F-Charleville-Mézières: Pitture, vernici, inchiostri da stampa e mastici

Paese :

Francia

Città/Luogo:

CHARLEVILLE-MEZIERES

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:159707-2008

Data di pubblicazione :

Jun 21, 2008

Data limite :

Jul 31, 2008

Compratori:

OPAC DES ARDENNES

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

O.P.A.C. DES ARDENNES
CHARLEVILLE-MEZIERES
Francia

Sito Web :

http://www.opac08.fr

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 120/2008
, #
159707-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: O.P.A.C. des Ardennes,
Office Public de l'Habitat, 22-24, avenue des Martyrs de la Résistance,
All'attenzione di: M. le directeur Général, F-08000 Charleville-Mézières.
Tel. (33) 03 24 58 37 37. Fax (33) 03 24 58 38 38.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.opac08.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: O.P.A.C des Ardennes, BP
30, Contattare: Direction Entretien Maintenance, All'attenzione di: M.
Roud, 08000 Charleville Mézières.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: O.P.A.C des Ardennes, Le dossier de
consultation précisant les conditions de la mise en concurrence et les
modalités d'attribution est en accés libre et gratuitement sur le site
www.opac08.fr ou transmis à l'entreprise sur demande uniquement formulée
auprès de l'o.p.a.c. Des Ardennes - service des Marchés Publics - Mme
Mormont - mail: bmormont@opac08.fr, 08000 Charleville Mézières.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: O.P.A.C des
Ardennes, BP 30, All'attenzione di: M. le directeur Général, 08001
Charleville Mézières Cedex.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 24300000, 21240000.
Descrizione: Pitture, vernici, inchiostri da stampa e mastici.
Carta da parati ed altri rivestimenti.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 31.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: O.P.A.C. des Ardennes, Office
Public de l'Habitat, 22-24, avenue des Martyrs de la Résistance, à
l'attention de M. le directeur Général, F-08000 Charleville-Mézières. Tél.
(33) 03 24 58 37 37. Fax (33) 03 24 58 38 38.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.opac08.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: O.P.A.C des Ardennes, BP 30, Contact: Direction Entretien
Maintenance, à l'attention de M. Roud, 08000 Charleville Mézières.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: O.P.A.C des
Ardennes, Le dossier de consultation précisant les conditions de la mise
en concurrence et les modalités d'attribution est en accés libre et
gratuitement sur le site www.opac08.fr ou transmis à l'entreprise sur
demande uniquement formulée auprès de l'o.p.a.c. Des Ardennes - service
des Marchés Publics - Mme Mormont - mail: bmormont@opac08.fr, 08000
Charleville Mézières.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: O.P.A.C des Ardennes, BP 30, à l'attention de M. le directeur
Général, 08001 Charleville Mézières Cedex.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de peinture, papier peint et produits connexes.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture de peinture, papier peint et produits connexes destinés à la
réfection de logements ou parties communes de l'O.P.A.C des Ardennes.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
24300000, 21240000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: Secteur n°1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Charleville-Mézières et communes avoisinantes.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24300000, 21240000.
LOT N° 2
INTITULÉ: secteur n°2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Sedan et communes avoisinantes.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24300000, 21240000.
LOT N° 3
INTITULÉ: Secteur n°3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Revin et communes avoisinantes.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24300000, 21240000.
LOT N° 4
INTITULÉ: Secteur n°4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Rethel et communes avoisinantes.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24300000, 21240000.
LOT N° 5
INTITULÉ: Secteur n°5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Vouziers et communes avoisinantes.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24300000, 21240000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Précisés dans le dossier de
consultation.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement sur fonds inscrits
au budget.
— Modalités de paiement: virements bancaires libellés en euro effectués
dans le délai global réglementaire (article 98 du Code des Marchés
Publics) à compter de la date de réception des factures ou des demandes de
paiement équivalentes.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Les candidats justifieront leurs qualités et capacités en
produisant à l'appui de leur acte d'engagement les documents suivants en
application des articles 43 à 45 du Code des Marchés Publics:
— La déclaration du candidat (Dc5),
— Pour les entreprises en redressement judiciaire, la copie du jugement
les autorisant à poursuivre leurs activités pour une période couvrant la
durée prévisible d'exécution du marché,
— Une attestation de la Compagnie d'assurances certifiant que l'entreprise
a contracté une police couvrant les responsabilités résultant des
principes dont s'inspirent les articles 1792 et 2270 du Code Civil.
Tout fournisseur peut remettre une offre sur un ou plusieurs secteurs, dès
lors qu'elle justifie des qualifications.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique des prestations. Pondération: 50 %.
2. Prix. Pondération: 50 %.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 31.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au
BOAMP: 19.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif, 25, rue du Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne. Tél. (33) 03
26 66 86 87. Fax (33) 03 26 21 01 87.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: — Conformément aux dispositions des articles
L.551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion
du contrat,
— Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice
Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de
la décision d'attribution ou de rejet.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 19.6.2008.

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