaire est
établi, dont il résulte qu'il n'a pas fait l'objet d'une condamnation
prononcée par un jugement ayant autorité de chose jugée pour tout délit
affectant sa moralité professionnelle et n'a pas fait l'objet d'un
jugement ayant autorité de chose jugée pour fraude, corruption,
participation à une organisation criminelle ou toute autre activité
illégale portant atteinte aux intérêts financiers des Communautés, — la
production d'un certificat récent délivré par l'autorité compétente du
pays où le soumissionnaire est établi, dont il résulte qu'il a rempli ses
obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale, —
la production d'un certificat récent délivré par l'autorité compétente du
pays où le soumissionnaire est établi, dont il résulte qu'il a rempli ses
obligations relatives au paiement de ses impôts (impôts directs et TVA)
selon les dispositions légales du pays où il est établi. Si le pays
concerné ne délivre pas de tels documents ou certificats, ceux-ci peuvent
être remplacés par une déclaration sous serment ou, à défaut, solennelle
faite par le soumissionnaire devant une autorité judiciaire ou
administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
d'établissement du soumissionnaire. Attention: en cas de groupement, la
déclaration sur l'honneur ainsi que les documents et renseignements
probants en cas d'attribution du marché, doivent être fournis
individuellement pour chaque membre du groupement.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — La preuve d'une
couverture des risques professionnelles; — Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux produits
faisant l'objet du marché, réalisés par l'entreprise au cours des trois
derniers exercices. À défaut de pouvoir fournir les références demandées
tout autre document considéré comme approprié par le pouvoir adjudicateur
pour prouver la capacité économique et financière.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — une liste des principales
livraisons/installations de fournitures effectuées au cours des 3
dernières années dans le domaine couvert par le présent avis de marché,
indiquant les montants, les dates et les coordonnées des destinataires des
services fournis. Il fournira au moins 3 références par année, — une
déclaration précisant si le candidat a l'intention ou non de sous-traiter
une partie du marché et le cas échéant, la part du marché qu'il envisage
de sous-traiter. Cette partie du marché sous-traitée reste sous la
responsabilité du soumissionnaire.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Restreinte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: EEBI/PR/2008/0001.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 14.7.2008 - 10:00.
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux
candidats sélectionnés: 21.7.2008.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Oui.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 24 mois après
attribution.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: 1) L'attention des intéressés est attirée sur
l'objectif de cet avis, à savoir la sélection des candidats qui recevront
le cahier des charges et qui seront invités à présenter une offre. 2)
Attention: les intéressés sont priés de présenter leur demande de
participation en respectant strictement les conditions indiquées au point
III.2) du présent avis, c'est-à-dire: a. envoyer leur candidature par
lettre avant l'expiration de la date visée au point IV.3.4); b. joindre
les documents et renseignements requis aux points III.2.1) à III.2.3)
Nouveau: le candidat atteste qu'il ne se trouve pas dans une situation
d'exclusion en joignant à sa candidature une déclaration sur l'honneur
datée et signée, dont le texte est repris au point III.2.1) C – Situation
juridique. Les preuves confirmant cette déclaration sur l'honneur ne
seront pas transmises avec le dossier de candidature. Ces preuves ne
seront demandées ultérieurement qu'au soumissionnaire à qui le marché
devrait être attribué; c. les candidatures incomplètes pourront être
écartées d'office. 3) Point II.3) Durée du marché ou délai d'exécution: le
contrat aura une durée initiale de 24 mois et pourra être reconduit 2 fois
pour une période de 1 an.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 6.6.2008.

Aggiornare

: Jun 17, 2008

Tipo del bando digara: 8098
-
Informazioni complementari
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 116/2008
, #
153968-2008
Numero del documento di referenza
: 149102-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura ristretta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
Ecole Européenne Bruxelles I, Avenue du Vert Chasseur 46, B-1180 Bruxelles
(Uccle). Tel. (32) 23 73 87 01. E-mail: Ronald.vlaeminck@eursc.org. Fax
(32) 23 73 87 41.
(Supplemento alla Gazzetta ufficiale dell´Unione europea, 10.06.2008,
2008/S 111-149102)
Oggetto: CPV: 25247000, 36821000, 25247200, 36800000, 36820000, 36531000,
36534000, 36524000, 36521000, 22114000, 36523000, 22114300.
Articoli di plastica per l'ufficio o la scuola.anziché: IV.3.4): 14.7.2008
- 10:00.
leggi: IV.3.4): 17.7.2008 - 10:00.

Aggiornare

: Jun 18, 2008

Tipo del bando digara: 8098
-
Informazioni complementari
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 117/2008
, #
154952-2008
Numero del documento di referenza
: 149102-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura ristretta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
Ecole Européenne Bruxelles I, Avenue du Vert Chasseur 46, B-1180 Bruxelles
(Uccle). Tel. (32) 23 73 87 01. E-mail: Ronald.vlaeminck@eursc.org. Fax
(32) 23 73 87 41.
(Supplemento alla Gazzetta ufficiale dell´Unione europea, 10.06.2008,
2008/S 111-149102)
Oggetto: CPV: 25247000, 36821000, 25247200, 36800000, 36820000, 36531000,
36534000, 36524000, 36521000, 22114000, 36523000, 22114300.
Articoli di plastica per l'ufficio o la scuola.anziché: I.2) Type de
pouvoir adjudicateur:
Autre: Ecoles européennes.
...
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP):
Oui.
II.1.2) Lieu principal de livraison:
Avenue du Vert Chasseur 46 - B-1180 Bruxelles (Uccle).
leggi: I.2) Type de pouvoir adjudicateur:
Institution/agence européenne ou organisation internationale.
...
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: oui.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP):
Non.
II.1.2) Lieu principal de livraison:
Avenue du Vert Chasseur 46 - B-1180 Bruxelles (Uccle).
Avenue Oscar Jespers, 75 - B-1200 Bruxelles.
135, boulevard du Triomphe - B-1050 Bruxelles.
Rue Berkendael, 70-74 - B-1190 Bruxelles.
Europawijk, 100 - 2400 - Mol.
Autres informations complémentaires.
III.2.3) Capacité technique:
Pour des livraisons principales concernant 3 années consécutives aux 3
mêmes institutions, une référence par institution recouvrant les 3
dernières années suffirait.
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours:
Nom officiel: Tribunal de Première Instance de Bruxelles Palais de
Justice.
Adresse postale: Palais de Justice Place Poelart.
Localité/Ville: Bruxelles Code postal: B-1000.
Pays: Belgique.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours:
Ecole Européenne de Bruxelles I - Av. du Vert Chasseur - B-1180 Bruxelles.

B-Bruxelles: Articoli di plastica per l'ufficio o la scuola

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Informazioni generali

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Beni, lavori e servizi

Testo originale

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