F-Saint-Etienne: Macchinari per l'agricoltura, l'orticoltura e la silvicoltura

Paese :

Francia

Città/Luogo:

SAINT-ETIENNE

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:161865-2008

Data di pubblicazione :

Jun 25, 2008

Data limite :

Sept 22, 2008

Compratori:

VILLE DE SAINT-ETIENNE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VILLE DE SAINT-ETIENNE
SAINT-ETIENNE
Francia

Sito Web :

http://www.saint-etienne.fr

16100000 - Macchinari agricoli e silvicoli per la lavorazione e coltivazione del suolo

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 121/2008
, #
161865-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ville de
Saint-Etienne, hôtel de ville BP 503, All'attenzione di: le maire, F-42007
Saint-Etienne. Tel. (33) 04 77 48 78 07. E-mail:
marchespublics@saint-etienne.fr. Fax (33) 04 77 48 78 11.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.saint-etienne.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Philippe Roche, 6 rue
chanoine Ploton, 42000 Saint-Etienne. Tel. (33) 04 77 91 19 01. E-mail:
philippe.roche@saint-etienne.fr. Fax (33) 04 77 91 19 00.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Direction Marchés Publics, hôtel de
ville BP 503, 42007 Saint-Etienne. Tel. (33) 04 77 48 78 07. E-mail:
marchespublics@saint-etienne.fr. Fax (33) 04 77 48 78 11. Indirizzo
Internet (URL): http://www.saint-etienne.fr.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Direction
Marchés Publics, hôtel de Ville BP 503, 42007 Saint-Etienne. Tel. (33) 04
77 48 78 07.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 29300000.
Descrizione: Macchinari per l'agricoltura, l'orticoltura e la
silvicoltura.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 22.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Saint-Etienne, hôtel
de ville BP 503, à l'attention de le maire, F-42007 Saint-Etienne. Tél.
(33) 04 77 48 78 07. E-mail: marchespublics@saint-etienne.fr. Fax (33) 04
77 48 78 11.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.saint-etienne.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Philippe Roche, 6 rue chanoine Ploton, 42000 Saint-Etienne. Tél.
(33) 04 77 91 19 01. E-mail: philippe.roche@saint-etienne.fr. Fax (33) 04
77 91 19 00.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Direction
Marchés Publics, hôtel de ville BP 503, 42007 Saint-Etienne. Tél. (33) 04
77 48 78 07. E-mail: marchespublics@saint-etienne.fr. Fax (33) 04 77 48 78
11. URL: http://www.saint-etienne.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Direction Marchés Publics, hôtel de Ville BP 503, 42007
Saint-Etienne. Tél. (33) 04 77 48 78 07.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Services
généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de matériel d'entretien des espaces publics et sportifs de
plein air.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Ville de Saint-Etienne, F-42000
Saint-Etienne.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: La
consultation concerne l'acquisition de matériel d'entretien des espaces
publics et sportifs de plein air.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
29300000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Le marché est conclu pour une
période initiale de 1 an du 1.1.2009 au 31/12/2009.
Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande sans minimun,
ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des Marchés
Publics.
A titre indicatif, les valeurs des prestations de même nature, exprimées
en euros, pour la période de comparaison du 01 janvier 2007 au 31 décembre
2007 sont:
— Lot 1 : 60 000 euros (H.T.),
— Lot 2 : 35 000 euros (H.T.),
— Lot 3 : 55 000 euros (H.T.),
— Lot 4 : 52 000 euros (H.T.).
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Le marché peut être reconduit par période
successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans
que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Matériel de tonte et ramassage - hors machines
hélicoïdales.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29300000.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Matériel de tonte et ramassage -machines
hélicoïdales.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29300000.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Microtracteur, tracteur compact, tracteur
agricole, porte-outils y compris accessoires portés ou intégrés - matériel
de transport agricole.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29300000.
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Matériel de motoculture - matériel d'entretien
des terrains de sport stabilisés gazonnés, matériel d'entretien d'espaces
verts et espaces publics.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29300000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: — Aucune clause de garantie
financière n'est demandée; - avance prévue; en cas d'acceptation de
l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une
garantie à premmière demande ou une caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Modalités financières
conformément aux articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics -
financement sur le budget de la ville de Saint-Etienne; - délai global de
paiement: 45 jours - application des règles de la comptabilité publique -
les prix sont unitaires - prix révisables pour les prix du bordereau et
ils sont ajustables pour les prix catalogue - cession et nantissement
possibles dans les conditions prévues au code des marchés Publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est
imposée.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Une lettre de candidature dont les éléments sont repris
dans le formulaire Dc4 datée et signée en original,
— Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier
qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des
Marchés Publics (Dc5),
— La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement
judiciaire (Dc5),
— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le
candidat (Dc5).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration
indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernants les prestations auxquelles se référe le marché réalisées au
cours des trois derniers exercices (Dc5), ou extrait Kbis pour les
entreprises nouvellement créées,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les
risques professionnels (Dc5).
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Une présentation détaillée
du candidat comprenant: moyens techniques (locaux, agences, matériels,
véhicules), moyens humains (effectifs et importance du personnel
d'encadrement pour les trois dernières années) (Dc5),
— Une liste de références récentes des principales prestations de même
nature que celles du présent marché (sur les trois dernières années) avec
l'indication du montant, de la date ainsi que le destinataire (Dc5),
— Les mesures mises en place par le candidat pour garantir la qualité
(Dc5).
En cas de co-traitance et/ou sous-traitance, joindre l'ensemble des
éléments pour chaque opérateur économique.
Les formulaires Dc4 et Dc5 sont conseillés et disponibles sur le site
internet du ministère des finances http://www.minefe.gouv.fr, rubrique
marchés publics.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Qualité. Pondération: 30 %.
2. Prix des prestations. Pondération: 25 %.
3. durée et nature de garantie. Pondération: 20 %.
4. Délai de livraison. Pondération: 15 %.
5. diversité des produits proposés. Pondération: 10 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08024680.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 22.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Avis intégral avec accès au dossier et au
guichet de dépôt : http://www.saint-etienne.fr.
Critères de sélection des candidatures.
— Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des
Marchés Publics,
— Garanties et capacité professionnelles, techniques et financières.
Les modalités de la notation sont précisées dans le règlement de la
consultation.
Marché à bons de commande.
Lieu d'execution.
Ville de Saint-Etienne.
42000 Saint-Etienne.
Aucune option au sens du manuel d'application du code des marchés publics
2006 n'est demandée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les
offres devront comporter deux enveloppes cachetées (première enveloppe :
candidatures / deuxième enveloppe : offre).
Les candidats devront fournir autant de 2ème enveloppe que de lot
soumissionné.
Elles devront comporter les éléments mentionnés dans le règlement de la
consultation et parvenir à l'adresse indiquée ci-après dans les conditions
prévues au règlement dela consultation.
Les documents de la consultation sont remis gratuitement aux candidats sur
simple demande écrite adressée à la direction marchés publics.
Les candidats peuvent télécharger les pièces relatives à la consultation à
l'adresse suivante : www.saint-etienne.fr, rubrique 'Marchés publics'.
Les plis pourront être transmis par voie électronique selon les modalités
fixées au règlement de la consultation ou transmis à la direction des
marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au Joue et au Boamp : 24/06/2008.
L'ouverture des plis n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juin 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin Cedex 03, 69433 Lyon. E-mail:
greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (33) 04 78 14 10 10. URL:
http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml. Fax (33) 04 78 14 10 65.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Ville de Saint-Etienne Direction
Marchés Publics, hôtel de Ville, 3ème étage Cedex 1 BP 503, 42007
Saint-Etienne. E-mail: marchespublics@saint-etienne.fr. Tél. (33) 04 77 48
78 07. Fax (33) 04 77 48 78 11.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 24.6.2008.

F-Saint-Etienne: Macchinari per l'agricoltura, l'orticoltura e la silvicoltura

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Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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