F-Saint-Etienne: Macchine per ufficio ed elaboratori elettronici, attrezzature e forniture

Paese :

Francia

Città/Luogo:

SAINT-ETIENNE

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:151471-2008

Data di pubblicazione :

Jun 12, 2008

Data limite :

Aug 4, 2008

Compratori:

EFS AUVERGNE LOIRE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

EFS AUVERGNE LOIRE
SAINT-ETIENNE
Francia

Email:

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Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 113/2008
, #
151471-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: EFS Auvergne Loire,
25, bd Pasteur, All'attenzione di: M. Le Pr Olivier Garraud, F-42023
Saint-Etienne Cedex 2. Tel. 04 77 59 57 06. E-mail:
marches.public14@efs.sante.fr. Fax 04 77 59 07 74.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 30000000, 30192113,
21125400, 30200000, 30125100.
Descrizione: Macchine per ufficio ed elaboratori elettronici,
attrezzature e forniture.
Cartucce di inchiostro.
Carta da stampa.
Apparecchiature informatiche e forniture.
Cartucce di toner.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 4.8.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: EFS Auvergne Loire, 25, bd
Pasteur, à l'attention de M. Le Pr Olivier Garraud, F-42023 Saint-Etienne
Cedex 2. Tél. 04 77 59 57 06. E-mail: marches.public14@efs.sante.fr. Fax
04 77 59 07 74.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Achat et
livraison de consommables informatiques pour l'etablissement Français du
Sang Auvergne-Loire.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: E.F.S. Auvergne-Loire, 48, rue des Forges,
F-42100, Saint-Etienne.
Code NUTS: FR7.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Le
marché a pour objet l'achat et la livraison de consommables informatiques
tels que les cartouches, des toners pour imprimante et fax compatible et
véritable, les rubans d'étiquetteuses, les supports d'impression et
supports magnétique (étiquettes, transparents...) et les consommables
divers. Le marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert
soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés
Publics. Le marché est alloti en 3 lots. Le marché est fractionné à bons
de commande avec engagement minimum et maximum en valeur pour 12 mois. Le
présent marché est passé pour une durée initiale de un an allant de sa
date de notification au douzième mois suivant inclus. Il est reconductible
de manière expresse 3 fois pour des périodes de 12 mois (soit une durée
maximum de 4 ans).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
30000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Valeur estimée hors TVA: 332 800
EUR.
II.2.2) Options: Non.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: Cartouche d'encre et toner pour imprimante et fax compatible et
véritable
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Valeur minimale pour douze mois: 50 000
euro/Ht.
Valeur maximale pour douze mois: 75 000 euro/Ht.
Critères de jugement des offres pour le poste 1 "consommables imprimante
véritable": le prix (90 %) et les délais de livraison (10 %). Critères de
jugement des offres pour le poste 2 "cartouche imprimante laser
reconditionné": la valeur technique (70 %), le prix (20 %), les délais de
livraisons (10 %).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30192113, 30125100.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les candidats doivent
déposer au plus tard le 4.8.2008 à 16:00, les échantillons suivants: 2
cartouches reconditionnés laserjet 1200 et 2 cartouches reconditionnés
laserjet 2100/2200.
LOT N° 2
INTITULÉ: Consommables informatiques: supports d'impression (étiquettes
adhéesives, papiers photo, transparents)
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Valeur minimale pour 12 mois: 300 euro/Ht.
Valeur maximale pour 12 mois: 1 200 euro/Ht.
Critères de jugement des offres: la valeur technique (60 %) et le prix (40
%).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
21125400.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les candidats doivent
déposer au plus tard le 4.8.2008 à 16:00 les échantillons suivants: 5
planches d'étiquettes de chaque dimension et de chaque couleur, 5 planches
de papier photo de chaque catégorie, 5 transparents de chaque catégorie.
LOT N° 3
INTITULÉ: Consommables informatiques: supports magnétiques, rubans pour
étiquetteuses et divers
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Valeur minimale pour 12 mois:3 500 euro/Ht.
Valeur maximale pour 12 mois: 7 000 euro/Ht.
Critère unique de jugement des offres: le prix (100 %).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30200000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement sur budget propre
de l'efs.
Le Comptable assignataire des paiements est l'agent comptable secondaire
de l'etablissement Français du Sang Auvergne - Loire.
Le délai global de paiement est de 30 jours. Ce délai court à compter de
la date de réception par l'E.F.S. Des factures émises par le Titulaire.
L'E.F.S. Se libérera des sommes dues par virement administratif sur le
compte du titulaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Une lettre de candidature (imprimé Dc4 à jour ou
équivalent). Une copie des jugements prononcés, si le candidat est en
redressement judiciaire. Une déclaration sur l'honneur portant sur
l'ensemble des attestations prévues par les articles 43, 44, 44-1 et 45 du
Code des Marchés Publics et les articles 8 et 38 de l'ordonnance
no2005-649 du 6.6.2005 relatives aux marchés passés par certaines
personnes publiques ou privées non soumises au Code des Marchés Publics.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration
concernant les chiffre d'affaires globale et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3
derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une liste des principaux
services effectués (références) au cours des 3 dernières années, indiquant
le montant, la date et le destinataire public ou privé.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008/14/C/05.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 4.8.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les candidats pourront obtenir le DCE sous
format papier (et par mail) en adressant sa demande par courrier à
l'adresse suivante: EFS Auvergne-Loire, Service des Marchés Publics, 25
Boulevard Pasteur 42 023 Saint-Etienne Cedex 2. Ou par fax au 04 77 59 07
74, ou par mail: marches.public14@efs.sante.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif, 184, rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3. Tél. 04 78 14 10
10.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif intérrégional de règlement amiable des litiges relatifs
aux marchés publics, 119, avenue Maréchal de Saxe, 69427 Lyon Cedex 3.
Tél. 04 72 84 78 59.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Référé précontractuel: avant la conclusion du
contrat conformément à l'article L551-1 du code de justice administratif.
Recours en annulation ou en plein contentieux: 2 mois à compter de la
décision d'attribution ou de rejet conformément à l'article R421-1 du même
code.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 10.6.2008.

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