F-Calais: Prodotti alimentari e bevande

Paese :

Francia

Città/Luogo:

CALAIS

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:166684-2008

Data di pubblicazione :

Jul 1, 2008

Data limite :

Sept 1, 2008

Compratori:

VILLE DE CALAIS

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VILLE DE CALAIS
CALAIS
Francia

Sito Web :

http://www.mairie-calais.fr

15000000 - Prodotti alimentari, bevande, tabacco e prodotti affini

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 125/2008
, #
166684-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ville de Calais, place
du Soldat Inconnu BP 329, All'attenzione di: Mme le Maire, F-62107 Calais
Cedex. E-mail: marchespublics@ville-calais.fr.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.mairie-calais.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Ville de Calais, bâtiment
administratifs des services techniques 150, rue de Toul, All'attenzione
di: Département des moyens administratifs / Service Marchés Publics, 62100
Calais. Tel. (33) 03 21 46 63 47. E-mail:
marches-publics@mairie-calais.fr. Fax (33) 03 21 46 66 39. Indirizzo
Internet (URL): http://www.calais.fr.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Ville de Calais, bâtiment
administratifs des services techniques 150, rue de Toul, All'attenzione
di: Département des moyens administratifs / Service Marchés Publics, 62100
Calais. Tel. (33) 03 21 46 63 47. E-mail:
marches-publics@mairie-calais.fr. Fax (33) 03 21 46 66 39. Indirizzo
Internet (URL): http://www.calais.fr.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Ville de
Calais, bâtiment administratifs des services techniques 150, rue de Toul,
All'attenzione di: Département des moyens administratifs / Service Marchés
Publics, 62100 Calais.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 15000000.
Descrizione: Prodotti alimentari e bevande.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 1.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Calais, place du
Soldat Inconnu BP 329, à l'attention de Mme le Maire, F-62107 Calais
Cedex. E-mail: marchespublics@ville-calais.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.mairie-calais.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Ville de Calais, bâtiment administratifs des services techniques
150, rue de Toul, à l'attention de Département des moyens administratifs /
Service Marchés Publics, 62100 Calais. Tél. (33) 03 21 46 63 47. E-mail:
marches-publics@mairie-calais.fr. Fax (33) 03 21 46 66 39. URL:
http://www.calais.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville de
Calais, bâtiment administratifs des services techniques 150, rue de Toul,
à l'attention de Département des moyens administratifs / Service Marchés
Publics, 62100 Calais. Tél. (33) 03 21 46 63 47. E-mail:
marches-publics@mairie-calais.fr. Fax (33) 03 21 46 66 39. URL:
http://www.calais.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Ville de Calais, bâtiment administratifs des services techniques
150, rue de Toul, à l'attention de Département des moyens administratifs /
Service Marchés Publics, 62100 Calais.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Ville de Calais, F-62100 Calais.
Code NUTS: FR302.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Colis
de Noël 2008 : Confection et livraison d'un colis de denrées alimentaires.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
15000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Les quantités pourront varier entre
6600 et 7800 unités.
II.2.2) Options: Non.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Il est prévu une avance.
Toutefois, le titulaire doit justifier de la constitution d'une garantie à
première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Finacement sur les ressources
propres de la collectivité territoriale. Paiement par mandat administratif
à 45 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Une seule entreprise ou groupement
d'entreprises.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Qualité des produits. Pondération: 60.
2. Prix. Pondération: 40.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: DDS 2008 F03.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 1.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Justifications à produire quant aux qualités
et capacités du candidat:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
concernant les interdictions de soumissionner,
— Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à
l'article L. 323-1 du code du travail,
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du
marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont
exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles,
techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de
ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour
l'exécution du marché,
— DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses
co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr,
thème : marchés publics),
— DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),
— Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue
française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français
certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché
:
— Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail,
— Attestations et certificats délivrés par les administrations et
organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses
obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de
candidat étranger,
— DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel
des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),
— Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue
française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français
certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Autres renseignements demandés :
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager
le candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Lille, 143, rue Jacquemars Giélée, 59800 Lille. Tél. (33)
03 20 63 13 00. Fax (33) 03 20 63 13 47.
Organe chargé des procédures de médiation:
Tribunal Administratif de Lille, 143, rue Jacquemars Giélée, 59800 Lille.
Tél. (33) 03 20 63 13 00. Fax (33) 03 20 63 13 47.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 27.6.2008.

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