F-Aubagne: Prodotti petroliferi raffinati

Paese :

Francia

Città/Luogo:

AUBAGNE

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:163487-2008

Data di pubblicazione :

Jun 26, 2008

Data limite :

Sept 1, 2008

Compratori:

COMMUNE D'AUBAGNE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

COMMUNE D'AUBAGNE
AUBAGNE
Francia

Sito Web :

http://www.vaub.marco-web.fr

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 122/2008
, #
163487-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Commune d'Aubagne, bd
Jean Jaurès, Contattare: Service Marchés Publics, All'attenzione di: M. le
Maire, F-13400 Aubagne. Tel. (33) 442 18 18 23. E-mail:
jocelyne.casassa@mairie-aubagne.com. Fax (33) 442 18 18 90.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Ville d'Aubagne, Mairie
annexe, rue de la Liberté, Contattare: Service Marchés Publics, 13400
Aubagne. Tel. (33) 442 18 18 23. Fax (33) 442 18 18 90.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Ville d'Aubagne, Mairie annexe, rue
de la Liberté, Contattare: Service Marchés Publics, 13400 Aubagne. Tel.
(33) 442 18 18 23. Fax (33) 442 18 18 90. Indirizzo Internet (URL):
http://www.vaub.marco-web.fr.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Ville
d'Aubagne, Mairie annexe, rue de la Liberté, Contattare: Service Marchés
Publics, 13400 Aubagne. Tel. (33) 442 18 18 23. Fax (33) 442 18 18 90.
Indirizzo Internet (URL): http://www.vaub.marco-web.fr.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 23100000, 25253100.
Descrizione: Prodotti petroliferi raffinati.
Carte per il rifornimento di carburante.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 1.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Commune d'Aubagne, bd Jean
Jaurès, Contact: Service Marchés Publics, à l'attention de M. le Maire,
F-13400 Aubagne. Tél. (33) 442 18 18 23. E-mail:
jocelyne.casassa@mairie-aubagne.com. Fax (33) 442 18 18 90.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Ville d'Aubagne, Mairie annexe, rue de la Liberté, Contact:
Service Marchés Publics, 13400 Aubagne. Tél. (33) 442 18 18 23. Fax (33)
442 18 18 90.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville
d'Aubagne, Mairie annexe, rue de la Liberté, Contact: Service Marchés
Publics, 13400 Aubagne. Tél. (33) 442 18 18 23. Fax (33) 442 18 18 90.
URL: http://www.vaub.marco-web.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Ville d'Aubagne, Mairie annexe, rue de la Liberté, Contact:
Service Marchés Publics, 13400 Aubagne. Tél. (33) 442 18 18 23. Fax (33)
442 18 18 90. URL: http://www.vaub.marco-web.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
fourniture de carburants.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Ville d'Aubagne, F-13400 Aubagne.
Code NUTS: FR.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marché
à bons de commande : Fourniture de carburants : super sans plomb 95, super
sans plomb 98, gazole pour le fonctionnement du parc autos et du matériel
de la ville par système de cartes ou badges.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
23100000, 25253100.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Montant minimum annuel 72 000 euros
TTC, montant maximum annuel 360 000 euros TTC.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Des options au sens du droit européen sont
prévues. Ces options correspondent à des reconductions du marché par
période de 12 mois.
Nombre de reconductions éventuelles: 3.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: non prévu.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement sur les ressources
propres de la ville. Règlement par mandat administratif. Délai global de
paiement 45 j. Intérêts moratoires : intérêt légal + 2 points. Avance 5 %.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement solidaire au moment de
l'attribution du marché.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Lettre de candidature (Imprimé dc4) disponible à l'adresse
www.minefe.gouv.fr thème marchés publics.
Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager
l'entreprise.
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement
judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: La déclaration du
candidat (imprimé Dc5) disponible à l'adresse www.minefe.gouv.fr thème
marchés publics, complétée, faisant apparaître le chiffre d'affaires du
candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices.
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: L'imprimé Dc5 doit faire
aparaître : la liste des principales fournitures similaires réalisées au
cours des 3 dernières années. Les moyens en personnel et les moyens en
matériel du candidat.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: aocarbu08.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 1.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le retrait des dossiers par voie électronique
est prévu à l'adresse http://www.vaub.marco-web.fr. La transmission des
offres par voie électronique est autorisée à la même adresse. La date
prévisionnelle de démarrage du marché est fixée début novembre 2008.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Marseille, 22/24, rue Breteuil, 13281 Marseille. Tél.
(33) 491 13 48 28. Fax (33) 491 81 13 87.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Référé précontractuel (articles L551.1 et
R551.1 du Code de justice administrative) : antérieur à la signature du
contrat (depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature
du contrat). Recours pour excès de pouvoir visant la décision (article
R421.1 du code de justice administrative) : dans les 2 mois à compter de
la publication ou de la notification de la décision. Recours de pleine
juridiction et référé suspension accessoire visant le contrat : dans les 2
mois à compter de la publication de l'attribution du marché (arrêt CE du
16.7.2007 no 291545 Sté Tropic).
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 25.6.2008.

F-Aubagne: Prodotti petroliferi raffinati

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Le Informazioni Del Contatto

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