F-Saint-Pierre: Veicoli a motore

Paese :

Francia

Città/Luogo:

SAINT-PIERRE

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:151549-2008

Data di pubblicazione :

Jun 25, 2008

Data limite :

Aug 1, 2008

Compratori:

C.I.V.I.S.

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

C.I.V.I.S.
SAINT-PIERRE
Francia

Sito Web :

http://www.civis.re

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 113/2008
, #
151549-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: C.I.V.I.S., 60, cd 26
Pierrefonds, All'attenzione di: M. le président, F-97410 Saint-Pierre.
Tel. 02 62 49 96 00. E-mail: damp@civis.re. Fax 02 62 49 96 99.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.civis.re.
Profilo di committente: http://www.eu-supply.com/civis.asp.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 34100000, 34400000.
Descrizione: Veicoli a motore.
Motocicli, biciclette e sidecar.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 22.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: C.I.V.I.S., 60, cd 26
Pierrefonds, à l'attention de M. le président, F-97410 Saint-Pierre. Tél.
02 62 49 96 00. E-mail: damp@civis.re. Fax 02 62 49 96 99.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.civis.re.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eu-supply.com/civis.asp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Autre: etablissement Public de Coopération Intercommunale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de véhicules et de quads pour la civis.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Dans les locaux de l'attributaire.
Code NUTS: FR940.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Acquisition de véhicules et de quads pour la civis.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34100000, 34400000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Acquisition de véhicules et de quads
pour la civis.
Il s'agit d'un marché à bons de commande alloti en 11 lots.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition d'un véhicule Particulier haut de
gamme (segment M2).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum 01 et maximum 01.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de véhicules particuliers légers
(segment B).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum 05 et maximum 10.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de véhicules particuliers rehaussés
(segment M1).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum 01 et maximum 02.
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de véhicules utilitaires légers
(segment B).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum 02 et maximum 06.
LOT N° 5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de véhicules Utilitaires rehaussés
(segment M1).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum 02 et maximum 05.
LOT N° 6
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de camion benne PATC de -3,5 T
(segment SH).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum 01 et maximum 01.
LOT N° 7
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de camion benne PATC de -6,5 T
(segment SH).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum 01 et maximum 01.
LOT N° 8
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de véhicule de type 4x4 double
cabine (segment SH).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum 01 et maximum 01.
LOT N° 9
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de véhicule de type 4x4 SUV
(segment JS).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum 01 et maximum 01.
LOT N° 10
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de quad de cylindrée comprise entre
700/800cc.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34400000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum 01 et maximum 01.
LOT N° 11
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de quad de cylindrée de 50cc.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34400000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum 01 et maximum 01.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le financement se fera sur les
ressources propres de la CIVIS, le cas échéant avec l'aide de subventions
ou le recours à l'emprunt.
Le règlement du marché s'effectuera par mandat et virement administratifs
et dans les délais prévus à l'article 98 du Code des Marchés Publics et
conformément au Décret n°2008-408 du 28.4.2008.
En outre le taux des intérêts moratoires applicable est le taux de
l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires
ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
Le titulaire peut bénéficier d'une avance de 5 % conformément à l'article
87 du CMP lorsque le montant fixé dans le marché ou la tranche est
supérieure à 50 000 euros hors taxe.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Aucune forme n'est imposée aux
soumissionnaires.
Possibilité de présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres
en agissant à la fois en qualité de soumissionnaires individuels ou de
membres d'un ou plusieurs groupements sous réserve du respect des règles
relatives à la concurrence.
Nota : Un même opérateur économique ne peut toutefois être mandataire de
plus d'un groupement candidat pour un même marché public. Et une même
personne physique ne peut représenter plus d'un candidat pour un même
marché.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Attestation sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans
aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés mentionnés à
l'article 43 du Code des Marchés Publics (conformément aux dispositions de
l'article 38 de l'ordonnance n°2005-649 du 6.6.2005, relative aux marchés
passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code
des Marchés Publics, et de l'article 29 de la Loi n°2005-102 du 11.2.2005,
pour l'égalité droits et des chances, la participation et la citoyenneté
des personnes handicapées) attestant les 8 points précisés au Règlement de
Consultation.
Si le soumissionnaire est en redressement judiciaire, copie du ou des
jugements prononcés à cet effet. Les personnes physiques ou morales
admises au redressement judiciaire (ou à une procédure équivalente régie
par le Droit étranger) doivent justifier qu'elles sont habilitées à
poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du
marché.
Nota : Les déclarations et attestations sur l'honneur citées ci avant sont
intégrées dans le formulaire Dc5, dans l'hypothèse où le candidat utilise
ce formulaire.
Nota : Les candidats étrangers non établis en France veilleront à attester
sur l'honneur le respect de ces différentes obligations au regard des
règles d'effet équivalent dans leur pays d'origine.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés
au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Présentation d'une liste des
principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des
3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont
prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. 1.prix : Pondération: 40 %.
2. 2.valeur technique (jugée sur le descriptif technique des fournitures).
Pondération: 30 %.
3. 3.délai de livraison des fournitures. Pondération: 15 %.
4. 4.durée de garantie consentie (précisé dans le descriptif technique et
l'acte d'engagement). Pondération: 10 %.
5. 5.taux d'émissions de Co2 des fournitures (mentionné dans le descriptif
technique). Pondération: 05 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008PAU001----0000.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 22.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: oui.
Seuls les membres de la Commission d'appel d'offres du pouvoir
adjudicateur sont autorisés à participer à l'ouverture des offres. Le cas
échéant les personnes désignées à l'article 23 du Code des Marchés Publics
pourront participer avec voix consultative. La date et le lieu d'ouverture
des offres ne sont pas connus au moment de l'envoi du présent avis.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: La date limite de réception des offres est
fixée au :
Mardi 22.7.2008 (12:00) heure locale.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Saint Denis, 2, ter rue Félix Guyon, 97400 Saint-Denis.
Tél. 02 62 92 43 60. Fax 02 62 92 43 62.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Les greffes du Tribunal
administratif de Saint-Denis, 2, ter rue Félix Guyon, 97400 Saint-Denis.
Tél. 02 62 92 43 60. Fax 02 62 92 43 62.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.6.2008.

Aggiornare

: Jun 25, 2008

Tipo del bando digara: 8098
-
Informazioni complementari
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 121/2008
, #
160257-2008
Numero del documento di referenza
: 151549-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
C.I.V.I.S., 60, cd 26 Pierrefonds, attn: M. le président, F-97410
Saint-Pierre. Tel. (33) 02 62 49 96 00. E-mail: damp@civis.re. Fax (33) 02
62 49 96 99.
(Supplemento alla Gazzetta ufficiale dell´Unione europea, 12.6.2008,
2008/S 113-151549)
Oggetto: CPV: 34100000, 34400000.
Veicoli a motore.anziché: IV.3.4): 22.7.2008 (12:00).
VI.3): La date limite de réception des offres est fixés au: Mardi
22.7.2008 (12:00) heure locale
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2008.
Informations sur les lots:
Lot(S)1.:
Acquisition d'un véhicule Particulier haut de gamme (segment M2): minimum
01 et maximum 01.
C.P.V. - Objet principal: 34100000.
Lot(S) 2.:
Acquisition de véhicules particuliers légers (segment B): minimum 05 et
maximum 10.
C.P.V. - Objet principal: 34100000.
Lot(S) 3.:
Acquisition de véhicules particuliers rehaussés (segment M1): minimum 01
et maximum 02.
C.P.V. - Objet principal: 34100000.
Lot(S) 4.:
Acquisition de véhicules utilitaires légers (segment B): minimum 02 et
maximum 05.
C.P.V. - Objet principal: 34100000.
Lot(S) 5.:
Acquisition de véhicules Utilitaires rehaussés (segment M1): minimum 02 et
maximum 05.
C.P.V. - Objet principal: 34100000.
Lot(S) 6.:
Acquisition de camion benne PATC de 3.5t (segment Sh): minimum 01 et
maximum 01.
C.P.V. - Objet principal: 34100000.
Lot(S) 7.:
Acquisition de camion benne PATC de 6.5t (segment Sh): minimum 01 et
maximum 01.
C.P.V. - Objet principal: 34100000.
Lot(S) 8.:
Acquisition de véhicule de type 4x4 double cabine (segment Sh): minimum 01
et maximum 01.
C.P.V. - Objet principal: 34100000.
Lot(S) 9.:
Acquisition de véhicule de type 4x4 SUV (segment Js): minimum 01 et
maximum 01.
C.P.V. - Objet principal: 34100000.
Lot(S) 10.:
Acquisition de quad de cylindrée comprise entre 700/800cc: minimum 01 et
maximum 01.
C.P.V. - Objet principal: 34400000.
Lot(S) 11.:
Acquisition de quad de cylindrée en 50cc: minimum 01 et maximum 01.
C.P.V. - Objet principal: 34400000.
leggi: IV.3.4): 1.8.2008 (12:00).
VI.3): Vendredi 1.8.2008 à 12:00 heure local
Date d'envoi du présent avis rectificatif au JOUE et au BOAMP: 19 JUIN
2008".
Informations sur les lots:
"Informations sur les lots (rectificatif des maxis concernant les lots 3,
6, 7, 8, 10 et 11)
Lot(S) 3.:
Acquisition de véhicules particuliers rehaussés (segment M1): minimum 01
et maximum 03.
C.P.V. - Objet principal: 34100000.
Lot(S) 6.:
Acquisition de camion benne PATC de - 3.5t (segment Sh): minimum 01 et
maximum 05.
C.P.V. - Objet principal: 3400000.
Lot(S) 7.:
Acquisition de camion benne PATC de 6.5t (segment Sh): minimum 01 et
maximum 03.
C.P.V. - Objet principal: 34100000.
Lot(S) 8.:
Acquisition de véhicule de type 4x4 double cabine (segment Sh): minimum 01
et maximum 03.
C.P.V. Objet principal: 34100000.
Lot(S) 10.:
Acquisition de quad de cylindrée comprise entre 700/800cc: minimum: 01 et
maximum 03.
C.P.V. - Objet principal: 34400000.
Lot(S) 11.:
Acquisition de quad de cylindrée de 50cc: minimum 01 et maximum 03.
C.P.V. - Objet principal: 34400000.
Dans le cahier des clauses particulières (DCE):
L'Article 13 - descriptif technique des véhicules:
Modification du taux d'échappement Co2 des véhicules.

F-Saint-Pierre: Veicoli a motore

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

dgMarket - Bandi di gare mondiali