F-Blagnac: Tessili e articoli tessili

Paese :

Francia

Città/Luogo:

BLAGNAC

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:161810-2008

Data di pubblicazione :

Jun 25, 2008

Data limite :

Aug 4, 2008

Compratori:

VILLE DE BLAGNAC

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VILLE DE BLAGNAC
BLAGNAC
Francia

Sito Web :

http://www.edi-tender.com/blagnac/Dce.asp?N=321462

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 121/2008
, #
161810-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ville de Blagnac, 1,
place Jean-Louis Puig, All'attenzione di: M. le maire, F-31706 Blagnac
Cedex.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Reprocolor 31, 8, rue Maurice
Caunes, 31200 Toulouse. Tel. (33) 05 61 61 49 49. Fax (33) 05 61 61 49 48.
Indirizzo Internet (URL): http://www.edi-tender.com/blagnac/
Dce.asp?N=321462.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Mairie de
Blagnac, service de Réception des Candidatures et des Offres 1, Place
Jean-Louis Puig, 31706 Blagnac Cedex. Indirizzo Internet (URL):
http://www.edi-tender.com.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 17000000, 24310000,
25231000, 21000000, 24000000, 25000000, 21240000.
Descrizione: Tessili e articoli tessili.
Pitture.
Rivestimenti di plastica per pavimenti, muri o soffitti.
Pasta da carta, carta e prodotti di carta di vario tipo.
Sostanze chimiche, prodotti chimici e fibre sintetiche e artificiali.
Prodotti di gomma, plastica e pellicole.
Carta da parati ed altri rivestimenti.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 4.8.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Blagnac, 1, place
Jean-Louis Puig, à l'attention de M. le maire, F-31706 Blagnac Cedex.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Reprocolor
31, 8, rue Maurice Caunes, 31200 Toulouse. Tél. (33) 05 61 61 49 49. Fax
(33) 05 61 61 49 48. URL: http://www.edi-tender.com/blagnac/
Dce.asp?N=321462.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Mairie de Blagnac, service de Réception des Candidatures et des
Offres 1, Place Jean-Louis Puig, 31706 Blagnac Cedex. URL:
http://www.edi-tender.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Magasin, 5 impasse des Alouettes, F-31700
Blagnac.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture de peintures, dérivés, revêtements de sols et muraux destinés
aux services municipaux de la Ville de Blagnac.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
17000000, 21000000, 24000000, 25000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Les marchés sont conclus pour une
période de 1 an à compter de la notification du contrat. Ils sont
renouvelables pour 3 périodes d'un an.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Peintures et dérivés.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24310000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros : période init. Mini 35 000.00
maxi 140 000.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de
reconduction.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Revêtement de sols et revêtements muraux.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25231000, 21240000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros : période init. Mini 7 000.00
maxi 30 000.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de
reconduction.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande
couvrant 100 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des
marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires.
Modalités de variation des prix : Révision Périodique annuelle. Une avance
de 5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité
de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Il sera
demandé une facture par mois récapitulant l'ensemble des fournitures
livrées le mois précédent. Le délai global de paiement est de 45 jours.
Modalités de financements : ressources propres de la section de
fonctionnement du budget de la Ville.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement solidaire. Il est interdit
aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en
qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs
groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses
co-traitants (dc4 ou forme libre) Les déclarations, certificats et
attestations suivantes prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour
justifier en application des articles 43, 44, 44-1 et 46 du Cmp (dc5 ou
forme libre): a)qu'il satisfait aux obligations fiscales et sociales;
b)qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir; c)qu'il n'a
pas fait l'objet au cours des 5 dernières années, d'une condamnation
inscrite au bulletin nº2 du casier judiciaire pour les infractions visées
aux art. L324-9, L324-10, L341-6, L125-1, L125-3 du Code du Travail ; Dans
le cas où une telle déclaration sur l'honneur serait fournie par le
candidat, le marché ne pourra etre attibué au candidat retenu que sous
réserve que celui-ci produise dans le délai de 7 jours à compter de la
notification de sa désignation par le pouvoir adjudicateur, les
certificats délivrés par les administrations et organismes compétents. Si
le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements
prononcés (dc5 ou forme libre); Les documents relatifs aux pouvoirs de la
personne habilitée pour engager le candidat (dc5 ou forme libre).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3
derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Moyens humains et matériels
généraux dont dispose le candidat. Tout justificatif permettant
d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références,
certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité
professionnelle).
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. valeur technique:pour le lot no2 (45 %) et pour le lot no1.
Pondération: 40 %.
2. Prix des prestations : pour le lot no2 (35 %) et pour le lot no1.
Pondération: 30 %.
3. Délai et conditions de livraison : pour le lot no2 (20 %) et pour le
lot no1. Pondération: 15 %.
4. Performances en matière de protection des utilisateurs et de
l'environnement (uniquement pour le lot no1). Pondération: 15 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 200807.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 4.8.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Conformément à la législation française,
l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre
transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées
contre récépissé. Dématérialisation des procédures : Le pouvoir
adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il
accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en
garantir la confidentialité et la date de réception.
Caractéristiques principales : Le présent marché a pour objet la
fourniture de peintures, dérivés, revêtements de sols et muraux destinés
aux services municipaux pour la maintenance du patrimoine communal..
Marché public à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur
économique.
Marché à bons de commandes.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Critères de sélection des participants : 1- garanties et capacités
techniques et financières, 2-garanties professionnelles.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif
peuvent être obtenus : Marchés Publics. Correspondant : Quentin Dor, 241,
route de Grenade, 31700 Blagnac Cedex, tel. : 0561710600, télécopieur :
0561710840.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent
être obtenus : Magasin. Correspondant : Gilles Sautet, 5 impasse des
Alouettes, F-31700 Blagnac, tel. : (33) 05 61 71 74 39, télécopieur : (33)
05 61 71 74 38.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Toulouse, 68, rue Raymond Iv, 31000 Toulouse.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice
administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la
décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de
justice administrative pour le référé précontractuel. Le candidat évincé
pourra également intenter un recours dirigé contre la contrat dans le
cadre posé par l'arret Ce 2007 Société Tropic Travaux.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.6.2008.

F-Blagnac: Tessili e articoli tessili

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