F-Poitiers: Calzature

Paese :

Francia

Città/Luogo:

POITIERS

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:161611-2008

Data di pubblicazione :

Jun 25, 2008

Data limite :

Sept 15, 2008

Compratori:

CHU DE POITIERS

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

CHU DE POITIERS
POITIERS
Francia

Email:

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18800000 - Calzature

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 121/2008
, #
161611-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Non definito
Criteri d'aggiudicazione : Non definito

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: CHU de Poitiers, 2,
rue de la Milétrie, BP 577, All'attenzione di: J-P Dewitte, F-86021
Poitiers Cedex. Tel. (33) 05 49 44 48 11. E-mail: c.lamy@chu-poitiers.fr.
Fax (33) 05 49 44 46 60.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 19300000.
Descrizione: Calzature.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 15.9.2008 -
16:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 15.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CHU de Poitiers, 2, rue de la
Milétrie, BP 577, à l'attention de J-P Dewitte, F-86021 Poitiers Cedex.
Tél. (33) 05 49 44 48 11. E-mail: c.lamy@chu-poitiers.fr. Fax (33) 05 49
44 46 60.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'articles chaussants.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Chu Poitiers, F-86021, Poitiers.
Code NUTS: FR.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture d'articles chaussants.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
19300000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché à bons de commande conclu en
monotitularisation en application de l'article 77 I du CMP avec quantités
mininimum et maximum.
Le marché est passé pour une période initiale allant du 1.5.2009 au
30.4.2010. Il sera reconductible expressément 2 fois par période de 12
mois. Le dernier jour de validité du marché, périodes de reconductions
éventuelles comprises, est fixé au 30.4.2012.
La consultation est composée de 13 lots attribuables séparément. Les
candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots.
1: bottes de securite;
2: chaussures de securite blanches;
3: mocassins blancs homme;
4: mocassins blancs femme;
5: sabots blancs homme;
6: sabots blancs femme;
7: mocassins noirs homme;
8: chaussures de securite basses noires;
9: chaussures de securites hautes noires;
10: sabots de blocs Polyurethanes;
11: chaussures d'intervention noires Hommes;
12: chaussures agroalimentaires Blanches;
13: chaussures agroalimentaires blanches dames.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Budget d'exploitation
ressources propres au CHU de Poitiers, virement bancaire sur mandat
administratif, délai de paiement à 50 jours à réception de la facture et
selon les modalités fixées au CMP. Versement de l'avance en application de
l'article 87 et suivant du Cmp.
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à
première demande prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette
garantie à première demande ne pourra pas être remplacée par une caution
personnelle et solidaire.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire
solidaire.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08S0055.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 15.9.2008 - 16:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 15.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Unité monétaire de l'offre: euro.
Justificatifs quant au qualité et capacité du candidat:
1. La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement
judiciaire ;
2. Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43
et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin
2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou
privées non soumises au code des marchés publics, qu'il (Dc5 ou forme
libre):
— N'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation
définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38,
222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le
deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième
alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les
premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par
l'article 450-1 du code pénal, ainsi que par le deuxième alinéa de
l'article L. 152-6 du code du travail et par l'article 1741 du code
général des impôts,
— N'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation
inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions
mentionnées aux articles L 324-9, L. 324-10, L.341-6 , L.125-1 et L.125-3
du code du travail,
— N'Est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.620-1
du code de commerce et s'il s'agit d'une personne physique, que sa
faillite personnelle, au sens de l'article L. 625-2 du même code, n'a pas
été prononcée ou qu'il n'a pas fait l'objet d'une procédure équivalente
régie par un droit étranger. Les personnes admises au redressement
judiciaire au sens de l'article L.620-1 du code de commerce ou à une
procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier
qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée
prévisible d'exécution du marché,
— A, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu
le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant
en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations
exigibles à cette date. Toutefois, sont considérés comme en situation
régulière les personnes qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au
cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n'avaient pas
acquitté les divers produits devenus exigibles à cette date, ni constitué
de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation,
ont, en l'absence de toute mesure d'exécution du comptable ou de
l'organisme chargé du recouvrement, soit acquitté lesdits produits, soit
constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme
chargé du recouvrement. Les personnes physiques qui sont dirigeants de
droit ou de fait d'une personne morale qui ne satisfait pas aux conditions
prévues aux alinéas précédents ne peuvent être personnellement candidates
à un marché,
— Était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle
a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.323-1 et,
L.323-8-2 ou L. 323-8-5, du code du travail concernant l'emploi des
travailleurs handicapés.
3. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour
engager le candidat (Dc5 ou forme libre);
4. Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières
du candidat (Dc5 ou forme libre):
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les fournitures objet du marché réalisés au cours
des 3 derniers exercices.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour
justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté
du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre
document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
En application de l'article 52-i du code de marchés publics, il pourra
être demandé aux entreprises dont la première enveloppe est incomplète, de
fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le
courrier, ce délai ne pourra être supérieur à 5 jours à compter de la date
d'envoi de la demande.
Critère de jugement des candidatures:
Capacités financières.
Critère de jugement des offres:
Pour les Lots 1 à 11:
Critère A: Qualité technique appréciée notamment au moyen de
l'échantillon: 60.
Sous-Critère: a / 1- antidérapant40.
Très bien = 40.
Bien = 30.
Moyen = 20.
Médiocre = 10.
Nul ou produit ne convenant pas au chu = 0
Sous-Critère: a / 2- confort: 20.
Très bien = 20.
Bien = 15.
Moyen = 10.
Médiocre = 5.
Nul ou produit ne convenant pas au chu = 0.
Critère B : Prix unitaire: 40.
Note maximale attribuée au prix le plus bas.
Pour les Lots 12 et 13
Critère A : Qualité technique appréciée notamment au moyen de
l'échantillon: 60.
Sous-Critère a / 1 - antidérapant: 30.
Très bien = 30.
Bien = 20.
Moyen = 10.
Médiocre = 5.
Nul ou produit ne convenant pas au chu = 0.
Sous-Critère: a / 2: - confort: 20.
Très bien = 20.
Bien = 15.
Moyen = 10.
Médiocre = 5.
Nul ou produit ne convenant pas au chu = 0.
Sous-Critère a / 3 : - bonne résistance aux agressions chimiques et
mécaniques: 10.
Très bien = 10.
Bien = 7.
Moyen = 5.
Médiocre = 2.
Nul ou produit ne convenant pas au chu = 0.
Critère B : Prix unitaire: 40.
Note maximale attribuée au prix le plus bas.
Nota: Pour la notation du critère " prix ", la formule suivante sera
appliquée :
Note du candidat noté = 40 x (mo/mx)².
Mo: prix le plus bas.
Mx: prix du candidat noté.
Attention: toute note égale à 0 au titre de l'un des sous-critères de
choix pour le critère A sera éliminatoire.
L'offre ayant obtenue la note globale la plus élevée sera retenue comme
étant l'offre économiquement la plus avantageuse.
En cas d'égalité de note, le classement sera fonction de l'offre ayant
obtenu la meilleure note sur le critère a des échantillons doivent être
fournis selon les modalités fixées au DCE. La date limite de remise des
échantillons est fixée au 15 septembre 2008 16 heures.
Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés
sur la plate-forme https://www.achats-chu.com Les frais d'accès à la
plate-forme sont à la charge du candidat.
Les plis peuvent être transmis sur support papier et acheminés par voie
postale ou par porteur.les candidats sont autorisés à transmettre leurs
candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités
fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plate forme
https://www.achats-chu.com.
Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats
peuvent s'adresser à:
1) Renseignements administratifs.
Correspondant: C. Lamy.
Téléphone: 05 49 44 48 11.
Fax: 05 49 44 46 60.
Courriel: c.lamy@chu-poitiers.fr.
2) Renseignements techniques.
Correspondant: E. Rebequet.
Téléphone: 05 49 44 39 19.
Fax: 05 49 44 40 91.
Courriel: e.rebequet@chu-poitiers.fr.
Ou.
Correspondant: G. Blanc.
Téléphone: 05 49 44 48 12.
Fax: 05 49 44 40 91.
Courriel: g.blanc@chu-poitiers.fr.
Par voie électronique, en utilisant le lien " Déposer une question "
figurant sur la page de détail du marché. Ce lien n'est accessible que
pour les Candidats disposant d'un compte sur le portail achats-chu.com et
ayant retiré le DCE de la présente procédure.
Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du
dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif, 15, rue Blossac, 86000 Poitiers. E-mail:
greffe.ta-poitiers@juadm.fr. Tél. 05 49 60 79 19. Fax 05 49 60 68 09.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif, 15, rue
Blossac, 86000 Poitiers. E-mail: greffe.ta-poitiers@juadm.fr. Tél. (33) 05
49 60 79 19. Fax (33) 05 49 60 68 09.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 20.6.2008.

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