F-Nantes: Sostanze chimiche, prodotti chimici e fibre sintetiche e artificiali

Paese :

Francia

Città/Luogo:

NANTES

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:160161-2008

Data di pubblicazione :

Jun 21, 2008

Data limite :

Aug 1, 2008

Compratori:

EDF AGENCE TERTIAIRE OUEST

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

EDF AGENCE TERTIAIRE OUEST
NANTES
Francia

Sito Web :

www.edf.fr

24000000 - Sostanze chimiche, prodotti chimici e fibre sintetiche e artificiali

Tipo del bando digara: 2540
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 120/2008
, #
160161-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura negoziata
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Prezzo più basso

Sommario:
BANDO DI GARA – SETTORI SPECIALI
Forniture
SEZIONE I: ENTE AGGIUDICATORE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: EDF Agence Tertiaire
Ouest, 13, allée des Tanneurs Bp 54604, All'attenzione di: Jean-Jacques
Chiron, F-44046 Nantes. Tel. (33) 02 40 89 88 43. E-mail:
jean-jacques.chiron@edf.fr. Fax (33) 02 40 89 88 30.
Indirizzo(i) internet:
Ente aggiudicatore: www.edf.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: EDF Ceidre, 2 rue Ampère,
All'attenzione di: Arancha Tigeras, F-93206 Saint-Denis Cedex. Tel. (33)
01 43 69 73 55. E-mail: arancha.tigeras@edf.fr. Fax (33) 01 43 69 82 93.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il sistema dinamico di acquisizione) sono disponibili
presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
SEZIONE II: OGGETTO DELL’APPALTO
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (vocabolario comune per gli appalti): 24000000.
Descrizione: Sostanze chimiche, prodotti chimici e fibre sintetiche e
artificiali.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare: Termine per il ricevimento delle richieste di documenti o
per l’accesso ai documenti: 1.8.2008.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte e delle domande di
partecipazione: 1.8.2008 - 12:00.
IV.3.5) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ – SECTEURS SPÉCIAUX
Fournitures
SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: EDF Agence Tertiaire Ouest,
13, allée des Tanneurs Bp 54604, à l'attention de Jean-Jacques Chiron,
F-44046 Nantes. Tél. (33) 02 40 89 88 43. E-mail:
jean-jacques.chiron@edf.fr. Fax (33) 02 40 89 88 30.
Adresse(s) internet:
Adresse générale de l’entité adjudicatrice: www.edf.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: EDF Ceidre, 2 rue Ampère, à l'attention de Arancha Tigeras,
F-93206 Saint-Denis Cedex. Tél. (33) 01 43 69 73 55. E-mail:
arancha.tigeras@edf.fr. Fax (33) 01 43 69 82 93.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un système
d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact
susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) DE L’ENTITÉ ADJUDICATRICE: Électricité.
SECTION II:OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Fourniture d'acetate de zinc appauvri en isotope 64 zn.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison des
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Plusieurs Centres Nucléaires de Production
d'Electricité situés sur le territoire français.
Code NUTS: FR.
II.1.3) L’avis implique: La conclusion d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations concernant l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur
Durée de l’accord-cadre Durée en mois: 36
Valeur totale estimée des achats pour toute la durée de l’accord-cadre
Valeur estimée hors TVA: 845 000 EUR.
Fréquence des marchés à attribuer:Suivant arrêt de tranches des différents
CNPE d'EDF.
II.1.5) Brève description du marché ou de l’achat/des achats: Poudre
d'acétate de Zinc ( dihydrate ) appauvri en isotope 64 ZN.
II.1.6) Classification CPV (Vocabulaire commun pour les marchés publics):
24000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Non.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: 521 Kg sur la durée du marché.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter
de l’attribution du marché).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Sera précisé dans le dossier
de consultation.
III.1.2) Principales conditions financières et dispositions en matière de
paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Sera précisé
dans le dossier de consultation.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs
économiques attributaire du marché: Sans objet.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
CGA Fournitures d'EDF.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris
exigences relatives à l’inscription aux registres du commerce ou de la
profession: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces
exigences sont remplies: Tous les détails et dépot de candidature sur le
site Portail Achats d'EDF. Inscription préalable sur :
(http://portail-achats.edf.com). Ne peuvent soumissionner : 1)Les
candidats qui ont fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une
condamnation définitive pour l’une des infractions prévues par les
articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6,
421-2-1, par le deuxième alinéa de l’article 421-5, par l’article 433-1,
par le deuxième alinéa de l’article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à
441-7, par les premier et deuxième alinéas de l’article 441- 8, par
l’article 441-9 et par l’article 450-1 du Code pénal, ainsi que par
l’article 1741 du Code général des impôts ou, pour les candidats établis
ou domiciliés hors de France, au regard des règles d’effet équivalent dans
le pays auquel ils sont attachés. 2)Les candidats qui ont fait l’objet,
depuis moins de cinq ans, d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du
casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 324-9,
L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du Code du travail, ou, pour les
candidats établis ou domiciliés hors de France, au regard des règles
d’effet équivalent dans le pays auquel ils sont attachés. 3)Les candidats
en état de liquidation judiciaire au sens de l’article L. 620-1 du Code de
commerce et les personnes physiques dont la faillite personnelle, au sens
de l’article L. 625- 2 du Code de commerce, a été prononcée ainsi que les
personnes faisant l’objet d’une procédure équivalente régie par un droit
étranger. Les candidats admis au redressement judiciaire au sens de
l’article L. 620-1 du Code de commerce ou à une procédure équivalente
régie par un droit étranger doivent justifier qu’ils ont été habilités à
poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d’exécution du marché
et doivent produire, à l’appui de leur candidature, la copie du ou des
jugements prononcés à cet effet. 4) Les candidats qui, au 31 décembre de
l’année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la
consultation, n’ont pas souscrit les déclarations leur incombant en
matière fiscale et sociale ou n’ont pas acquitté les impôts et cotisations
exigibles à cette date. Toutefois, sont considérées comme en situation
régulière les candidats qui, au 31 décembre de l’année précédant celle au
cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n’avaient pas
acquitté les divers produits devenus exigibles à cette date, ni constitué
de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation,
ont, en l’absence de toute mesure d’exécution du comptable ou de
l’organisme chargé du recouvrement, soit acquitté lesdits produits, soit
constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l’organisme
chargé du recouvrement. Les personnes physiques qui sont dirigeants de
droit ou de fait d’une personne morale qui ne satisfait pas aux conditions
prévues aux alinéas précédents ne peuvent être personnellement candidates
à un marché.
III.2.2) Capacité économique et financière: Conditions minimales : Tous
les détails et dépot de candidature sur le site Portail Achats d'EDF aprés
inscription sur : (http://portail-achats.edf.com). Les critères sont
principalement : - C.A. minimal de 2,5M€ (hors C.A. déjà réalisé avec EDF
et Gaz de France) - analyse financière de perennité d'entreprise - analyse
de l'activité de l'entreprise en rapport avec l'objet du marché.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: (le cas échéant) L'entreprise
indiquera ses principaux clients en Acétate de Zinc . Elle indiquera si
elle fabricante et distributrice ou uniquement distributrice . Le marché
est subordonné à l 'obtention du produit du titulaire de la qualification
PMUC par EDF UTO et de l'Avis Toxicologique (ATNU) favorable par EDF
SCAST.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés: non.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Prix le plus bas.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité
adjudicatrice: Tender 57062.
IV.3.2) Publication antérieure concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires: Date limite pour la réception des demandes de documents
ou pour l’accès aux documents: 1.8.2008.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 1.8.2008 - 12:00.
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ À CARACTÈRE PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) MARCHÉ(S) S’INSCRIVANT DANS UN PROJET ET/OU UN PROGRAMME FINANCÉ
PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Le tribunal compétent
du domicile de l'entité adjudicatrice.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d’introduction des recours: Sera précisé ultérieurement.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l’introduction des recours: EDF Direction des Achats AT Ouest,
13, allée des Tanneurs, F-44046 Nantes cedex 1. E-mail:
jean-jacques.chiron@edf.fr. Tél. (33) 02 40 89 88 43. Fax (33) 02 40 89 88
30.
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 19.6.2008.

F-Nantes: Sostanze chimiche, prodotti chimici e fibre sintetiche e artificiali

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