F-Nantes: Illuminazione stradale

Paese :

Francia

Città/Luogo:

NANTES

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:156880-2008

Data di pubblicazione :

Jun 19, 2008

Data limite :

Jul 9, 2008

Compratori:

NANTES METROPOLE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

NANTES METROPOLE
NANTES
Francia

Sito Web :

https://marchespublics.nantesmetropole.fr

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 118/2008
, #
156880-2008
Numero del documento di referenza
: 97028-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Nantes Métropole,
Communauté Urbaine, All'attenzione di: M. le président, F-44923 Nantes
Cedex 9.
Indirizzo(i) internet:
Profilo di committente: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Nantes Métropole, Pôle
Nantes-Cens Service maintenance éclairage public et signalisation
lumineuse Portable : 06 80 18 23 17, All'attenzione di: M. Daniel Clenet,
44923 Nantes Cedex 9. Tel. (33) 02 40 99 56 45. Fax (33) 02 40 99 56 41.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Direction Juridique-Service des
marchés, 2, cours du Champ de Mars Tél : (33) 02 40 99 23 77 /78-fax: (33)
02 40 99 98 40 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30, 44923 Nantes
Cedex 9.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Direction
Juridique-Service des marchés, 2, cours du Champ de Mars Tél :(33) 02 40
99 23 77 / 78 - fax : (33) 02 40 99 98 40 ouvert de 8:30 à 12:30 et de
13:30 à 17:30, 44923 Nantes Cedex 9.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 31527100, 31600000,
31100000.
Descrizione: Illuminazione stradale.
Attrezzature elettriche.
Motori, generatori e trasformatori elettrici.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 9.7.2008 -
12:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 9.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.
Altra: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en
langue française ainsi que les documents de présentation associés ou
accompagnés d'une traduction française certifiés conforme à l'original par
un traducteur assermenté.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Nantes Métropole, Communauté
Urbaine, à l'attention de M. le président, F-44923 Nantes Cedex 9.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Nantes Métropole, Pôle Nantes-Cens Service maintenance éclairage
public et signalisation lumineuse Portable : 06 80 18 23 17, à l'attention
de M. Daniel Clenet, 44923 Nantes Cedex 9. Tél. (33) 02 40 99 56 45. Fax
(33) 02 40 99 56 41.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Direction
Juridique-Service des marchés, 2, cours du Champ de Mars Tél : (33) 02 40
99 23 77 /78-fax: (33) 02 40 99 98 40 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à
17:30, 44923 Nantes Cedex 9.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Direction Juridique-Service des marchés, 2, cours du Champ de
Mars Tél :(33) 02 40 99 23 77 / 78 - fax : (33) 02 40 99 98 40 ouvert de
8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30, 44923 Nantes Cedex 9.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Environnement.
Affaires économiques et financières.
Logement et développement collectif.
Autre: Transports, voirie.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fournitures de matériels d'éclairage public pour les services de Nantes
Métropole.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Territoire de Nantes Métropole.
Code NUTS: FR511.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur.
Durée de l’accord-cadre: Durée en mois: 12.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture de coffrets pour candélabres, ballasts électroniques et
accessoires divers ainsi que de transformateurs, de kits de raccordements
et d'accessoires divers pour la distribution électrique haute tension 5500
volts.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
31527100.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marchés séparés
Marchés à bons de commandes comportant un montant minimum et maximum par
lots.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Les marchés pourront être reconduits au
maximum 3 fois par périodes successives de 3 mois avant la fin de la durée
de validité du marché.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: Fourniture de coffrets pour candélabres et accessoires.
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de coffrets pour candélabres et
accessoires.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31600000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Fourniture de coffrets de différentes dimensions
pour candélabres de ballasts électroniques et accessoires divers dans le
cadre de l'entretien du réseau d'éclairage public de la communauté urbaine
de Nantes Métropole.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Montant minimum annuel : 10
000 euros HT Montant maximum annuel : 60 000 euros (H.T.).
LOT N° 2
INTITULÉ: Fourniture de transformateurs HT-BT et accessoires.
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de transformateurs HT-BT et
accessoires.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31100000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Fourniture de transformateurs, de kit de
raccordement et d'accessoires divers pour la distribution électrique haute
tension 5500 volts dans le cadre de l'entretien du réseau d'éclairage
public de la communauté urbaine de Nantes Métropole.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Montant minimum annuel : 10
000 euros HT Montant maximum annuel : 60 000 euros HT Montants identiques
pour les périodes de reconduction.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Modalités de paiement :
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Décret no2002-232 du
21/02/02.
Modalités de financement : ressources propres de Nantes Métropole.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire
solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Critères de sélection des candidats:
Capacités professionnelles.
Capacités techniques et financières.
En cas de groupement, lettre de candidature (formulaire cerfa Dc4 ou
équivalent).
Situation juridique :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à
l'article L. 323-1 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois
derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les
effectifs du candidat.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières
années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 084M05.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Avis de
pré-information
Numéro d’avis au JO: 2008/S 72 - 0907028 du 12.4.2008.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 9.7.2008 - 12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 9.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
Autre: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en
langue française ainsi que les documents de présentation associés ou
accompagnés d'une traduction française certifiés conforme à l'original par
un traducteur assermenté.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 17.7.2008 - 14:00.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Durée du marché ou délai d'exécution :
Au sens du présent, la durée du marché ou délai d'exécution s'entend comme
12 mois à compter de la notification du marché. Marchés pouvant êtres
reconduits par période successive d'un 1 an pour une durée maximale de
reconduction de 3 ans.
Date prévisionnelle de début des prestations : décembre 2008.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie
électronique:
https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
Dans la rubrique Iii.1.1 lire "sans objet".
La date figurant à la rubrique Iv.3.8 est prévisionnelle.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Nantes, 6, allée Ile Gloriette - bp 24111, 44000 Nantes
Cedex 01. E-mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. (33) 02 40 99 46 00.
Fax (33) 02 40 99 46 58.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, 6, quai
Ceineray-bP 33515, 44035 Nantes Cedex 1. E-mail:
nathalie.gluck@pays-de-la-loire.pref.gouv.fr. Tél. 02 40 08 64 33. Fax 02
40 47 90 67.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Référé précontractuel (art. L551-1 du code de
justice administrative- cja-): introduction avant la signature du marché
laquelle interviendra au plus tôt 10 jours après notification de la lettre
de rejet de leur offre aux candidats non retenus.
Référé-Suspension (art L521-1 du cja) : pendant toute la procédure et
jusqu'à la conclusion du contrat quand la décision litigieuse fait l'objet
d'un recours pour excès de pouvoir et sous condition d'urgence.
Recours pour excès de pouvoir (art. R421-1 et suivants du cja): dans les 2
mois de la notification ou de la publication de la décision attaquée
(délais supplémentaires de distance: art. R421-7 du cja). Possibilité de
faire précéder ce recours d'un recours administratif auprès du pouvoir
adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du
recours pour excès de pouvoir.
Recours de pleine juridiction : dans les 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis
mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation.
L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès
de pouvoir.
Le recours de pleine juridiction peut être accompagné d'une demande,
fondée sur l'art. L521-1 du cja, tendant à la suspension de l'exécution du
marché.
Recours indemnitaire : dans les 2 mois à compter d'une décision expresse
de rejet de la demande préalable (art . R421-1 et suivants du cja) ou sans
condition de délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du
silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter
de la demande préalable, et sous réserve des dispositions de la loi
no68-1250 du 31.12.1968 relative à la prescription des créances sur
l'etat, les départements, les communes et les établissements publics.
Déféré préfectoral sur demande (art. L2131-8 du code général des
collectivités territoriales): dans les 2 mois à compter de la date à
laquelle l'acte contesté est devenu exécutoire.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 16.6.2008.

F-Nantes: Illuminazione stradale

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Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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