F-Bobigny: Trivellazioni e perforazioni di sondaggio

Paese :

Francia

Città/Luogo:

BOBIGNY

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:161474-2008

Data di pubblicazione :

Jun 25, 2008

Data limite :

Aug 18, 2008

Compratori:

CONSEIL GENERAL DE SEINE-SAINT-DENIS

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

CONSEIL GENERAL DE SEINE-SAINT-DENIS
BOBIGNY
Francia

Sito Web :

http://www.seine-saint-denis.fr

45120000 - Trivellazioni e perforazioni di sondaggio

Tipo del bando digara: 1110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 121/2008
, #
161474-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Lavori
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Conseil Général de
Seine-Saint-Denis, Hôtel du Département Direction des Bâtiments
Départementaux, All'attenzione di: Mme Dubos, F-93006 Bobigny Cedex.
Indirizzo(i) internet:
Profilo di committente: http://www.seine-saint-denis.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Conseil Général de la
Seine-Saint-Denis, Direction des Bâtiments Départementaux, 20, rue
Galliéni, All'attenzione di: Mme Dubos, 93000 Bobigny. Tel. (33) 143 93 96
45. E-mail: edubos@cg93.fr. Fax (33) 143 93 79 50.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Conseil Général
de la Seine-Saint-Denis, Hôtel du Département Immeuble Colombe Service des
Marchés - 6ème étage, bur. 612 ou 607, 184-186, avenue Paul Vaillant
Couturier, 93006 Bobigny Cedex.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 45120000.
Descrizione: Trivellazioni e perforazioni di sondaggio.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 18.8.2008 - 17:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil Général de
Seine-Saint-Denis, Hôtel du Département Direction des Bâtiments
Départementaux, à l'attention de Mme Dubos, F-93006 Bobigny Cedex.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://www.seine-saint-denis.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Conseil Général de la Seine-Saint-Denis, Direction des Bâtiments
Départementaux, 20, rue Galliéni, à l'attention de Mme Dubos, 93000
Bobigny. Tél. (33) 143 93 96 45. E-mail: edubos@cg93.fr. Fax (33) 143 93
79 50.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Conseil Général de la Seine-Saint-Denis, Hôtel du Département
Immeuble Colombe Service des Marchés - 6ème étage, bur. 612 ou 607,
184-186, avenue Paul Vaillant Couturier, 93006 Bobigny Cedex.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Affaire
n° 08s0124 - marché de travaux de sondages et de reconnaissances de sols.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Sondages et de reconnaissances de sols nécessaires à la Direction des
bâtiments départementaux dans le cadre de travaux de bâtiments ou
d'infrastructure.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45120000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché à bons de commande, mini :
418 060,20 euros HT soit 500 000 euros (T.T.C.) et maxi : 1 254180,60
euros HT soit 1 500 000 euros (T.T.C.).
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Virement bancaire (mandat
administratif).
Délai de paiement : 45 jours.
avance prévue
Financement sur ressources propres du Département.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Lettre de candidature et habilitation du mandataire par
son cotraitant (imprimé DC 4),
— Déclaration du candidat (nouvel imprimé Dc5) ou l'ensemble des
renseignements y figurant,
— Attestations sur l'honneur, en application des articles 43,44, et 45 du
code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no
2005-649 du 6.6.2005 relative au marchés passées par certaines personnes
publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, ainsi que
l'article L 323.1 du code du travail,
— Pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire,
— Moyens matériels et humains de l'entreprise,
— Références de marchés similaires attestées par des certificats de
capacité datant de moins de 5 ans ou à défaut le descriptif très détaillé
des moyens matériels (logistiques, informatique...) et humains (nombre et
qualifications du personnel et des sous-traitants...) de l'entreprise
représentatifs de l'objet du marché,
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du
marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— Les certificats de qualification professionnelle O.P.Q.B.I. n° 10.01 et
10.03 ou tout autre moyen propre à établir la capacité de l'entreprise à
réaliser le marché,
— Copie des agréments du candidat en qualité de géotechnicien.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Critères de
sélection des candidatures :
Garanties professionnelles, techniques et financières.
Savoir-faire du candidat en matière de protection de l'environnement.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique (voir Rc). Pondération: 60.
2. Prix. Pondération: 40.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08S0124.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 18.8.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Transmission des offres par voie électronique
possible : voir RC.
Modalités de réception : Double pli cacheté avec sur l'enveloppe
extérieure le numéro de l'affaire 08s0124 son intitulé et la mention "ne
pas ouvrir avant la séance".
Horaires de dépôt : de 9h à 12h et de 14h à 17h (le vendredi 16h).
Les candidats pourront, dans les délais impartis pour la remise des
offres, accompagner leur offre électronique d'une transmission sur support
physique électronique (CD ou DVD-ROM ou clé USB ou support papier). Cette
transmission devra être sous pli scellé et être revêtue de la mention
"Copie de sauvegarde - ne pas ouvrir", du nom de l'entreprise candidate
ainsi que l'objet du marché. A défaut de ces 3 mentions, la personne
publique rejettera l'ensemble de l'offre du candidat.
Justificatifs 2ème enveloppe :
— Acte d'engagement,
— Réponse à l'hypothèse d'école,
— Bordereau des prix,
— Mémoire justificatif des dispositions et de la méthodologie que
l'entrepreneur se propose d'adopter pour le suivi des commandes et
l'exécution des travaux,
— Cahier des clauses administratives particulières,
— Cahier des clauses techniques particulières.
Renseignements complémentaires : M. Rebucci - (33) 143 93 96 48.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Cergy-Pontoise, 2-4, bld de l'Hautil - B.P. 322, 95027
Cergy Pontoise Cedex.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Dans les deux mois à partir de la notification
de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre, peut être formé
un recours gracieux ou un recours devant le Tribunal Administratif
conformément à l'article R.421-1 du code de justice administrative. Le
Tribunal Administratif peut être saisi d'un recours en application de
l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du
contrat.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.6.2008.

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Le Informazioni Del Contatto

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Testo originale

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