F-Talence: Barelle

Paese :

Francia

Città/Luogo:

TALENCE

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:164690-2008

Data di pubblicazione :

Jun 27, 2008

Data limite :

Sept 4, 2008

Compratori:

C.H.U DE BORDEAUX

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

CHU DE BORDEAUX
TALENCE
Francia

Sito Web :

http://www.chu-bordeaux.fr

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 123/2008
, #
164690-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: CHU de Bordeaux, 12,
rue Dubernat, Contattare: Béatrice Perney, All'attenzione di: M. le
Directeur Général du CHU de Bordeaux, F-33404 Talence. Tel. (33) 05 56 79
49 85. E-mail: beatrice.perney@chu-bordeaux.fr. Fax (33) 05 56 79 48 84.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.chu-bordeaux.fr.
Profilo di committente: https://www.achats-chu.com.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: DAEE, 12, rue Dubernat,
Contattare: Béatrice Perney, 33404 Talence. Tel. (33) 05 56 79 49 85.
E-mail: beatrice.perney@chu-bordeaux.fr. Fax (33) 05 56 79 48 84.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: DAEE, 12, rue Dubernat, Contattare:
Secrétariat Général des Marchés, 33404 Talence. Tel. (33) 05 56 79 49 85.
E-mail: beatrice.perney@chu-bordeaux.fr. Fax (33) 05 56 79 48 84.
Indirizzo Internet (URL): https://www.achats-chu.com.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: DAEE, 12, rue
Dubernat, Contattare: Secrétariat Général des Marchés, 33404 Talence.
Indirizzo Internet (URL): https://www.achats-chu.com.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 33192160, 29000000.
Descrizione: Barelle.
Macchinari, apparecchiature, apparecchi, apparati e relativi prodotti.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 4.9.2008 -
12:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 4.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CHU de Bordeaux, 12, rue
Dubernat, Contact: Béatrice Perney, à l'attention de M. le Directeur
Général du CHU de Bordeaux, F-33404 Talence. Tél. (33) 05 56 79 49 85.
E-mail: beatrice.perney@chu-bordeaux.fr. Fax (33) 05 56 79 48 84.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.chu-bordeaux.fr.
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-chu.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: DAEE, 12, rue Dubernat, Contact: Béatrice Perney, 33404 Talence.
Tél. (33) 05 56 79 49 85. E-mail: beatrice.perney@chu-bordeaux.fr. Fax
(33) 05 56 79 48 84.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: DAEE, 12, rue
Dubernat, Contact: Secrétariat Général des Marchés, 33404 Talence. Tél.
(33) 05 56 79 49 85. E-mail: beatrice.perney@chu-bordeaux.fr. Fax (33) 05
56 79 48 84. URL: https://www.achats-chu.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: DAEE, 12, rue Dubernat, Contact: Secrétariat Général des
Marchés, 33404 Talence. URL: https://www.achats-chu.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de chariots brancards.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Chu de Bordeaux (Groupe hospitalier Sud -
groupe hospitalier Pellegrin - groupe hospitalier Saint-André) - (33).
Code NUTS: FR612.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Acquisition de chariots brancards.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33192160, 29000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché à bons de commande en
application de l'article 77 du CMP avec quantités minimum et maximum pour
quatre ans.
Lot unique : chariot brancard.
Quantité minimum pour 4 ans : 33.
Quantité maximum pour 4 ans : 70.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande
si avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement : fonds propres du
CHU de Bordeaux.
Paiement : virement administratif à 50 jours.
Versement d'avance (art 87 Cmp) : avance de 5 % si bon de commande
supérieur à 50 000 euro ht et dans la mesure où le délai d'exécution est
supérieur à 2 mois.
Forme et type de prix : prix unitaires révisables annuellement (préavis de
3 mois).
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Solidaire.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Conformité aux obligations légales, fiscales et sociales.
Le candidat doit produire une déclaration sur l'honneur, dûment datée et
signée, par une personne ayant le pouvoir d'engager la société en
application des articles 43 à 45 du CMP et des articles 8 et 38 de
l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 modifiée relative aux marchés passés
par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des
marchés publics attestant :voir section VI.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Performance Technique (maniabilité et ergonomie ; facilité de nettoyage
et de décontamination). Pondération: 50.
2. Prix des matériels. Pondération: 35.
3. Durée de garantie. Pondération: 15.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08S0139.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 4.9.2008 - 12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 4.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date prévisionnelle de début des prestations :
1.11.2008.
Suite section III, attestation sur l'honneur (ou Dc5) attestant :
A) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation
définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du
code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3,
324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article
433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à
441-7, les 1er et 2ème alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et
l'article 450-1, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une
infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;
B) Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation
définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des
impôts ou une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union
Européenne ;
C) Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation
inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions
mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du
code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de
l'union Européenne ;
D) Ne pas être en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.
620-1 du Code de Commerce ou d'une procédure équivalente régie par un
droit étranger ;
E) Ne pas être déclaré en état de faillite personnelle, au sens de
l'article L. 625-2 du code de commerce, ou d'une procédure équivalente
régie par un droit étranger ;
F) Ne pas être admis au redressement judiciaire, au sens de l'article L.
620-1 du code de commerce, ou à une procédure équivalente régie par un
droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son
activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
G) Avoir, au 31.12. 2007, souscrit les déclarations incombant en matière
fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette
date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant
la date du lancement de la présente consultation ou d'avoir constitué
spontanément avant cette date des garanties jugées suffisante par le
comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ;
H) Être en règle, au titre de l'année 2007, au regard des articles L.323-1
et, L.323-8-2 ou L.323-8-5, du code du travail concernant l'emploi des
travailleurs handicapés.
Présentation - démonstration :
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de demander aux candidats
d'effectuer des présentations. Le candidat devra alors mettre à la
disposition du CHU de Bordeaux, pendant une période d'une semaine maximum,
du matériel conforme à l'offre.
Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par
voie électronique.
Unité monétaire : euro.
Adresse où le candidat peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent
remettre leurs plis : https://www.achats-chu.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Bordeaux, 6, rue Tastet, 33063 Bordeaux. Tél. (33) 05 56
99 38 00. Fax (33) 05 56 24 39 03.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de
Bordeaux, 6, rue Tastet, 33063 Bordeaux. Tél. (33) 05 56 99 38 00. Fax
(33) 05 56 24 39 03.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 26.6.2008.

F-Talence: Barelle

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