F-Blois: Registrazioni fonografiche

Paese :

Francia

Città/Luogo:

BLOIS

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:151550-2008

Data di pubblicazione :

Jun 12, 2008

Data limite :

Sept 4, 2008

Compratori:

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS
BLOIS
Francia

Sito Web :

http://www.agglo-blois.fr

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 113/2008
, #
151550-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Communauté
d'Agglomération de Blois, Agglopolys - 1, rue Honoré de Balzac CS 4318,
All'attenzione di: marches publics Service, Service des Marchés Publics,
F-41043 Blois. Tel. 02 54 90 35 69. E-mail: r.fournier@agglo-blois.fr. Fax
02 54 90 35 58.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.agglo-blois.fr.
Profilo di committente: http://www.agglopolys.forsup.net.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 25260000, 25263000,
25330000.
Descrizione: Registrazioni fonografiche.
Dischi compatti.
Pellicole video.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 4.9.2008 -
12:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 4.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Communauté d'Agglomération de
Blois, Agglopolys - 1, rue Honoré de Balzac CS 4318, à l'attention de
marches publics Service, Service des Marchés Publics, F-41043 Blois. Tél.
02 54 90 35 69. E-mail: r.fournier@agglo-blois.fr. Fax 02 54 90 35 58.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.agglo-blois.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopolys.forsup.net.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de supports preenregistres son et images.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Bibliothèques de la communauté
d'agglomération, 41043 Blois.
Code NUTS: FR245.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: La
présente consultation concerne l'acquisition de supports préenregistrés
son et image : dvd, cd audio, ou autres supports numériques pour les
bibliothèques de Blois.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
25260000, 25263000, 25330000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Lot no1 - supports préenregistrés
image.
Montant minimum : 135 000 euro (H.T.).
Montant maximum: 315 000 euro (H.T.).
Lot no 2 - supports préenregistrés son
Montant minimum : 162 000 euro (H.T.).
Montant maximum : 360 000 euro (H.T.).
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.1.2009.
Jusqu’au: 31.12.2011.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: supports préenregistrés image
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Dvd ou autres supports numériques dans les
domaines suivants : fictions (VF et VO sous-titrée en français),
documentaires (principalement les films présentant un intérêt
cinématographique et un point de vue d'auteur), films d'animation pour
enfants et adultes, courts métrages, dessins animés. Cette liste est
donnée à titre indicatif et n'est pas limitative.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25260000, 25330000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Sur la durée totale du marché : montant minimum
135 000 euro ht montant maximum 315 000 euro (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: A compter du: 1.1.2009 Jusqu’au: 31.12.2011.
LOT N° 2
INTITULÉ: supports préenregistrés son
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Disques CD ou autres supports numériques dans
les domaines suivants : classique, variétés internationales, jazz,
chansons françaises, musiques du monde, jeunesse. Cette liste est donnée à
titre indicatif et n'est pas limitative.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25260000, 25263000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Sur la durée totale du marché : montant minimum
162 000 euro ht montant maximum 360 000 euro (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: A compter du: 1.1.2009 Jusqu’au: 31.12.2011.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Il ne sera appliqué ni
retenue de garantie, ni garantie à première demande, ni caution
personnelle et solidaire pour l'exécution du contrat.
Toutefois le versement de l'avance est conditionné à la constitution d'une
garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire
correspondant à 5 % de la totalité de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement sur fonds propres
par le budget principal de la Communauté d'agglomération de Blois -
section Fonctionnement. La Communauté d'agglomération de Blois se libérera
des sommes dues, par mandat administratif, dans le délai maximal autorisé
de 45 jours à compter de la date de réception de la facture au siège de la
Communauté d'agglomération de Blois, en application du décret no 2002-232
du 21 février 2002 modifié relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de
paiement dans les marchés publics.
En cas d'intérêts moratoires, le taux sera celui de l'intérêt légal en
vigueur augmenté de deux points.la périodicité du versement des acomptes
est fixée à trois mois. Ce délai est ramené à un mois pour les PME et
SCOP. Les prestations ayant un commencement d'exécution ouvrent droit à un
acompte qui n'excèdera pas la valeur des prestations aux quelles ils se
rapportent.
En application des dispositions de l'article 87 du Code des marchés
publics, le titulaire, percevra une avance équivalente à 5 % de la somme
égale à douze fois le montant minimal divisé par la durée du marché
exprimée en mois. Il indique dans l'acte d'engagement s'il accepte ou non
le versement d'une telle avance.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les candidats peuvent se présenter
seul ou sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Si la candidature est présentée sous forme de groupement, celui ci sera
contraint de se constituer sous la forme d'un groupement solidaire au
stade de l'attribution du marché.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: L'acte de candidature du candidat (ou DC 4).
Déclaration du candidat ou DC 5 dûment datée et signée par le candidat
pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43
et 45 du Code des Marchés Publics et aux articles 8 et 38 de l'ordonnance
no 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par
certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés
publics.
La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement
judiciaire.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les
risques professionnels.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés
au cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Capacité économique et
financière en adéquation avec les prestations objet du marché.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Présentation d'une
liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au
cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le
destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de
services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut,
par une déclaration de l'opérateur économique.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Capacité technique en
adéquation avec les prestations objet du marché.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Nombre et qualité des éditeurs avec lesquels le candidat a un compte
ouvert. Pondération: 30 %.
2. Qualité et étendue du service client en ligne accessible à partir
d'internet. Pondération: 15 %.
3. Volume de stockage. Pondération: 10 %.
4. Quantité et qualité du personnel de l'entreprise remplissant le rôle de
référent compétent et interlocuteur des bibliothèques. Pondération: 15 %.
5. Ampleur de la démarche qualité environnementale adoptée par le
candidat. Pondération: 10 %.
6. prix. Pondération: 20 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008-021.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 4.9.2008 - 12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 4.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 9.9.2008 - 10:00.
Lieu: Siège d'Agglopolys.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Oui.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2010
Juin 2013.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de consultation des entreprises
(Dce) est téléchargeable gratuitement, après inscription, à l'adresse
suivante: agglopolys.forsup.net.
Le règlement de la consultation est librement consultable et
téléchargeable gratuitement sans inscription à la même adresse. Le DCE
peut également être transmis sous format papier sur demande écrite
adressée à service des marchés publics/ 1 rue Honoré de Balzac CS 4318/ 41
043 Blois Cedex/fax: 02 54 90 35 58.
Les délais et voies de recours figurent à l'article 9.3.2 du règlement de
la consultation.
Outre le tribunal administratif d'orléans, des renseignements visés à la
rubrique Vi.4.3 peuvent être obtenus auprès du service des marchés publics
de la communauté d'agglomération de Blois.
La date mentionnée à l'article Iv.3.8 est prévisionnelle.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: tribunal
administratif d'orléans, 28, rue de la Bretonnerie, 45000 Orléans. E-mail:
greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. 02 38 77 59 00. URL:
http://www.ta-orleans.juradm.fr. Fax 02 38 53 85 16.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: tribunal administratif d'orléans,
28, rue de la Bretonnerie, 45000 Orléans. E-mail:
greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. 02 38 77 59 00. URL:
http://www.ta-orleans.juradm.fr. Fax 02 38 53 85 16.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.6.2008.

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Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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