F-Clermont-Ferrand: Attrezzature varie

Paese :

Francia

Città/Luogo:

CLERMONT-FERRAND

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:165504-2008

Data di pubblicazione :

Jun 28, 2008

Data limite :

Sept 22, 2008

Compratori:

MINDEF/AIR/SIAE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

MINDEF/AIR/SIAE
CLERMONT-FERRAND
Francia

39300000 - Attrezzature varie

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 124/2008
, #
165504-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: MINDEF/AIR/SIAé,
Atelier Industriel de l'Aéronautique - 161, avenue du Brézet,
All'attenzione di: Directeur de l'AIA Clermont-Ferrand, F-63028
Clermont-Ferrand Cedex 2.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: MINDEF/AIR/SIAé \
Sous-direction des Achats \ HAGP2, 161, avenue du Brézet, All'attenzione
di: Nathalie Courtier, 63028 Clermont-Ferrand Cedex 2. Tel. (33) 473 42 56
68. Fax (33) 473 42 45 50.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: MINDEF/AIR/SIAé \ Sous-direction
des Achats \ HAPM/GL, 161, avenue du Brézet, All'attenzione di: Bernard
Castaner, 63028 Clermont-Ferrand Cedex 2. Tel. (33) 473 42 44 50. Fax (33)
473 42 45 50.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: MINDEF/AIR/SIAé
\ Sous Direction des Achats \ HAPM/GL, 161, avenue du Brézet,
All'attenzione di: Bernard Castaner, 63028 Clermont-Ferrand Cedex 2. Tel.
(33) 473 42 44 50. Fax (33) 473 42 45 50.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 29800000.
Descrizione: Attrezzature varie.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 22.9.2008 - 14:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: MINDEF/AIR/SIAé, Atelier
Industriel de l'Aéronautique - 161, avenue du Brézet, à l'attention de
Directeur de l'AIA Clermont-Ferrand, F-63028 Clermont-Ferrand Cedex 2.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: MINDEF/AIR/SIAé \ Sous-direction des Achats \ HAGP2, 161, avenue
du Brézet, à l'attention de Nathalie Courtier, 63028 Clermont-Ferrand
Cedex 2. Tél. (33) 473 42 56 68. Fax (33) 473 42 45 50.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
MINDEF/AIR/SIAé \ Sous-direction des Achats \ HAPM/GL, 161, avenue du
Brézet, à l'attention de Bernard Castaner, 63028 Clermont-Ferrand Cedex 2.
Tél. (33) 473 42 44 50. Fax (33) 473 42 45 50.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: MINDEF/AIR/SIAé \ Sous Direction des Achats \ HAPM/GL, 161,
avenue du Brézet, à l'attention de Bernard Castaner, 63028
Clermont-Ferrand Cedex 2. Tél. (33) 473 42 44 50. Fax (33) 473 42 45 50.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère
ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs
subdivisions régionales ou locales.
Défense.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
8027-accord-cadre pour l'approvisionnement études et fabrications
d'outillages pour les sites du Service Industriel de l'Aéronautique (Siaé)
: ateliers industriels de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey, de Bordeaux,
de Clermont-Ferrand et de Cuers-Pierrefeu.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Précisé à l'article 1 du règlement de la
consultation.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: 8027-
approvisionnement études et fabrications d'outillages pour les sites du
Service Industriel de l'aéronautique (Siaé) : ateliers industriels de
l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey, de Bordeaux, de Clermont-Ferrand et de
Cuers-Pierrefeu.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
29800000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: L'accord-cadre est conclu sans
minimum ni maximum.
Il définit les termes régissant les marchés à passer par les
établissements Siaé :
— L'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux (aia bx) - 23, rue
Emile Combes, F-33270 Bordeaux,
— L'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand (aia cf) -
161, avenue du Brézet, F-63028 Clermont-Ferrand Cedex 02,
— L'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers Pierrefeu (aia cp) -
Route de la Base Aéronavale, F-83390 Cuers,
— L'atelier industriel de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey (aia ab) -
Avenue du Col Chambonnet, F-01508 Amberieu-En-Bugey Cedex.
Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés conclus sur la
base de cet accord-cadre seront attribués après remise en concurrence des
titulaires des lots correspondant à l'objet du marché à passer. Cette
remise en concurrence interviendra à la survenance du besoin.
L'accord-cadre est décomposé en 2 lots correspondants à des familles de
métiers pour la réalisation des prestations. Chaque lot donnera lieu à un
accord-cadre distinct qui pourra être attribué à plusieurs titulaires, au
moins au nombre de 3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres et au
maximum au nombre de 10 pour le lot 2 et sans limitation pour le lot 1.
Le candidat pourra présenter une offre pour un seul lot ou plusieurs lots.
Date prévisionnelle de début des prestations : 15.1.2009.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Conception et fabrication d'outillages non
standards.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29800000.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fabrication d'outillages non standards suivant
plans fournis par le Siaé.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29800000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le mode de règlement proposé
par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, paiements partiels
définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément
aux articles 86 à 100 du code des marchés publics.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des
clauses administratives particulières.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global
de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Entreprise individuelle ou groupement.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Formulaire Dc4 (*) : Le formulaire de candidature Dc4 doit
être renseigné correctement et signé.
Formulaire Dc5 (*) : Le formulaire Dc5 doit être renseigné correctement et
signé.
Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 43, 44,
44-1 et 45 du code des marchés publics et de l'article 38 de l'ordonnance
n° 2005-649 du 6.6.2005.
Le formulaire doit être joint pour chaque sous-traitant présenté dans
l'offre.
(*) dernière édition en vigueur disponible sur le site www.minefi.gouv.fr
dans l'espace "Service-Public", rubrique "Formulaires".
Première pièce visée à l'article 44 du code des marchés publics : Copie du
ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Deuxième pièce visée à l'article 44 du Code des marchés publics :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans
aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du
Code des marchés publics.
La déclaration sur l'honneur doit être jointe pour chaque sous-traitant
présenté dans l'offre.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir paragraphe Vi.3) autres
informations.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Lot 1 - Prix. Pondération: 60.
2. Lot 1 - Délais. Pondération: 20.
3. Lot 1 - Valeur technique. Pondération: 20.
4. Lot 2 - Prix. Pondération: 80.
5. Lot 2 - Délais. Pondération: 20.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 8027ST55 FXPB.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 22.9.2008 - 14:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Pièces justificatives techniques :
Pour le lot 1 :
A) Pièces techniques relatives à la capacité du candidat :
Le candidat apportera la preuve par tous moyens des capacités techniques
détenues (maîtrise interne et sous traitance) :
— Dans le domaine de l'étude et de la conception des outillages
mécano-soudés, dans la gestion des dossiers techniques (document de
conception, de réalisation, d'utilisation, de description des différents
constituants d'un système, etc.),
— Dans le domaine de la réalisation et de la fabrication d'outillages
mécano-soudés par procédés : usinage, soudure, chaudronnerie, traitement
de surface, peinture et dans le domaine de l'établissement de rapports
d'essais et de contrôles.
Ou
Le candidat apportera la preuve par tous moyens de l'expérience acquise au
cours des 3 dernières années dans le domaine d'activité du marché pour des
prestations de même nature en précisant la nature du travail réalisé, la
date et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
B) Pièces techniques relatives à l'organisation qualité du candidat :
Organisation qualité ISO 9001. Le candidat fournira un document attestant
par tierce partie d'une organisation interne de niveau ISO 9001 ou
équivalent, ou à défaut les documents descriptifs de cette organisation
interne (manuel qualité, procédures ou autres) basée sur un système
qualité du même niveau.
Pour le lot 2 :
A) Pièces techniques relatives à la capacité du candidat :
Le candidat apportera la preuve par tous moyens des capacités techniques
détenues (maîtrise interne et sous traitance) dans le domaine de la
réalisation et de la fabrication d'outillages mécano-soudés par procédés :
usinage, soudure, chaudronnerie, traitement de surface, peinture et dans
le domaine de l'établissement de rapports d'essais et de contrôles.
Ou
Le candidat apportera la preuve par tous moyens de l'expérience acquise au
cours des 3 dernières années dans le domaine d'activité du marché pour des
prestations de même nature en précisant la nature du travail réalisé, la
date et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
B) Pièces techniques relatives à l'organisation qualité du candidat :
Le candidat fournira un document attestant d'une organisation interne :
documents descriptifs (manuel qualité, procédures ou autres).
Par ailleurs, pour justifier des capacités professionnelles, techniques et
financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuierait
pour présenter sa candidature, le candidat produira alors les mêmes
documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont
exigés.
En outre, pour justifier qu'il disposera des capacités de cet opérateur
économique pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produira un
engagement écrit.
Les plis peuvent être remis contre récépissé de 7h30 à 16h00 (12h00 le
vendredi) à l'adresse mentionnée à la rubrique "adresse à laquelle les
offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées".
Toutefois, l'attention des candidats est attirée sur l'heure limite de
réception des plis précisée ci-dessus.
Les offres et/ou les candidatures pourront être déposées sous une forme
électronique sur le portail achats du Ministère de la Défense
www.achats.defense.gouv.fr ou ixarm.com selon les modalités définies dans
le règlement de la consultation.
Les offres et/ou les candidatures pourront aussi être adressées sous une
forme papier.
Il est toutefois précisé que les offres ne peuvent pas être transmises
simultanément par voie électronique et sous forme papier.
Le dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation,
acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières,
cahier des clauses techniques particulières, ...) sera téléchargeable sur
le portail achats du Ministère de la Défense www.achats.defense.gouv.fr ou
ixarm.com après la publication de la présente annonce.
Aucun envoi de dossier de consultation et aucune réception des plis
(offres ou candidatures selon le cas) ne pourra s'effectuer durant la
période du 29.7.2008 au 22.8.2008 inclus.
Pour les renseignements d'ordre technique :
MINDEF/Air/Siaé \ AIA de Clermont-Ferrand.
Michel Delarbre - Téléphone : (33) 473 42 41 53 - Télécopie : (33) 473 42
56 65.
MINDEF/Air/Siaé \ AIA de Bordeaux.
Alain Crabe - Téléphone : (33) 556 92 40 78 - Télécopie : (33) 556 92 45
80.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Clermont-Ferrand, 6, cours Sablon - B.P. 129, 63033
Clermont-Ferrand Cedex 1. Tél. (33) 473 14 61 00. Fax (33) 473 14 61 29.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Atelier Industriel de
l'Aéronautique de Clermont-Ferrand, Frédéric de Belay (Bureau Hasj) - 161,
avenue du Brézet, 63028 Clermont-Ferrand Cedex 02. Tél. (33) 473 42 44 35.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 26.6.2008.

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Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

dgMarket - Bandi di gare mondiali