F-Deauville: Lavori di costruzione

Paese :

Francia

Città/Luogo:

DEAUVILLE

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:161519-2008

Data di pubblicazione :

Jun 25, 2008

Data limite :

Jul 24, 2008

Compratori:

VILLE DE DEAUVILLE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VILLE DE DEAUVILLE
DEAUVILLE
Francia

Email:

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Tipo del bando digara: 1140
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 121/2008
, #
161519-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura negoziata
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Lavori
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ville de Deauville,
BP31600, Contattare: Mairie, All'attenzione di: Patry Pascal, F-14801
Deauville Cedex. Tel. (33) 02 31 14 02 02. E-mail: p.patry@deauville.fr.
Fax (33) 02 31 87 30 62.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 45000000, 45262500,
28417500.
Descrizione: Lavori di costruzione.
Lavori edili e di muratura.
Articoli di fabbro.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 24.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Deauville, BP31600,
Contact: Mairie, à l'attention de Patry Pascal, F-14801 Deauville Cedex.
Tél. (33) 02 31 14 02 02. E-mail: p.patry@deauville.fr. Fax (33) 02 31 87
30 62.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Construction d'un pôle culturel - marchés négociés.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Ancien terrains RFF, F-14800 Deauville.
Code NUTS: FR251.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marchés
de travaux pour la construction d'un pôle culturel.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 18 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 03
INTITULÉ: maçonnerie de brique
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: 268 m2 de parement sur voiles béton
860 m2 de parement sur ossatures métalliques
310 m2 sur murets extérieurs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45262500.
LOT N° 9
INTITULÉ: serrurerie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Portes sectionnelles, pleines, vitrées.
Pare-Flammes, acoustique.
Gardes corps, caillebotis, grilles.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28417500.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Voir renseignements
complémentaires.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Voir renseignements complémentaires.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir
renseignements complémentaires.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir renseignements
complémentaires.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Négociée.
Des candidats ont déjà été sélectionnés: non.
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le
dialogue: Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin
de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des
offres à négocier non.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique de l'offre. Pondération: 60 %.
2. Prix. Pondération: 40 %.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 24.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: S'agissant d'une consultation organisée selon
la procédure négociée, les candidats doivent uniquement faire acte de
candidature ; à ce stade de la consultation, aucun dossier ne sera délivré
aux candidats.
1/ Les dossiers de candidatures comprendront :
Une lettre de candidature (imprimé Dc4) et habilitation du mandataire par
ses cotraitants.
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager
la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de
la société.
La déclaration du candidat (imprimé Dc5) exposant les justifications
relatives aux garanties professionnelles, économiques et financières des
candidats (En cas de groupement, les justificatifs devront être fournis
pour chacun des membres du groupement.).
Onotamment La déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le
candidat, en application des articles 43, 44 et 45 du CMP (décret du
1.8.2006) à savoir :
Ne pas avoir fait l'objet depuis moins de cinq ans d'une condamnation
définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du
code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3,
324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa 421-5, l'article 433-1, le
deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les
1er et 2ème alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1
ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour infraction de même
nature dans un état de l'union européenne
Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation
définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du Code Général des
Impôts ou pour une infraction de même nature dans un état de l'union
européenne.
Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation
inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions
mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du
code du travail ou pour une infraction de même nature dans un état de
l'union européenne
Ne pas être en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.620-1
du code de commerce ou d'une procédure équivalente régie par un droit
étranger;
Ne pas être déclaré en faillite personnelle au sens de l'article L.625-2
du Code du Commerce ou d'une procédure équivalente régie par un droit
étranger ;
Ne pas être admis au redressement judiciaire, au sens de l'article L.620-1
du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit
étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité
pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
Avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a
lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations incombant
en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations
exigibles à cette date, au sens de l'article 43 du code des marchés
publics ou s'être acquitté spontanément de ses impôts et cotisations avant
la date du lancement de la présente consultation ou d'avoir constitué
spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le
comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ;
Etre en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a
lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.323-1 et
L.323-8-2 ou L.323-8-5 du code du travail concernant l'emploi des
travailleurs handicapés.
Opour les candidats ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le
récépissé de dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des
entreprises sera substitué aux éléments demandés au a) et b) ci-dessous.
La preuve de la capacité technique et professionnelle du candidat
En cas de groupement, les justificatifs devront être fournis pour CHACUN
des membres du groupement.
—liste des moyens humains, techniques et matériels (En cas de groupement,
les justificatifs devront être fournis pour CHACUN des membres du
groupement.),
—les références conformément à l'arrêté du 28.8.2006 ou tout autre
document permettant de juger de la capacité professionnelle. (En cas de
groupement, les justificatifs devront être fournis pour CHACUN des membres
du groupement.).
La preuve de la capacité financière du candidat.
En cas de groupement, les justificatifs devront être fournis pour Chacun
des membres du groupement.
Odéclaration relative au chiffre d'affaires global réalisé au cours de 3
dernières années.
Pour faciliter les démarches administratives des candidats, des
formulaires normalisés (Dc4, Dc5 - mise à jour avril 2007) regroupant
certains renseignements énumérés ci-dessus sont disponibles sur le site
http://www.cerfa.gouv.fr.
L'Utilisation des imprimés Dc4 et Dc5 - avril 2007 est obligatoire.
2/ Les candidatures devront être remises sous forme papier dans une
enveloppe cachetée portant la mention " Construction d'un Pôle Culturel -
lot no - candidature - ne pas ouvrir " au secrétariat de la Mairie de
Deauville ou envoyées par pli recommandé à cette même adresse.
Les plis devront être parvenus en Mairie avant le 24.7.2008 à 12:00.
3/ critères de sélection des candidatures :
Capacités techniques et professionnelles du candidat au regard des
références du candidat ou de tout autre document conformément à l'arrêté
du 28.8.2006 pour des travaux de même type et de taille équivalente.
Capacité financière du candidat en adéquation avec le type et la taille de
l'opération.
4/Financement sur fonds propres de la commune.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Caen, 3 rue Arthur Le Duc, 14000 Caen. Tél. (33) 02 31 70
72 72.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Mairie de Deauville, BP 31600,
14801 Deauville Cedex. E-mail: p.patry@deauville.fr. Tél. (33) 02 31 14 02
02. Fax (33) 02 31 87 30 62.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.6.2008.

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Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

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Testo originale

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