F-Canteleu: Prodotti alimentari e bevande

Paese :

Francia

Città/Luogo:

CANTELEU

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:156901-2008

Data di pubblicazione :

Jun 19, 2008

Data limite :

Aug 29, 2008

Compratori:

VILLE DE CANTELEU

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VILLE DE CANTELEU
CANTELEU
Francia

Sito Web :

http://www.achatpublics.com

15000000 - Prodotti alimentari e bevande

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 118/2008
, #
156901-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ville de Canteleu, 13,
place Jean Jaurès, Contattare: Service Intendance Municipale,
All'attenzione di: M. le maire de Canteleu, F-76380 Canteleu. Tel. 02 32
83 40 40. E-mail: sim@ville-de-canteleu.com. Fax 02 32 83 40 35.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.achatpublics.com.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 15000000.
Descrizione: Prodotti alimentari e bevande.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 29.8.2008 - 17:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.
Altra: Ou toute langue avec traduction certifiée selon le CMP.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Canteleu, 13, place
Jean Jaurès, Contact: Service Intendance Municipale, à l'attention de M.
le maire de Canteleu, F-76380 Canteleu. Tél. 02 32 83 40 40. E-mail:
sim@ville-de-canteleu.com. Fax 02 32 83 40 35.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.achatpublics.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marché
à bons de commande avec 9 lots.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
15000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Pour une durée d'un an à compter du
1er janvier 2009.
Reconduction possible trois fois, par délibération du Conseil Municipal.
Durée maximum du marché : quatre ans.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: epicerie et produits du commerce équitable
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Minimum : 47 393,36 euro ht par an et maximum :
113 744,08 euro ht par an.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 2
INTITULÉ: légumes surgelés / Patisseries salées et sucrées surgelées /
Glaces
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Minimum : 28 436,02 euro ht par an et maximum :
66 350,71 euro ht par an.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 3
INTITULÉ: produits composites surgelés / Viandes carnées surgelées
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Minimum : 26 540,28 euro ht par an et maximum :
53 080,57 euro ht par an.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 4
INTITULÉ: poissons et produits de la mer et d'eau douce surgelés et frais
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Minimum : 28 436,02 euro ht par an et maximum :
56 872,04 euro ht par an.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 5
INTITULÉ: viandes et volailles fraîches
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Minimum :28 436,02 euro ht par an et maximum :
56 872,04 euro ht par an.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 6
INTITULÉ: viandes et volailles cuites / charcuteries
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Minimum : 26 540,28 euro ht par an et maximum :
53 080,57 .euro ht par an.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 7
INTITULÉ: beurre Oeufs Fromage
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Minimum : 37 914,69 euro ht par an et maximum :
75 829,38 euro ht par an.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 8
INTITULÉ: fruits et légumes frais
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Minimum : 28 436,02euro HT par an et maximum :
47 393,36 euro ht par an.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 9
INTITULÉ: produits 4eme et 5eme gamme
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Minimum : 4 739,34 euro ht par an et maximum :
14 218,01 euro ht par an.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Par mandat administratif en
respect des règles de la comptabilité publique Le financement s'effectue à
partir du budget de la ville et des contributions des usagers.
L'ordonnateur est M. le maire. Le comptable assignataire est M. le
Trésorier Principal de Déville les Rouen.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Déclarations sur l'honneur conformément aux articles 43,44
et 45 du CMP et selon les divers justificatifs inscrits au règlement de
consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: La déclaration
sur le chiffre d'affaire réalisé au cours des 3 derniers exercices. La
déclaration sur le chiffre d 'Affaire concernant les fournitures, auquel
se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices. La
déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du
personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. La
présentation d'une liste des principales prestations exécutées, indiquant
notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé (sur les
3 dernières années services et fournitures).
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: L'indication des titres
d'études et/ou expériences professionnelles du ou des responsables et
exécutants de la prestation de fourniture envisagée/certificat de
qualifications professionnelles.
Les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité
et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services. Les
certificats de qualité, délivrés par des organismes indépendants, fondés
sur des normes européennes. Mesures de gestion environnementale, ces
certificats sont fondés sur le système Communautaire de management
environnemental et d'audit (Emas) ou sur les normes Européennes ou
internationnales de gestion environnementale. Pour ces deux alinéas
précédents, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve
équivalent ainsi que les certificats équivalents d' organismes établis
dans d'autres Etats membres.
Les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à
l'article L323-1 du code du travail.
Important : le candidat produit les mêmes documents et renseignements pour
justifier les capacités d'un ou plusieurs sous traitants qu'il propose et
auxquels s'ajoute le contrat de sous-traitance ou un engagement écrit du
ou des sous traitants. Le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut
demander que soient également prises en compte les capacités
professionnelles, techniques et financières d'autre opérateurs économique.
Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques
et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Qualité des produits. Pondération: 40 %.
2. Prix des produits. Pondération: 35 %.
3. Services proposés par le candidat (fréquence et délai de livraison,
passage d'un commercial, promotions......) et démarche qualité du
candidat. Pondération: 15 %.
4. Démarches développement durable du candidat. Pondération: 10 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 29.8.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
Autre: Ou toute langue avec traduction certifiée selon le CMP.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les candidats doivent utiliser les formulaires
Dc4 (lettre de candidature) et Dc5 (déclaration du candidat) pour
présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement
sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres transmises par courrier ou
déposées en Mairie sont sous pli cacheté portant la mention " marché de
denrées alimentaires / lot no........ / ne pas ouvrir".
Ce pli cacheté contiendra deux enveloppes également cachetées, sur
lesquelles figureront le nom du candidat conformément aux dispositions du
RC et du CMP.
Fiches techniques, fiches produits et échantillons à produire selon le RC.
Procédure de dématérialisation : remise de l'offre sur la plate-forme
internet www.achatpublics.com. - remise de l'offre possible par voie
postale. Lieu d'exécution : Ville de Canteleu.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juin 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif, 53 avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen. Tél. 02 32 08 12
70.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Service des Affaires Juridiques,
place Jean Jaurès BP 11, 76380 Canteleu. Tél. 02 32 83 40 39. Fax 02 35 36
56 41.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 17.6.2008.

F-Canteleu: Prodotti alimentari e bevande

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Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

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