F-Saint-Germain-en-Laye: Articoli ed attrezzature sportive

Paese :

Francia

Città/Luogo:

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:164701-2008

Data di pubblicazione :

Jun 27, 2008

Data limite :

Sept 17, 2008

Compratori:

MINDEF/TERRE/EM-RTIDF/DFIN

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

MINDEF/TERRE/EM-RTIDF/DFIN
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
Francia

Sito Web :

http://www.achats.defense.gouv.fr

37400000 - Articoli ed attrezzature sportive

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 123/2008
, #
164701-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Non definito
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO:
MINDEF/TERRE/EM-RTIDF/DFIN, Bureau Achats, quartier Général des Loges,
avenue Kennedy - BP 219, 00491 Armées, Contattare: Section Rédaction
Contrats Marchés, All'attenzione di: Gouverneur Militaire de Paris,
Commandant la Région Terre Ile-de-France et Commandant Organique Terre de
l'Outre-Mer et de l'Étranger, F-78100 Saint-Germain-en-Laye. Tel. (33) 139
21 32 27. E-mail: dfin.achats@rt-idf.terre.defense.gouv.fr.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: EM/RTIDF/DFIN - Bureau
achats, quartier Général des Loges - avenue Kennedy - BP 219, 00491
Armées, Contattare: Section Rédaction Contrats Marchés, 78100
Saint-Germain-en-Laye. Tel. (33) 139 21 32 27. E-mail:
dfin.achats@rt-idf.terre.defense.gouv.fr. Fax (33) 139 21 26 20.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: EM/RTIDF/DFIN - Bureau achats,
quartier Général des Loges - avenue Kennedy - BP 219, 00491 Armées,
Contattare: Cellule des commissions d'appel d'offres, 78100
Saint-Germain-en-Laye. Tel. (33) 139 21 33 30. E-mail:
dfin.achats.ccao@rt-idf.terre.defense.gouv.fr. Fax (33) 139 21 33 31.
Indirizzo Internet (URL): http://www.achats.defense.gouv.fr.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: EM/RTIDF/DFIN -
Bureau achats, quartier général des Loges - avenue Kennedy - BP 219, 00491
Armées, Contattare: Cellule des Commissions d'Appel d'Offres, 78100
Saint-Germain-en-Laye. Tel. (33) 139 21 33 30. E-mail:
dfin.achats.ccao@rt-idf.terre.defense.gouv.fr. Fax (33) 139 21 33 31.
Indirizzo Internet (URL): http://www.achats.defense.gouv.fr.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 36400000.
Descrizione: Articoli ed attrezzature sportive.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 17.9.2008 - 11:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: MINDEF/TERRE/EM-RTIDF/DFIN,
Bureau Achats, quartier Général des Loges, avenue Kennedy - BP 219, 00491
Armées, Contact: Section Rédaction Contrats Marchés, à l'attention de
Gouverneur Militaire de Paris, Commandant la Région Terre Ile-de-France et
Commandant Organique Terre de l'Outre-Mer et de l'Étranger, F-78100
Saint-Germain-en-Laye. Tél. (33) 139 21 32 27. E-mail:
dfin.achats@rt-idf.terre.defense.gouv.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: EM/RTIDF/DFIN - Bureau achats, quartier Général des Loges -
avenue Kennedy - BP 219, 00491 Armées, Contact: Section Rédaction Contrats
Marchés, 78100 Saint-Germain-en-Laye. Tél. (33) 139 21 32 27. E-mail:
dfin.achats@rt-idf.terre.defense.gouv.fr. Fax (33) 139 21 26 20.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: EM/RTIDF/DFIN
- Bureau achats, quartier Général des Loges - avenue Kennedy - BP 219,
00491 Armées, Contact: Cellule des commissions d'appel d'offres, 78100
Saint-Germain-en-Laye. Tél. (33) 139 21 33 30. E-mail:
dfin.achats.ccao@rt-idf.terre.defense.gouv.fr. Fax (33) 139 21 33 31. URL:
http://www.achats.defense.gouv.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: EM/RTIDF/DFIN - Bureau achats, quartier général des Loges -
avenue Kennedy - BP 219, 00491 Armées, Contact: Cellule des Commissions
d'Appel d'Offres, 78100 Saint-Germain-en-Laye. Tél. (33) 139 21 33 30.
E-mail: dfin.achats.ccao@rt-idf.terre.defense.gouv.fr. Fax (33) 139 21 33
31. URL: http://www.achats.defense.gouv.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère
ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs
subdivisions régionales ou locales.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: La
fourniture d'effets de sports : au profit des formations de la région
terre Ile-de-France (lot 1) ; personnalisés au profit des troupes de
marine (lot 2).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Formations de la région terre Ile-de-France.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: La
fourniture comporte deux lots et donne lieu à l'attribution de deux
marchés uniques.
Les marchés sont passés pour une période débutant à la date de
notification et se terminant après les dernières formalités
administratives d'admission et de paiement.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
36400000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Effets de sports au profit des formations de la
région terre Ile-de-France.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36400000.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Effets de sport personnalisés au profit des
troupes de marine.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36400000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: néant.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le mode de règlement choisi
par l'administration est le mandat administratif par le trésorier payeur
général (Tpg) des Yvelines à Versailles. Les sommes dues en exécution des
présents marchés sont payées dans un délai de 30 jours. Le mode de
financement se fait sur les ressources propres de l'état. Tous les
paiements seront effectués selon les modalités déterminées par le CMP.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les entreprises peuvent présenter leur
candidature et leur offre groupées, sous forme conjointe ou solidaire
(article 51-1 du Cmp). Un mandataire ne peut représenter plus d'un
groupement d'entreprises (article 51-4 du Cmp). La personne publique peut
imposer la transformation d'un groupement après attribution du marché en
groupement solidaire, dans le cadre d'une mise au point. En cas de
groupement conjoint, l'acte d'engagement est un document unique, qui
indique le montant et la répartition détaillée des prestations exécutées
par chaque entreprise. En cas de groupement solidaire, l'acte d'engagement
est un document unique qui indique le montant total du marché et
l'ensemble des prestations que les membres s'engagent solidairement à
réaliser.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Lettre de candidature (imprimé Dc4),
— Déclaration du candidat (imprimé Dc5).
Le candidat utilisera les imprimés cités ci-dessus (Dc4 et Dc5), seuls
documents à présenter car ils intègrent l'attestation sur l'honneur prévue
au cmp. A défaut, le candidat devra présenter l'ensemble des pièces
indiquées aux articles 44 et 45 du CMP.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. la qualité de l'offre (coefficient 0,60).
2. le prix (coefficient 0,40).
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: CCP n° 08/14 du 14/04/2008.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 17.9.2008 - 11:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Pour accéder directement au dossier de
consultation dématérialisé en ligne : rendez-vous sur le portail achats
Défense dont l'adresse figure dans la présente annonce et saississez la
référence ci-après : Emrtidfdfin-C08-Aoo-024 sous l'onglet "rechercher une
consultation" de la salle d'acquisition des consultations.le dossier doit
être transmis à l'administration par tout moyen permettant de déterminer
de façon certaine la date et l'heure de sa réception (courrier recommandé
avec avis de réception ou remise contre récépissé). Les candidatures et
les offres pourront être remises, soit sur support papier, soit par voie
électronique, soit par la production d'un support physique électronique.
Pour les deux dernières possibilités, les modalités pratiques sont
définies dans l'arrêté du 28.8.2006 relatif à la dématérialisation des
procédures de passation des marchés publics formalisés. Les candidatures
et les offres pourront être déposées par voie électronique sur le portail
achats du ministère de la Défense à l'adresse suivante :
http://www.achats.defense.gouv.fr. Lorsque le candidat effectue une
transmission des candidatures et des offres par voie électronique, il a la
possibilité de transmettre une copie de sauvegarde sur support physique
électronique ou sur support de papier dans les mêmes conditions de délai.
Le dossier de consultation (Dce) peut être téléchargé sur la salle
d'acquisition dématérialisée accessible depuis le portail
http://www.achats.defense.gouv.fr. Il est disponible au téléchargement
sous format .zip. Les documents contenus sont de type Word (.doc ou .rtf),
Excel (.xls), Acrobat (pdf) ou.jpg.
Il n'est pas nécessaire de s'inscrire comme membre du portail pour retirer
un DCE. Pour télécharger le dce (rc et Ccp) :
— Les opérateurs économiques, non inscrits sur le portail doivent indiquer
le nom de la personne physique en charge du téléchargement ainsi qu'une
adresse électronique de façon à permettre les éventuelles correspondances
ultérieures en cas de modification du DCE,
— Les opérateurs économiques inscrits sur le portail pourront directement
télécharger les documents après s'être connectés à leur portail
d'appartenance avec leur identifiant et leur mot de passe.
Les modalités de remise des plis par voie dématérialisée sont indiquées
dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Versailles, 56, avenue de Saint-Cloud, 78011 Versailles.
E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (33) 139 20 54 00. Fax (33)
139 20 54 22.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif départemental des règlements à l'amiable des litiges
relatifs aux marchés publics de Versailles..
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Direction des affaires juridiques -
bureau du contentieux et domanial, 26, boulevard Victor, 00460 Armées,
75015 Paris. Tél. (33) 145 52 65 45. Fax (33) 145 52 55 40.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 26.6.2008.

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Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

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Testo originale

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