F-Saint-Denis: Servizi connessi alla preparazione di manuali di formazione

Paese :

Francia

Città/Luogo:

SAINT-DENIS

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:152609-2008

Data di pubblicazione :

Jun 13, 2008

Data limite :

Aug 11, 2008

Compratori:

INPES

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

INPES
SAINT-DENIS
Francia

Email:

Cliccare qui

Tipo del bando digara: 2210
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 114/2008
, #
152609-2008
Natura del contratto : Appalto di servizi
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Servizi
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: INPES, 42, bd de la
Libération, All'attenzione di: M. Philippe Lamoureux, F-93203 Saint-Denis.
Tel. (33) 149 33 22 22. E-mail: impressionoutils@inpes.sante.fr. Fax (33)
149 33 23 86.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 92312212, 22100000,
78225000, 32584000.
Descrizione: Servizi connessi alla preparazione di manuali di
formazione.
Libri, opuscoli e pieghevoli.
Servizi di progettazione grafica.
Mezzi di supporto dati.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 11.8.2008 - 17:00.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: INPES, 42, bd de la
Libération, à l'attention de M. Philippe Lamoureux, F-93203 Saint-Denis.
Tél. (33) 149 33 22 22. E-mail: impressionoutils@inpes.sante.fr. Fax (33)
149 33 23 86.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 24.
Lieu principal de prestation: INPES.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Le
présent marché a pour objet la réalisation (conception graphique,
développement et production) d'un outil de formation en éducation à la
santé à destination des formateurs d'enseignants.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
92312212, 22100000, 78225000, 32584000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Il s'agira d'un marché forfaitaire.
L'outil prendra la forme d'1 classeur (quadri, format a4+) qui contiendra
2 dvd :
— 1 dvd présentant la totalité des ressources disponibles (chapitre 1 :
"préparer sa formation" et chapitre 2 : "illustrer et mettre en pratique
la démarche pédagogique en éducation à la santé",
— Et 1 dvd contenant uniquement les ressources vidéo et powerpoint).
Et les éléments "papier" suivants:
— 90 fiches a4 quadri recto verso (45 fiches de 2 pages, 45 fiches de 4
pages, 270 pages en tout),
— 1 livre (quadri, environ 100 pages, format 15,5/23,5 cm),
— 1 "photo-formation" (60 cartes impression quadri recto, format 15/21),
— 1 brochure " mode d'emploi de l'outil " (quadri, 12-16 pages, format
15/21),
— 1 brochure " mode d'emploi du photo-formation " (quadri, 8-12 pages,
format 15/21),
— 12 intercalaires (quadri, format a4+).
Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 0 et 0 EUR.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 18 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Outre la conformité du
dossier administratif, il sera tenu compte de la capacité du candidat à
exécuter les prestations notamment au regard de ses références, des
échantillons de réalisations antérieures, de ses moyens humains et
techniques et de son chiffre d'affaires moyen réalisé pour des prestations
similaires.
Les candidatures qui ne présenteront pas de garanties financières et
techniques suffisantes ne seront pas admises.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Modalités de financement :
ressources propres de l'INPES.
Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement sur le
compte du titulaire, selon les règles de la comptabilité publique, après
service fait.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Dès lors que plusieurs entreprises
s'associent en groupement pour couvrir la globalité des prestations, il
est porté à leur connaissance que l'inpes demandera la forme du groupement
solidaire après l'attribution du marché : en effet, il conviendra que
chacune des entreprises soit engagée pour la totalité du marché ; l'une
d'entre elles, désignée comme mandataire représentera l'ensemble du
groupement vis-à-vis de la personne responsable du marché. La même
entreprise ne peut faire partie de plusieurs groupements concurrents. De
même, il est interdit à tout candidat de présenter une candidature en
agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou
plusieurs groupements. Dans l'hypothèse où un groupement d'entreprises
opte pour une transmission électronique de sa candidature et de son offre,
seul le mandataire du groupement est habilité à signer.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si
ces exigences sont remplies : pour établir leur dossier de candidature,
les candidats devront fournir:
1 - Une lettre d'intention de soumissionner sur papier à en tête ou lettre
de candidature (imprimé DC 4) datée et signée par la personne habilitée à
engager la société.
2 - Une déclaration du candidat (dernière version de l'imprimé DC5) ou
tout document libre dûment complété et signé incluant les informations
demandées à l'article 45 du code des marchés publics et dans l'arrêté du
26 février 2004 comprenant obligatoirement : La déclaration datée et
signée par le candidat pour justifier : - qu'il satisfait à ses
obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année précédant celle
du lancement de la procédure, - qu'il ne fait pas l'objet d'une
interdiction de concourir, - qu'il n'a pas fait l'objet au cours des cinq
dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier
judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10,
L. 341-6, L. 125-1, L. 125-3 du code du travail ; Si le candidat est en
redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés à cet
effet.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et
formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 3la
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des
trois derniers exercices disponibles.
4. La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel pour chacune des trois dernières années.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 5.les références
du candidat et notamment la liste des principaux services effectués au
cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le
destinataire public ou privé avec lesquels il collabore régulièrement,
avec les noms et coordonnées des personnes référentes.
6. Un ou plusieurs échantillons de réalisations antérieures, la ou les
plus similaire(s) possible(s) de l'outil de formation destiné aux
formateurs d'enseignants (Dvd-Rom ou Cd-Rom de formation et supports
papier associés).lorsque le marché sera attribué, le titulaire pressenti
devra fournir dans un délai de 5 jours à compter de la demande de l'inpes,
les certificats délivrés par les administrations et les organismes
compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et
sociales au 31.12.2007.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 17-2008.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 11.8.2008 - 17:00.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 200 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: oui.
En application de l'article 56 du code des marchés publics, les
candidatures et les offres pourront être communiquées à l'inpes, soit par
voie classique (envoi papier), soit par voie électronique dans les
conditions ci-après définies.
Les candidats doivent choisir entre, d'une part, la transmission
électronique de leur candidature et de leur offre ou, d'autre part, leur
envoi sur un support papier.
Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse. Autrement dit,
tout candidat qui déposerait sa candidature sous une forme choisie, devra
obligatoirement déposer son offre sous la même forme.
Néanmoins, conformément à l'article 9 de l'arrêté du 28.8.2006 pris en
application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés
publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des
marchés publics formalisés, le candidat qui effectue une transmission
électronique peut également transmettre " une copie de saugevarde " sur
support papier dans les conditions définies dans le règlement de la
consultation.
Cette copie de sauvegarde doit impérativement parvenir dans les délais
impartis pour la remise des candidatures ou des offres.
Quel que soit le mode de transmission choisi, les plis devront
impérativement parvenir à l'inpes au plus tard le 11.8.2008 à 17h00
précises. Les plis qui parviendraient hors délai, ou non conformes au
présent règlement, ne seront pas acceptés.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Pour tous renseignements complémentaires,
contacter :
Renseignements techniques :
Vincent Fournier,
Direction des Editions et des stratégies de diffusion (Dired).
Chargé d'édition
Tél. : (33) 149 33 23 84.
Email : impressionoutils@inpes.sante.fr.
Renseignements juridiques et administratifs :
Sabine Baranowski,
Secrétariat Général
Assistante juridique juridiques au Département des Achats et des Affaires
Juridiques (Sg).
Tél.: (33) 149 33 22 86
fax : (33) 149 33 23 86
Email : outilsformateurs@inpes.sante.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Cergy Pontoise (95), 2-4 bd, de l'Hautil, 95027 Cergy
Pontoise Cedex.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Introduction des recours : a) le
candidat peut saisir le président du tribunal administratif avant la
conclusion du contrat sur le fondement de l'article L 551-1 du code de
justice administrative. B) le candidat peut exercer un recours contentieux
dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la décision
administrative attaquée sur le fondement de l'article R 421-1 du code de
justice administrative.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.6.2008.

F-Saint-Denis: Servizi connessi alla preparazione di manuali di formazione

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

dgMarket - Bandi di gare mondiali