F-Saint-Maur-des-Fossés: Libri, opuscoli e pieghevoli

Paese :

Francia

Città/Luogo:

SAINT-MAUR-DES-FOSSES

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:161888-2008

Data di pubblicazione :

Jun 25, 2008

Data limite :

Aug 26, 2008

Compratori:

VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES
SAINT-MAUR-DES-FOSSES
Francia

Sito Web :

http://stmaur-marches.infocom94.fr/

Tipo del bando digara: 2120
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 121/2008
, #
161888-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura ristretta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: ville de
Saint-Maur-des-Fossés, place Charles de Gaulle, Contattare: Service des
marchés publics, All'attenzione di: M. le maire, F-94107
Saint-Maur-des-Fossés Cédex. Tel. (33) 01 45 11 65 79. Fax (33) 01 45 11
65 73.
Indirizzo(i) internet:
Profilo di committente: http://stmaur-marches.infocom94.fr/.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 22100000, 22110000,
22114000.
Descrizione: Libri, opuscoli e pieghevoli.
Libri stampati.
Dizionari, mappe, libri di musica ed altri libri.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 26.8.2008 - 17:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: ville de
Saint-Maur-des-Fossés, place Charles de Gaulle, Contact: Service des
marchés publics, à l'attention de M. le maire, F-94107
Saint-Maur-des-Fossés Cédex. Tél. (33) 01 45 11 65 79. Fax (33) 01 45 11
65 73.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://stmaur-marches.infocom94.fr/.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'ouvrages non scolaires destinés aux écoles publiques de la
ville pour l'année 2009.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture d'ouvrages non scolaires destinés aux écoles publiques de la
Ville pour l'année 2009.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
22100000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Le marché sera dévolu en 2 lots
séparés.
— Lot 1 Livres de prix et de bibliothèque,
— Lot 2 Dictionnaires.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.1.2009.
Jusqu’au: 31.12.2009.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: livres de prix et de bibliothèque
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: La liste des ouvrages à fournir comprend des
Romans, Albums, Documentaires, Beaux livres, Bandes Dessinées.
Globalement tout ouvrage pouvant être considéré comme livres de
bibliothèque scolaire (niveau maternel et élémentaire); livres de prix
remis à chaque enfant en fin d'année scolaire.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22110000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Le marché pourra être reconduit pour les années
2010 à 2012.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Montant minimum 80 000
euros (T.T.C.) Montant maximum 250 000 euros (T.T.C.).
LOT N° 2
INTITULÉ: dictionnaires
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Le dictionnaire devra être adapté aux enfants
de niveau Cm1 et pouvoir leur servir jusqu'au niveau 3ème. Il devra
également pouvoir faire l'objet de l'insertion d'une dédicace (fournie par
la Ville) et d'une personnalisation.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22114000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Le marché pourra être reconduit pour les années
2010 à 2012.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Montant minimum 15 000
euros (T.T.C.) Montant maximum 60 000 euros (T.T.C.).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Conformément à l'article 96 du
Code des Marché Publics, le délai global de paiement maximum sur lequel
s'engage le maître d'oeuvre est fixé à 45 jours à compter de la réception
des pièces justificatives du titulaire.
Le règlement du marché ne sera pas réalisé par lettre de change-relevé.
En conformité avec l'article 5 - iI du décret no 2002-232 du 21.2.2002
relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés
publics, le taux des intérêts moratoires est le taux de l'intérêt légal en
vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à
courir, augmenté de 2 points.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Plusieurs entreprises pourront
présenter une offre commune, sous réserves qu'elles aient préalablement
été retenues lors de l'agrément de candidature en groupement.
La composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la remise des
candidatures et la remise des offres (cf article 51-v du Code des Marchés
Publics).
Les candidats ne pourront pas présenter pour le marché, plusieurs offres
en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres
d'un ou plusieurs groupements.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Lettre de candidature (Cf. Formulaire Dc4 dernière mise à
jour d'avril 2007 disponible sur le site
http://www.colloc.minefi.gouv.fr),
— Déclaration du Candidat - (Cf. Formulaire DC 5 dernière mise à jour
d'avril 2007 disponible sur le site http://www.colloc.minefi.gouv.fr),
— Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé ((Cf.
Formulaire DC 6 dernière mise à jour d'avril 2007 disponible sur le site
http://www.colloc.minefi.gouv.fr),
— Pour les entreprises comptant plus de 20 salariés : attestation sur
l'honneur certifiant que le candidat a satisfait aux obligations lui
incombant en vertu des articles L-323-8-5 et L-323-8-2 du Code du Travail
( cf. Article 44-i du Code des Marchés Publics),
— En cas de redressement judiciaire, l'entreprise devra produire la copie
du ou des jugements prononcés à cet effet,
— Pour les Etats ressortissants de la Communauté Européenne, tous
documents équivalents.
,.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Une note récapitulant les
prestations de même nature qu'elles ont assurées dans un passé récent
(trois dernières années), ou qu'elles assurent actuellement pour d'autres
collectivités territoriales, faisant ressortir le nom de la collectivité,
le type de fournitures assurées, et le montant annuel correspondant,
accompagnée si possible des certificats de capacité correspondants,
— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du
personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années,
— Déclaration indiquant les moyens matériels du candidat, pour chacune des
trois dernières années.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Restreinte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: MOD08050606.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 26.8.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les pièces seront placées dans une première
enveloppe, dite "enveloppe intérieure" portant le nom et l'adresse du
soumissionnaire, cette enveloppe sera fermée. Ladite enveloppe sera placée
dans une seconde enveloppe, dite "enveloppe extérieure", portant
l'indication " Appel d'offre de fourniture d'ouvrages non scolaires
destinés écoles publiques de la Ville Lot no - année 2009 " "ne pas
ouvrir".
Cette enveloppe extérieure sera fermée et adressée à M. le maire de
Saint-Maur-Des-Fossés - hôtel de Ville - place Charles de Gaulle - 94100
SAINT-MAUR-DES-FOSSES - à qui elle devra être parvenue, dans le délai de
rigueur fixé.
— Soit sous pli recommandé, avec demande d'avis de réception postal,
— Soit par dépôt en Mairie de Saint-Maur-Des-Fossés, service des Marchés
Publics, contre récépissé (bureaux ouverts de 8h30 à 12h et de 13:30 à
18:00, 17:00 le vendredi),
— Soit par voie dématérialisée sur la plateforme de dématérialisation à
l'adresse suivante : http://stmaur-marches.infocom94.fr/ .
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 juin 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: tribunal
Administratif de Melun, 43, rue du général de Gaulle case postale 8630,
77008 Melun. Tél. (33) 01 60 56 66 30. Fax (33) 01 60 56 66 10.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Le candidat peut contester par la voie du REP
la décision de rejet de sa candidature ou de son offre dans un délai de 2
mois courant sa notification.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.6.2008.

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