F-Tarbes: Servizi alberghieri e di ristorazione

Paese :

Francia

Città/Luogo:

TARBES

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:166836-2008

Data di pubblicazione :

Jul 1, 2008

Data limite :

Jul 21, 2008

Compratori:

CONSEIL GENERAL DES HAUTES-PYRENEES

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

CONSEIL GENERAL DES HAUTES-PYRENEES
TARBES
Francia

55000000 - Servizi alberghieri e di ristorazione

Tipo del bando digara: 2210
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 125/2008
, #
166836-2008
Natura del contratto : Appalto di servizi
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Servizi
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Conseil Général des
Hautes-Pyrénées, maison Départementale de l'enfance et de la Famille 92,
rue Brauhauban, Contattare: Mme Benicourt, All'attenzione di: mme la
Présidente, F-65000 Tarbes. Tel. (33) 05 62 51 87 22.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Conseil Général des
Hautes-Pyrénées, mdef- 92 -rue Brauhauban, Contattare: Mme Benicourt
Sylvie, 65000 Tarbes. Tel. (33) 05 62 51 87 22.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Conseil Général des
Hautes-Pyrénées, diaf - dAG - mission Marchés 11 rue Gaston Manent - bP
1324, Contattare: Mme Haristoy Laure, 65013 Tarbes Cedex 9. Tel. (33) 05
62 56 72 49.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Conseil Général
des Hautes-Pyrénées, diaf - dAG - mission Marchés 11 rue Gaston Manent -
bP 1324, Contattare: Mme Haristoy Laure, 65013 Tarbes Cedex 9. Tel. (33)
05 62 56 72 49. Fax (33) 05 62 56 72 42.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 55000000.
Descrizione: Servizi alberghieri e di ristorazione.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 21.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil Général des
Hautes-Pyrénées, maison Départementale de l'enfance et de la Famille 92,
rue Brauhauban, Contact: Mme Benicourt, à l'attention de mme la
Présidente, F-65000 Tarbes. Tél. (33) 05 62 51 87 22.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Conseil Général des Hautes-Pyrénées, mdef- 92 -rue Brauhauban,
Contact: Mme Benicourt Sylvie, 65000 Tarbes. Tél. (33) 05 62 51 87 22.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Conseil
Général des Hautes-Pyrénées, diaf - dAG - mission Marchés 11 rue Gaston
Manent - bP 1324, Contact: Mme Haristoy Laure, 65013 Tarbes Cedex 9. Tél.
(33) 05 62 56 72 49.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Conseil Général des Hautes-Pyrénées, diaf - dAG - mission
Marchés 11 rue Gaston Manent - bP 1324, Contact: Mme Haristoy Laure, 65013
Tarbes Cedex 9. Tél. (33) 05 62 56 72 49. Fax (33) 05 62 56 72 42.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Prestation de fourniture de repas pour la Maison Départementale de
l'enfance et de la Famille des Hautes-Pyrénées.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 17.
Lieu principal de prestation: Hautes-Pyrénées, F-65000.
Code NUTS: FR626.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: La
présente consultation a pour objet la fourniture de repas, midi et soir,
tous les jours de l'année, en fonction des besoins, aux personnes
accueillies et aux agents de la MDEF.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
55000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 01
INTITULÉ: prestation de fourniture de repas au foyer de l'enfance
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Population mixte (jeunes de 3 à 21 ans) et en
majorité adolescente.
Foyer de l'enfance.
92 rue Brauhauban.
65000 Tarbes.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Maxi 20 repas midi / 20 repas soir.
LOT N° 02
INTITULÉ: prestation de fourniture de repas à la maison maternelle
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Population composée de familles (mères et
enfants). Enfants en âge de se restaurer sur des menus classiques et les
mères sont en suite de couches ou pas.
Maison maternelle.
11 rue du Général de Gaulle.
65270 Saint-Pé-De-Bigorre.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Maxi 25 repas midi/ 25 repas soir.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: budget de la collectivité.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Les renseignements concernant la situation juridique de
l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à
l'article L. 323-1 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures objet du contrat réalisées au cours des 3
derniers exercices disponibles.
Pour les régies(communales, intercommunales) copie du budget annexe.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements concernant
les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise
tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
— Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières
années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations de services sont prouvées par des attestations du
destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— Justificatif du respect de la norme NF V01-006 "Hygiène des aliments
-système haccp " ou équivalent,
— Le (s) numéros d'agrement vétérinaire sanitaire ou le(s) numéro(s) de
dispense pour les établissements non agréés.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Equilibre alimentaire et respect des besoins des personnes accueillies
(mémoire technique). Pondération: 50 %.
2. Présentation et aspect des plats servis (mémoire technique et
photographies). Pondération: 30 %.
3. Prix du repas. Pondération: 20 %.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 21.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Marché public passé en procédure adaptée en
application de l'article 30 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande sans minimum et avec maximum.
Marché de 1 an reconductible 1 fois pour une période de 1 an.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal
Administratif de Pau, 50, cours Lyauteyvilla Noulibos BP 543, 64010 Pau.
E-mail: greffe.ta-pau@juradm.fr. Tél. (33) 05 59 84 94 40. URL:
http://greffe.ta-pau.juradm.fr. Fax (33) 05 59 02 61 98.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges relatifs
aux marchés publics, 4b esplanade Charles de Gaulle, 33077 Bordeaux.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Pau.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 26.6.2008.

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