F-Saint-Genis Laval: Compresse sigillate

Paese :

Francia

Città/Luogo:

SAINT-GENIS LAVAL

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:163455-2008

Data di pubblicazione :

Jun 26, 2008

Data limite :

Sept 3, 2008

Compratori:

HOSPICES CIVILS DE LYON

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

HOSPICES CIVILS DE LYON
SAINT-GENIS LAVAL
Francia

Sito Web :

http://www.achats-chu.com

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 122/2008
, #
163455-2008
Numero del documento di referenza
: 118410-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Hospices Civils de
Lyon, Pharmacie Centrale, 57, rue Francisque Darcieux, All'attenzione di:
Mme Ramoni, F-69561 Saint-Genis Laval Cédex. Tel. (33) 04 78 86 33 58.
E-mail: murielle.ramoni@chu-lyon.fr. Fax (33) 04 78 86 59 99.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.achats-chu.com.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 33141116, 33141310,
33141320, 33141200, 17250000.
Descrizione: Compresse sigillate.
Siringhe.
Aghi per uso medico.
Cateteri.
Articoli non tessuti.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 3.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Hospices Civils de Lyon,
Pharmacie Centrale, 57, rue Francisque Darcieux, à l'attention de Mme
Ramoni, F-69561 Saint-Genis Laval Cédex. Tél. (33) 04 78 86 33 58. E-mail:
murielle.ramoni@chu-lyon.fr. Fax (33) 04 78 86 59 99.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.achats-chu.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Santé.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Appel
d'offres pour la fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage
unique.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Etablissements des hospices civils de Lyon.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marché
à bons de commandes, conclu avec minimum et maximum de commandes en
quantité de 12 mois reconductible 3 fois ayant pour objet la fourniture de
dispositifs médicaux stériles à usage unique.
Les quantités demandées sont des quantités prévues pour une période d'un
an. Elles sont indicatives et pourront varier de moins 70 % de la quantité
demandée (quantité minimum contractuelle) à plus 280 % pour la quantité
maximum selon les besoins des services en application de l'article 77-i-
du CMP.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33141116, 33141200, 33141310, 17250000, 33141320.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Le marché est conclu pour une
période d'un an reconductible 3 fois.
La présente consultation comporte 17 lots : lots 1 à 7 : 1 857 200
seringues à U.U.. Lot 8 : 93 147 aiguilles pour stylo injecteur
d'insuline. Lot 9 : 318 510 cathéters périphériques stériles. Lots 10 à 14
: 229 000 sachets de boules et/ou compresses en non tissé. Lot 15 : 2300
trousses composite de césarienne. Lot 16: 9 000 trousses composite
d'accouchement . Lot 17 : 1 970 trousses composite de neurochirurgie.
L'attribution sera faite lot par lot.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: 3 reconductions de 12 mois.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.1.2009.
Jusqu’au: 31.12.2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1 à 7
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Seringues à usage unique.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33141310.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 1 857 200 seringues à uu.
LOT N° 8
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Aiguille pour stylo injecteur d'insuline 6 -8
et 12mm.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33141320.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 93 147 aiguilles.
LOT N° 9
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Catheters périphériques stériles.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33141200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 318 510 cathéters.
LOT N° 10
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Boules de gaze.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33141116.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 142 300 sachets.
LOT N° 11 à 14
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Compresses de gaze et non tissé stériles et non
stériles.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33141116.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 86 700 sachets.
LOT N° 15
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Trousse composite de césarienne.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
17250000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 2 300 trousses.
LOT N° 16
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Trousse composite d'accouchement.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
17250000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 9 000 trousses.
LOT N° 17
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Trousse composite de neurochirurgie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
17250000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 1 970 trousses.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Les prestations, objet du
présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les
règles de comptabilité publique et financés sur la dotation globale de
l'établissement.
Les sommes dues deront payées dans un délai global de 50 jours à compter
de la date de réception des factures ou des demandes de paiement
équivalentes.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite
imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. L'offre
sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. Toutefois si
le titulaire se présente sous la forme d'un groupement, ce dernier devra
revetir la forme du groupement solidaire après l'attribution du marché,
conformément à l'art. 51-vii du CMP.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Les renseignements concernant la situation juridique de
l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
— Lettre de candidature (Dc4 ou forme libre) et habilitation du mandataire
par ses co-traitants,
— Pouvoir de la personne à engager le candidat,
— déclaration sur l'honneur (Dc5 ou forme libre) pour justifier que le
candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP et 8
et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005,
— En cas de redressement judiciaire, le candidat ou chacun des cotraitants
en cas de groupement devra fournir copie du ou des jugements prononcés à
cet effet,
Les attestations fiscales et sociales. Il s'agit: -Une attestation signée
en original certifiant que le travail sera réalisé avec des salariés
employés régulièrement au regard des articles L320, L143-3 et R143-2 du
Code du travail dans sa version antérieure au 1.5.2008. Pour le candidat
établi en France : de l'attestation URSSAF et des liasses fiscales ou du
formulaire Dc7, pour les candidats établi dans un état autre pays que la
France : d'un certificat établi par les administrations et organismes du
pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat n'est pas délivré par le pays
concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment ou dans
les états où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle
faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative
compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les
renseignements concernant la capacité économique et financière de
l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours
des trois derniers exercices disponibles,
Les renseignements concernant les références professionnelles et la
capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code
des marchés publics:
— Description de l'équipement technique, des mesures employées par
l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude
et de recherche de son entreprise.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur tehnique. Pondération: 60%.
2. Prix des prestations. Pondération: 40.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: P 09-003.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Avis de
pré-information
Numéro d’avis au JO: 2008 /S 87 - 118410 du 6.5.2008.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 3.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le retrait du dossier de consultation et
l'envoi des candidatures et des offres se font aux adresses indiquées
ci-dessus ou de manière dématérialisée sur le site
http://www.achats-chu.com.
Modalités de transmission électronique des offres: les dossiers de
candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans
des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la
candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et
les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au
moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment
l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres
transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception
mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde
pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la
signature électronique sont à la charge de chaque candidat ; les formats
des fichiers acceptés sont les suivants : word, excel, powerpoint, access
2000, acrobat rider 5.0 AUTOCAD 2002 format DWG.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69433 Lyon Cédex 03. Tél. (33)
04 78 14 10 10.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de
Lyon, 184, rue Duguesclin, 69433 Lyon Cédex 03. Tél. (33) 04 78 14 10 10.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 24.6.2008.

F-Saint-Genis Laval: Compresse sigillate

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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