F-Saint-Raphaël: Lavori di architettura paesaggistica per strade e autostrade

Paese :

Francia

Città/Luogo:

SAINT-RAPHAEEL

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:151272-2008

Data di pubblicazione :

Jun 12, 2008

Data limite :

Jul 10, 2008

Compratori:

COMMUNE DE SAINT-RAPHAEEL

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

COMMUNE DE SAINT-RAPHAEEL
SAINT-RAPHAEEL
Francia

Sito Web :

http://www.ville-saintraphael.fr

Tipo del bando digara: 1110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 113/2008
, #
151272-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Lavori
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Commune de
Saint-Raphaël, service des marchés publics, place Sadi Carnot BP 80160,
All'attenzione di: M. le Maire, F-83701 Saint-Raphaël. Tel. 04 94 19 71
45. E-mail: service.marche@ville-saintraphael.fr. Fax 04 94 19 02 45.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.ville-saintraphael.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Service Marchés Publics - Mairie de
Saint-Raphaël, centre Technique Municipal, Bd Peïre Sarade, 83700
Saint-Raphaël. Tel. 04 94 19 71 45. E-mail:
service.marche@ville-saintraphael.fr. Indirizzo Internet (URL):
http://www.ville-saintraphael.fr.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Secrétariat
Général, place Sadi Carnot BP 80160, 83701 Saint-Raphaël. Tel. 04 94 82 15
43.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 45112730, 45112500,
32400000, 45112700.
Descrizione: Lavori di architettura paesaggistica per strade e
autostrade.
Lavori di movimento terra.
Network.
Lavori di architettura paesaggistica.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 10.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Commune de Saint-Raphaël,
service des marchés publics, place Sadi Carnot BP 80160, à l'attention de
M. le Maire, F-83701 Saint-Raphaël. Tél. 04 94 19 71 45. E-mail:
service.marche@ville-saintraphael.fr. Fax 04 94 19 02 45.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.ville-saintraphael.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Service
Marchés Publics - Mairie de Saint-Raphaël, centre Technique Municipal, Bd
Peïre Sarade, 83700 Saint-Raphaël. Tél. 04 94 19 71 45. E-mail:
service.marche@ville-saintraphael.fr. URL:
http://www.ville-saintraphael.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Secrétariat Général, place Sadi Carnot BP 80160, 83701
Saint-Raphaël. Tél. 04 94 82 15 43.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux
d'aménagement d'une voie de liaison entre la Zone d'activité Epsilon Ii et
le Boulevard Peire Sarade.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Les
travaux seront exécutés selon une tranche ferme Boulevard Peire Sarade -
entrée Parc Horizon 1 livrable avril 2009 et deux tranches conditionnelles
Entrée Parc Horizon 1 - entrée Parc Horizon 2 qui s-exécuteront à partir
de fin 2009 / début 2010 et s-étaleront jusqu-en 2011/2012.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45112730.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Terrassements, voirie, réseaux humides, génie
civil et signalisation.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45112500.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Réseaux secs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
32400000.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Arrosage, aménagement paysager et espaces
verts.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45112700.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: C.f.: C.C.A.G.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Opération financée sur le
budget de la commune. Des demandes de subventions seront faites.
Délai global de paiement: 45 jours par mandat administratif conformément à
l'article 98 du Code des Marchés Publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Voir Règlement de Consultation.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2) Capacité économique et financière: Niveau(x) spécifique(s)
minimal(aux) exigé(s): Le chiffre d-affaire annuel au moins égal au
montant du lot répondu correspondant.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Des références émanant de
maîtres d-ouvrage datant de moins de trois ans pour des prestations
similaires ou de même importance, en précisant la date, le montant et le
destinataire de l-opération.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique de l'offre. Pondération: 0,50.
2. Prix. Pondération: 0,30.
3. Délai d'exécution. Pondération: 0,20.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08ft-0034-Y.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 10.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Avis intégral avec accès au dossier et au
guichet de dépôt: http://www.ville-saintraphael.fr.
* Valeur Technique : 0,50
Dont: 1/ Organisation générale du chantier: 0,70.
— Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour le chantier 0,30,
— Méthodologie: 0,30,
— Planning: 0,30,
— Organisation vis-à-vis des usagers: 0,10.
2/ développement durable: 0,30.
— Traçabilité des déblais: 0,50,
— réutilisation des matériaux extraits: 0,50.
* Prix: 0,30.
* Délais D-Exécution: 0,20.
Marché à tranches conditionnelles.
Commentaires sur la forme du marché: Les plans sont à récupérer
gratuitement au service des Marchés Publics (C.T.M.) sur simple demande.
Délai d'exécution: 11 mois dont 5 pour la tranche ferme, 2 pour la tranche
conditionnelle I et 4 pour la tranche conditionnelle Ii. Ces délais sont à
confirmer ou des délais plus courts sont à proposer.
Renseignements administratifs:
Service Marchés Publics - mairie de Saint-Raphaël, Centre Technique
Municipal, Bd Peïre Sarade.
83700 Saint-Raphaël.
Tél: 0494197145.
Mel: service.marche@ville-saintraphael.fr.
renseignements techniques:
Seba Méditerranée, M. Mukam, 735 rue du Lieutenant Parayre.
13858 Aix En Proven cecedex 3.
tél: 0442607820 Fax: 0442243314.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
concernant les interdictions de soumissionner,
— Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes
indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de
qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications
techniques,
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du
marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les
risques professionnels,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières
années,
— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur
économique,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses
co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr,
thème : marchés publics),
— DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),
— Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue
française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français
certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du
marché:
— Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail,
— Attestations et certificats délivrés par les administrations et
organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses
obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de
candidat étranger,
— DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel
des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante:
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),
— Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue
française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français
certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6. 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: tribunal
administratif de Nice, 33, boulevard Franck Pilatte, 06000 Nice. Tél. 04
92 04 13 13.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Nice, 33,
boulevard Franck Pilatte, 06000 Nice. Tél. 04 92 04 13 13.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 10.6.2008.

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